Résultats de recherche d'un BOEM

  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
    2. 50. Service des essences des armées.
    3. 51. Service de santé des armées.
      2. 510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
        1. Table Analytique :
        2. 510-0. Organisation et fonctionnement du service de santé des armées.
        3. 510-1. Déontologie médicale dans les armées.
        4. 510-2. Épidémiologie et statistique médicale des armées.
        5. 510-3. Hygiène, prophylaxie, secourisme et services vétérinaires et biologiques dans les armées.
        6. 510-4. Aptitude au service et sélection médicale dans les armées.
        7. 510-5. Les établissements hospitaliers. Fonctionnement général, administratif et financier.
        8. 510-6. Règles d'hospitalisation. Soins externes. Cures thermales. Accès, tarification, remboursement.
          1. Table Analytique :
          2. 510-6.1. TITRE PREMIER. DROIT AUX SOINS DANS LES ARMEES.
            1. Table Analytique :
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            2. 510-6.1.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
            3. 510-6.1.2. CHAPITRE II. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES AUX PRESTATIONS.
            4. 510-6.1.3. CHAPITRE III. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES AUX BÉNÉFICIAIRES.
            5. 510-6.1.4. CHAPITRE IV. LES ADMISSIONS AUX SOINS DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES A TITRE EXCEPTIONNEL ET DANS LE CADRE D'ACTIVITÉS EXTERIEURES AUX ARMÉES.
            6. 510-6.1.5. CHAPITRE V. MOYENS CIVILS CONVENTIONNÉS PAR LES ARMÉES.
            7. 510-6.1.6. CHAPITRE VI. ADMISSION EN MILIEU HOSPITALIER SPÉCIALISÉ.
            8. 510-6.1.7. CHAPITRE VII. TARIFICATIONS DES PRESTATIONS.
            9. 510-6.1.8. CHAPITRE VIII. REMBOURSEMENT DES PRESTATIONS. RELATIONS AVEC LES ORGANISMES TIERS PAYANT.
              1. Table Analytique :
              2. 510-6.1.8.1. Section 1. Dispositions générales et communes.
              3. 510-6.1.8.2. Section 2. Sécurité sociale militaire.
                1. 1 texte(s) attaché(s)
              4. 510-6.1.8.3. Section 3. Sécurité sociale civile.
              5. 510-6.1.8.4. Section 4. Département chargé des anciens combattants.
              6. 510-6.1.8.5. Section 5. Remboursement par d'autres budgets publics.
              7. 510-6.1.8.6. Section 6. Mutuelles et compagnies d'assurances privées.
            10. 510-6.1.9. CHAPITRE IX. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AUX TERRITOIRES D'OUTRE-MER ET DANS LES FORMATIONS SANITAIRES FRANÇAISES STATIONNÉES A L'ÉTRANGER.
          3. 510-6.2. TITRE II. LE THERMALISME MILITAIRE.
        9. 510-7. Approvisionnement et ravitaillement du service de santé des armées.
        10. 510-8. Services pharmaceutiques et chimiques dans les armées.
        11. 510-9. Gestion financière et comptable du service de santé des armées.
      3. 511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
      4. 512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
      5. 513. Médecine du travail dans les armées.
    4. 52. Actions sociale des armées.
    5. 53. Gendarmerie.
    6. 54. Division des affaires pénales militaires.
    7. 55. Services.
    8. 56. Services divers.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.