Sommaire du BOC n°51 du 19/11/2015

Texte signalé

Administration Centrale
29 octobre 2015

Texte réglementaire permanent

Texte 6
17 juillet 2015

Archivé Instruction N° 600/DEF/DCSSA/PC/MA du 17 juillet 2015 relative au soutien sanitaire des activités à risques dans les armées, directions et services.

NOR : D E F E 1 5 5 1 5 5 9 J
Abrogé le 24 janvier 2018 par : INSTRUCTION N° 600/ARM/DCSSA/PC relative au soutien sanitaire des activités à risques dans les armées, directions et services. Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 4412/DEF/DCSSA/OSP du 15 décembre 2010 relative au soutien santé des plateformes aéronautiques militaires.

Directive ministérielle n° 600/DEF/DCSSA/AST/TEC/MDA du 14 janvier 2005 modifiée (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes et dix-sept appendices. Référence de publication : BOC n° 51 du 19 novembre 2015, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 9
01 septembre 2015
Texte 10
09 septembre 2015

Archivé Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 09 septembre 2015 relative à la formation individuelle des sous-officiers.

NOR : D E F T 1 5 5 1 6 3 2 J
Abrogé le 16 septembre 2016 par : INSTRUCTION N° 954/DEF/RH-AT/PRH/SOFF relative à la formation individuelle des sous-officiers. Référence(s) : Code du 25 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-956 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires servant à titre étranger. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 24 janvier 2008 portant agrément de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris comme organisme de formation et relatif à la formation au sein de cette unité. Arrêté du 25 mai 2009 fixant les modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier.

Arrêté du 30 septembre 2013 (n.i. BO ; JO n° 232 du 5 octobre 2013, texte n° 8).

Arrêté du 03 août 2015 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 13012/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 05 mai 2009 relative aux qualifications d'acquis professionnels des sous-officiers. Instruction N° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 juillet 2009 relative au recrutement et au renouvellement des engagements français au titre de l'armée de terre. Instruction N° 1570/DEF/EMAT/ES/B.EMP/OUT/33 du 13 novembre 2009 relative au contrôle de la condition physique du militaire pour l'armée de terre. Instruction N° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 15 septembre 2014 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 12 mai 2015 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Onze imprimés répertoriés. Référence de publication : BOC n° 51 du 19 novembre 2015, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 641.1.
Texte 11
12 septembre 2015

Arrêté du 12 septembre 2015 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance au 44e régiment de transmissions de Mutzig.

NOR : D E F T 1 5 5 1 8 8 8 A
Référence de publication : BOC n° 51 du 19 novembre 2015, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.
Texte 13
20 juillet 2015

Instruction N° 0-15811-2015/DEF/DPMM/PRH du 20 juillet 2015 relative à la spécialité « entraînement physique militaire et sportif ».

NOR : D E F B 1 5 5 1 8 0 8 J
Référence(s) : Arrêté du 18 juillet 2014 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour l'admission dans les corps d'officiers navigants de la marine et pour la souscription d'un contrat au titre de la marine nationale. Arrêté du 24 novembre 2014 portant spécialisation et qualification professionnelle du personnel non officier de la marine. Arrêté du 16 décembre 2014 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 832/DEF/EMA/EMP/4 du 18 juillet 2005 relative à la formation des spécialistes du domaine de l'entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées. Instruction N° 30/DEF/DPMM/2/ASC du 10 juillet 2012 relative à l'accès au cours du brevet d'aptitude technique des quartiers-maîtres et matelots de la flotte. Instruction N° 10/DEF/DPMM/2/ASC du 02 octobre 2012 relative à l'accès au brevet de maîtrise. Instruction N° 80/DEF/DPMM/2/RA du 02 juin 2014 relative à l'avancement des marins des équipages de la flotte et des marins des ports. Instruction N° 20/DEF/DPMM/2/RA du 05 décembre 2014 relative aux modalités d'accès au brevet supérieur. Circulaire N° 5796/DEF/EMA/CNSD/EIS/DREP du 26 janvier 2012 relative à la procédure de validation des acquis de l'expérience du domaine entraînement physique militaire et sportif. Circulaire N° 1/DEF/DPMM/2/RA du 26 mars 2013 relative à l'attribution de qualifications professionnelles complémentaires aux marins des équipages de la flotte et aux marins des ports. Circulaire N° 5832/DEF/EMA/CNSD/BREP du 04 juin 2014 relative à l'organisation des formations de la « filière entraînement physique militaire et sportif » dispensées au centre national des sports de la défense. Directive N° 0-11071-2013/DEF/EMM/CPM du 01 juillet 2013 fixant la politique de l'entraînement physique militaire et sportif au sein de la marine nationale. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 7/DEF/DPMM/2/RA du 12 mars 2004 relative à la création de la spécialité « sport ». Instruction N° 13/DEF/EMM/RH/CPM du 27 décembre 2005 relative à l'entraînement physique militaire et sportif dans la marine. Référence de publication : BOC n° 51 du 19 novembre 2015, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 562.6.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 16
05 octobre 2015

Archivé Circulaire N° 2004/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 05 octobre 2015 relative aux concours sur épreuves et sur titres pour l'admission à l'école militaire de l'air en 2016.

NOR : D E F L 1 5 5 1 8 5 0 C
Abrogé le 29 septembre 2016 par : CIRCULAIRE N° 1130/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC relative aux concours sur épreuves et sur titres pour l'admission à l'école militaire de l'air en 2017. Référence(s) : Décret N° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air. Arrêté du 10 février 2009 relatif aux concours sur épreuves et sur titre d'admission à l'École militaire de l'air. Arrêté du 27 juillet 2011 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'admission dans les écoles militaires d'élèves officiers de carrière de l'armée de l'air, des officiers de l'armée de l'air issus de l'École polytechnique et des candidats pour un recrutement au choix dans les corps des officiers de l'armée de l'air. Arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination du profil médical d'aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale. Instruction N° 2050/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC/EMA du 10 juillet 2009 relative à la candidature et admission à l'école militaire de l'air. Instruction N° 932/DEF/EMA/SC.SOUT/CPCS/CDT - N° 34/DEF/DRH-AA/DIR_ADJT du 03 février 2014 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Circulaire N° 863/EOAA/AG/DEC du 25 juillet 2014 relative aux œuvres littéraires inscrites au programme des concours d'admission au cours de licence de l'école de l'air en 2016. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1146/DRH-AA/EOAA/AG/DEC du 29 septembre 2014 relative aux concours sur épreuves et sur titres pour l'admission à l'école militaire de l'air en 2015. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 51 du 19 novembre 2015, texte 16.