Sommaire du BOC n°37 du 20/08/2015

Texte signalé

Administration Centrale
27 juillet 2015

Arrêté du 27 juillet 2015 portant attributions et organisation de l'agence de reconversion de la défense.

NOR : D E F D 1 5 1 8 7 5 3 A Classé(s) au(x) : BOEM 200.4.1. , 110.7.2.1.
Administration Centrale
30 juin 2015

Archivé Arrêté du 30 juin 2015 fixant la liste prévue à l'article L. 6147-7 du code de la santé publique

NOR : D E F K 1 5 1 5 8 0 5 A
Abrogé le 09 octobre 2017 par : ARRÊTÉ fixant la liste prévue à l'article L. 6147-7 du code de la santé publique. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 02 avril 2013 fixant la liste prévue à l'article L. 6147-7. du code de la santé publique. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 184 du 11 août 2015, texte n° 14 ; signalé au BOC 37/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-5.1.5.5.
Administration Centrale
31 juillet 2015

Texte réglementaire permanent

Texte 5
10 juin 2015

Archivé Instruction N° 91/DEF/DPMM/PM2/SG du 10 juin 2015 relative à l'emploi outre-mer et à l'étranger des marins des équipages de la flotte et des marins des ports.

NOR : D E F B 1 5 5 1 2 7 4 J
Abrogé le 20 avril 2016 par : INSTRUCTION N° 91/DEF/DPMM/PM2 relative à l'emploi outre-mer et à l'étranger des marins des équipages de la flotte et des marins des ports. Référence(s) : Code du 29 mars 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté N° 290 du 20 juillet 2009 relatif à la politique d'emploi du personnel militaire de la marine relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Instruction N° 201187/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 02 octobre 2006 relative aux permissions et aux congés de fin de campagne des militaires. Instruction N° 102/DEF/EMM/PRH du 05 décembre 2011 relative aux normes médicales d'aptitude du personnel militaire de la marine nationale. Instruction N° 97/DEF/EMM/ROJ du 17 février 2012 relative à l'organisation du commandement organique des formations de la marine outre-mer et à l'étranger. Instruction N° 0-1483-2013/DEF/EMM/PRH du 17 janvier 2013 relative à la situation des marins mineurs affectés dans les formations militaires au regard de l'exercice de l'autorité parentale. Instruction N° 90/DEF/DPMM/PM2 du 10 juin 2015 relative à l'emploi et à la gestion en métropole des marins des équipages de la flotte et des marins des ports. Circulaire N° 649/M/CMa/1 du 13 juillet 1967 . Droit au passage gratuit et aux indemnités de déplacement à l'occasion des congés de fin de campagne, des congés de convalescence et des permissions à passer en dehors de la France continentale.

i) Note n° 0-7594-2012/DEF/DPMM/DIR du 30 mars 2012 (n.i. BO).

j) Note n° 0-9830-2013/DEF/EMM/FIN du 3 mai 2013 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 91/DEF/DPMM/2/SG du 09 janvier 2014 relative à l'emploi outre-mer et à l'étranger des marins des équipages de la flotte et des marins des ports. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 37 du 20 août 2015, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 222.2.2.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 6
25 juin 2015