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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
3. 11. Organisation générale des armées.
  2. 110. L'administration centrale du ministère de la défense. Organismes relevant de l'administration centrale.
    1. Table Analytique :
  3. 111. Organisation générale de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
    2. 111.1. TITRE PREMIER. TEXTES D'INTÉRÊT GÉNÉRAL
      1. 3 texte(s) attaché(s)
        
        03.04.1984 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les modalités particulières pour l'inscription des établissements relevant du ministre de la défense au répertoire des entreprises et de leurs établissements institué par le décret n° 73-314 du 14 mars 1973, modifié.
        
        14.03.1973 DÉCRET N° 73-314 portant création d'un système nationale d'identification et d'un répertoire des entreprises et de leurs établissements.
        
        02.05.1983 ARRÊTÉ fixant la liste des administrations ou organismes habilités à demander l'inscription au répertoire national des entreprises et de leurs établissements.
    3. 111.2. TITRE II. ORGANISATION GÉNÉRALE DES ARMÉES.
      1. Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
    4. 111.3. TITRE III. L'ADMINISTRATION CENTRALE.
      2. 111.3.1. CHAPITRE PREMIER. ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE ET ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNÉS AU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE.
      3. 111.3.2. CHAPITRE II. DIRECTIONS CENTRALES ET ORGANISMES RELEVANT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE.
        
        Table Analytique :
        
        111.3.2.1. Section 1. Direction centrale du commissariat de l'armée de terre.
        
        111.3.2.2. Section 2. Direction des ressources humaines de l'armée de terre.
        
        10 texte(s) attaché(s)
        
        30.10.1978 DÉCRET N° 78-1060 fixant les attributions des directions du personnel militaire de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air.
        
        30.10.1978 DÉCRET N° 78-1060 fixant les attributions des directions du personnel militaire de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air.
        
        30.10.1978 DÉCRET N° 78-1060 fixant les attributions des directions du personnel militaire de l'armée de terre, de la marine et la direction des ressources humaines de l'armée de l'air.
        
        30.10.1978 DÉCRET N° 78-1060 fixant les attributions de la direction du personnel militaire de la marine et des directions des ressources humaines de l'armée de terre et de l'armée de l'air.
        
        30.10.1978 DÉCRET N° 78-1060 fixant les attributions de la direction du personnel militaire de la marine et des directions des ressources humaines de l'armée de terre et de l'armée de l'air.
        
        30.10.1978 DÉCRET N° 78-1060 fixant les attributions de la direction du personnel militaire de la marine et des directions des ressources humaines de l'armée de terre et de l'armée de l'air.
        
        30.10.1978 DÉCRET N° 78-1060 fixant les attributions de la direction du personnel militaire de la marine et des directions des ressources humaines de l'armée de terre et de l'armée de l'air.
        
        19.12.2014 DÉCRET N° 2014-1537 relatif à l'élaboration et à la mise en œuvre de la politique des ressources humaines du ministère de la défense.
        
        30.10.1978 DÉCRET N° 78-1060 fixant les attributions de la direction du personnel militaire de la marine et des directions des ressources humaines de l'armée de terre et de l'armée de l'air.
        
        27.07.2018 ARRÊTÉ portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre.
        
        111.3.2.4. Section 4. Direction centrale du matériel de l'armée de terre.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        111.3.2.5. Section 5. Direction centrale des transmissions.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        111.3.2.6. Section 6. Direction centrale du service national.
        
        111.3.2.7. Section 7. Direction centrale de la poste aux armées.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        16.04.1948 ARRÊTÉ portant réorganisation des services des transmissions de l'armée de terre et de la poste aux armées.
        
        29.06.2016 ARRÊTÉ fixant les attributions de la section technique de l'armée de terre.
        
        111.3.2.8. Section 8. Service de la trésorerie aux armées (se reporter au BOEM 681*).
    5. 111.4. TITRE IV. ORGANISATION DU COMMANDEMENT.
      1. Table Analytique :
        6 texte(s) attaché(s)
        
        07.01.2019 INSTRUCTION N° 403/ARM/EMAT/PS/BORG/ relative aux missions et à l'organisation du commandement de la logistique des forces
        
        25.03.2019 INSTRUCTION N° 503184 relative aux missions et à l’organisation du quartier général du corps de réaction rapide – France.
        
        25.03.2019 INSTRUCTION N° 503182/ARM/EMAT/PS/BAJ relative aux missions et à l'organisation de l'école nationale des sous-officiers d'active.
        
        25.03.2019 INSTRUCTION N° 503181/ARM/EMAT/PS/BAJ relative aux missions et à l'organisation du commandement terre pour le territoire national.
        
        25.03.2019 INSTRUCTION N° 503183/ARM/EMAT/PS/BAJ relative aux missions et à l'organisation du commandement des forces terrestres.
        
        17.04.2019 INSTRUCTION N° 504158/ARM/EMAT/PS/BAJ relative aux missions et à l’organisation des écoles de Saint-Cyr Coëtquidan.
    6. 111.5. TITRE V. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES.
  4. 112. Organisation générale de la marine.
    1. Table Analytique :
  5. 113. Organisation générale de l'armée de l'air.
    1. Table Analytique :
  6. 114. Restructurations.
    1. Table Analytique :
4. 12. Règles générales d'exécution du service.
5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
6. 14. Règles de service propres à la marine.
7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
8. 16. Informatique.
9. 17. Domaine nucléaire.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.