Sommaire du BOC n°16 du 07/04/2016

Avis

Texte réglementaire permanent

Texte 1
08 février 2016

Archivé Décision N° 1736/DEF/SGA/DAF du 08 février 2016 désignant les responsables de budget opérationnel de programme et d'unité opérationnelle du programme 212 « Soutien de la politique de défense » (titre 2).

NOR : D E F F 1 6 5 0 1 1 9 S
Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 16 du 7 avril 2016, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.12.2.3.

Texte réglementaire temporaire

Texte 7
09 juillet 2015
Texte 8
25 mars 2016

Circulaire N° 501028/DEF/SGA/DCSID/STG/SDPRH/BGRH/SPM du 25 mars 2016 relative à l'organisation et au déroulement du concours sur titres ouvert en 2016 pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense au titre de l'article 5. du décret n° 2010-1239 du 20 octobre 2010 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense.

NOR : D E F V 1 6 5 0 3 3 9 C
Référence(s) :

a) Code de la défense.

Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1179 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense. Décret N° 2010-1239 du 20 octobre 2010 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Arrêté du 03 mars 2011 fixant la liste des titres ou diplômes exigés des candidats au recrutement par concours sur titres dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Arrêté du 06 avril 2012 fixant les conditions d'organisation et de déroulement des épreuves des concours de recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Arrêté du 26 avril 2012 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense.

h) Arrêté du 23 février 2016 (n.i. BO. ; JO n° 49 du 27 février 2016, texte n° 56).

Instruction N° 1700/DEF/DCSSA/PC/MA du 31 juillet 2014 relative à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Décision N° 501270/DEF/SGA/DCSID du 02 mars 2011 fixant la composition du jury chargé de la sélection des candidats à un recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense (article 5.). Référence de publication : BOC n° 16 du 7 avril 2016, texte 8.
Texte 9
25 mars 2016

Circulaire N° 501027/DEF/SGA/DCSID/STG/SDPRH/BGRH/SPM du 25 mars 2016 relative à l'organisation et au déroulement du concours sur titres ouvert en 2016 pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense au titre de l'article 6. du décret n° 2010-1239 du 20 octobre 2010 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense.

NOR : D E F V 1 6 5 0 3 3 7 C
Référence(s) :

a) Code de la défense.

Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1179 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense. Décret N° 2010-1239 du 20 octobre 2010 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Arrêté du 03 mars 2011 fixant la liste des titres ou diplômes exigés des candidats au recrutement par concours sur titres dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Arrêté du 06 avril 2012 fixant les conditions d'organisation et de déroulement des épreuves des concours de recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Arrêté du 26 avril 2012 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense.

h) Arrêté du 23 février 2016 (n.i. BO ; JO n° 49 du 27 février 2016, texte n° 64).

Instruction N° 1700/DEF/DCSSA/PC/MA du 31 juillet 2014 relative à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Décision N° 501270/DEF/SGA/DCSID du 02 mars 2011 fixant la composition du jury chargé de la sélection des candidats à un recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense (article 5.). Référence de publication : BOC n° 16 du 7 avril 2016, texte 9.
Texte 10
25 mars 2016

Circulaire N° 501026/DEF/DCSID/STG/SDPRH/BGRH/SPM du 25 mars 2016 relative à l'organisation et au déroulement du concours sur titres ouvert en 2016 pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense au titre du deuxièmement de l'article 8. du décret n° 2010-1239 du 20 octobre 2010 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense.

NOR : D E F V 1 6 5 0 3 3 8 C
Référence(s) :

a) Code de la défense.

Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1179 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense. Décret N° 2010-1239 du 20 octobre 2010 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Arrêté du 03 mars 2011 fixant la liste des titres ou diplômes exigés des candidats au recrutement par concours sur titres dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Arrêté du 06 avril 2012 fixant les conditions d'organisation et de déroulement des épreuves des concours de recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Arrêté du 26 avril 2012 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense.

h) Arrêté du 23 février 2016 (n.i. BO ; JO n° 49 du 27 février 2016 texte n° 64).

Instruction N° 1700/DEF/DCSSA/PC/MA du 31 juillet 2014 relative à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Décision N° 501270/DEF/SGA/DCSID du 02 mars 2011 fixant la composition du jury chargé de la sélection des candidats à un recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense (article 5.). Référence de publication : BOC n° 16 du 7 avril 2016, texte 10.
Texte 12
26 janvier 2016

Archivé Circulaire N° 500994 /DEF/RH-AT/EP/PRH/S/OFF du 26 janvier 2016 relative au recrutement semi-direct des sous-officiers en 2017.

NOR : D E F T 1 6 5 0 0 9 5 C
Abrogé le 06 janvier 2017 par : CIRCULAIRE N° 500142/DEF/RH-AT/EP/PRH/SOFF relative au recrutement des sous-officiers d'origine semi-directe en 2018. Référence(s) : Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté N° 513681/DEF/RH-AT/BPRH/LEG du 03 novembre 2015 fixant les modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier. Instruction N° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 juillet 2009 relative au recrutement et au renouvellement des engagements français au titre de l'armée de terre. Instruction N° 220084/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 14 mars 2014 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), les sous-chefs de musiques, les maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Instruction N° 13000/DEF/RH-AT/PRH/MDR du 12 juin 2014 relative au bilan professionnel de carrière et à l'orientation des engagés volontaires de l'armée de terre. Instruction N° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 15 septembre 2014 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre. Instruction N° 529/DEF/RH-AT/PMF/DS du 20 mai 2015 relative au domaine de spécialités « entraînement physique, militaire et sportif » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat et volontaire relevant du domaine. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 09 septembre 2015 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 518562/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 26 novembre 2014 relative au recrutement semi-direct des sous-officiers en 2016. Pièce(s) jointe(s) : Neuf annexes. Référence de publication : BOC n° 16 du 7 avril 2016, texte 12.
Texte 13
12 février 2016

Archivé Circulaire N° 501747/DEF/RH-AT/EP/PRH/S/OFF du 12 février 2016 relative à l'admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l'armée de terre en 2016.

NOR : D E F T 1 6 5 0 1 7 6 C
Abrogé le 26 février 2017 par : CIRCULAIRE N° 502421/DEF/RH-AT/EP/PRH/S/OFF relative à l'admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l'armée de terre en 2017. Référence(s) : Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Arrêté du 28 mai 2009 fixant pour l'armée de terre, la composition du conseil prévu à l'article 12 du décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Instruction N° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 15 septembre 2014 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre. Instruction N° 340241/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 15 septembre 2015 relative aux modalités d'admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l'armée de terre. Instruction N° 220186/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 24 septembre 2015 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), des sous-chefs de musiques, des maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 501206/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 21 janvier 2015 relative à l'admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l'armée de terre en 2015. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 16 du 7 avril 2016, texte 13.
Texte 14
22 février 2016

Archivé Circulaire N° 500119/DEF/RH-AT/SDR/BC/EMS du 22 février 2016 relative à l'organisation et à la mise en œuvre des épreuves des concours 2016 d'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 6 5 0 2 2 4 C
Texte 15
09 février 2016

Archivé Circulaire N° 140/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 09 février 2016 relative aux épreuves de la sélection n° 2 - session 2016.

NOR : D E F L 1 6 5 0 2 0 0 C
Abrogé le 07 février 2017 par : CIRCULAIRE N° 135/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC relative aux épreuves de la sélection numéro 2 - session 2017. Référence(s) : Code du 21 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Décret du 9 juillet 2015 (n.i. BO ; JO n° 158 du 10 juillet 2015, texte n° 73).

Arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Instruction N° 129/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORT du 12 février 2009 portant sur la formation et le perfectionnement des militaires de la spécialité 3721 « entraînement physique, militaire et sportif » dans l'armée de l'air. Instruction N° 1007/DEF/DRH-AA/SDAc du 20 février 2013 relative au recrutement, à la gestion et à la qualification professionnelle du personnel non officier musicien de l'armée de l'air. Instruction N° 8542/DEF/DRM/SDPFC/ORH/FRS du 31 juillet 2013 relative à la formation interarmées à l'interprétation d'images. Instruction N° 3220/DEF/EMAA/SCAc/B.EMP du 19 décembre 2013 portant réglementation de la progression professionnelle des officiers et sous-officiers contrôleurs de l'armée de l'air. Instruction N° 932/DEF/EMA/SC.SOUT/CPCS/CDT - N° 34/DEF/DRH-AA/DIR_ADJT du 03 février 2014 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 26 novembre 2014 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/DIR/ADJ du 13 mars 2015 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Instruction N° 3629/DEF/DRH-AA/EFPN/MOSIM du 05 juin 2015 relative à la progression professionnelle des sous-officiers « moniteur simulateur de vol » de l'armée de l'air. Circulaire N° 5832/DEF/EMA/CNSD/BREP du 04 juin 2014 relative à l'organisation des formations de la « filière entraînement physique militaire et sportif » dispensées au centre national des sports de la défense. Note N° 1490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORTS du 17 juillet 2008 relative au contrôle de la condition physique des militaires.

Relevé de décision n° 341/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 17 décembre 2014.

Message n° 18665/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE du 19 octobre 2015.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 3882/DEF/DRH-AA/BER/EFSOAA/ESC.FORM/BSC du 17 avril 2015 relative aux épreuves de la sélection n° 2 - session 2015. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC n° 16 du 7 avril 2016, texte 15.