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Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 0-12043-2013/DEF/DPMM/SRM/OFF du 20 septembre 2013 relative aux modalités de recrutement des officiers sous contrat, des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Treize annexes et deux appendices. Référence de publication : BOC n° 16 du 7 avril 2016, texte 4.

Classé(s) au(x) : BOEM 220.2.

Texte 5
28 janvier 2016

Archivé Circulaire N° 0-1118-2016/DEF/DPMM/PMS du 28 janvier 2016 relative à la définition du périmètre et liste des unités ouvrant droit à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs.

NOR : D E F B 1 6 5 0 1 9 7 C

Abrogé le 03 octobre 2016 par : CIRCULAIRE N° 0-27787-2016/DEF/DPMM/PMS relative à la définition du périmètre et la liste des unités ouvrant droit à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs. Référence(s) : Code du 27 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 90-338 du 13 avril 1990 portant création d'une indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs. Instruction N° 201557/DEF/DFR/FM/2 du 19 septembre 1990 relative aux conditions de paiement de l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-6184-2015/DEF/DPMM/PMS du 05 mai 2015 relative à la définition du périmètre et à la liste des unités ouvrant droit à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 16 du 7 avril 2016, texte 5.

Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.6.

Texte 6
12 février 2016

Archivé Instruction provisoire N° 0-118-2016/DEF/EMM/ASC du 12 février 2016 relative au système d'acquisition des indemnités de vivres par les groupements de rationnaires.

NOR : D E F B 1 6 5 0 2 8 7 J

Abrogé le 23 novembre 2018 par : INSTRUCTION N° 1972/ARM/EMM/ASC relative au système d'acquisition des indemnités de vivres par les groupements de rationnaires. Référence(s) : Arrêté du 04 décembre 1946 sur l'alimentation dans la marine. Instruction du 04 décembre 1946 sur l'administration et la comptabilité des vivres dans les unités (à jour de ses seize modificatifs).

c) Directive n° 0-79231-2007 DEF/DCCM/ADM/ALIM/ du 10 décembre 2007 (n.i. BO).

Décision N° 0-5947-2014/DEF/EMM/MCO/TRANSVERSE du 09 juillet 2014 fixant les principes d'acquisition des allocations en deniers par les groupements de rationnaires de la marine.

e) Décision du 21 octobre 2015 (n.i. BO ; JO n° 258 du 6 novembre 2015, texte n° 44).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 396/DEF/CMa/2 du 07 décembre 1987 relative au système forfaitaire d'acquisition des indemnités de vivres par les groupements de rationnaires. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 16 du 7 avril 2016, texte 6.

Classé(s) au(x) : BOEM 564.2.

Texte 7
09 juillet 2015

Arrêté du 09 juillet 2015 fixant, pour l'année scolaire 2015-2016, le montant des frais de pension et de trousseau des élèves des lycées de la défense.

NOR : D E F P 1 5 5 2 5 7 5 A

Référence de publication : BOC n° 16 du 7 avril 2016, texte 7.

Texte 8
25 mars 2016

Circulaire N° 501028/DEF/SGA/DCSID/STG/SDPRH/BGRH/SPM du 25 mars 2016 relative à l'organisation et au déroulement du concours sur titres ouvert en 2016 pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense au titre de l'article 5. du décret n° 2010-1239 du 20 octobre 2010 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense.

NOR : D E F V 1 6 5 0 3 3 9 C

Référence(s) :

a) Code de la défense.

Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1179 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense. Décret N° 2010-1239 du 20 octobre 2010 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Arrêté du 03 mars 2011 fixant la liste des titres ou diplômes exigés des candidats au recrutement par concours sur titres dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Arrêté du 06 avril 2012 fixant les conditions d'organisation et de déroulement des épreuves des concours de recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Arrêté du 26 avril 2012 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense.

h) Arrêté du 23 février 2016 (n.i. BO. ; JO n° 49 du 27 février 2016, texte n° 56).

Instruction N° 1700/DEF/DCSSA/PC/MA du 31 juillet 2014 relative à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Décision N° 501270/DEF/SGA/DCSID du 02 mars 2011 fixant la composition du jury chargé de la sélection des candidats à un recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense (article 5.). Référence de publication : BOC n° 16 du 7 avril 2016, texte 8.

Texte 9
25 mars 2016

Circulaire N° 501027/DEF/SGA/DCSID/STG/SDPRH/BGRH/SPM du 25 mars 2016 relative à l'organisation et au déroulement du concours sur titres ouvert en 2016 pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense au titre de l'article 6. du décret n° 2010-1239 du 20 octobre 2010 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense.

NOR : D E F V 1 6 5 0 3 3 7 C

Référence(s) :

a) Code de la défense.

Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1179 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense. Décret N° 2010-1239 du 20 octobre 2010 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Arrêté du 03 mars 2011 fixant la liste des titres ou diplômes exigés des candidats au recrutement par concours sur titres dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Arrêté du 06 avril 2012 fixant les conditions d'organisation et de déroulement des épreuves des concours de recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Arrêté du 26 avril 2012 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense.

h) Arrêté du 23 février 2016 (n.i. BO ; JO n° 49 du 27 février 2016, texte n° 64).

Instruction N° 1700/DEF/DCSSA/PC/MA du 31 juillet 2014 relative à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Décision N° 501270/DEF/SGA/DCSID du 02 mars 2011 fixant la composition du jury chargé de la sélection des candidats à un recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense (article 5.). Référence de publication : BOC n° 16 du 7 avril 2016, texte 9.

Texte 10
25 mars 2016

Circulaire N° 501026/DEF/DCSID/STG/SDPRH/BGRH/SPM du 25 mars 2016 relative à l'organisation et au déroulement du concours sur titres ouvert en 2016 pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense au titre du deuxièmement de l'article 8. du décret n° 2010-1239 du 20 octobre 2010 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense.

NOR : D E F V 1 6 5 0 3 3 8 C

Référence(s) :

a) Code de la défense.

Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1179 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense. Décret N° 2010-1239 du 20 octobre 2010 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Arrêté du 03 mars 2011 fixant la liste des titres ou diplômes exigés des candidats au recrutement par concours sur titres dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Arrêté du 06 avril 2012 fixant les conditions d'organisation et de déroulement des épreuves des concours de recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Arrêté du 26 avril 2012 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense.

h) Arrêté du 23 février 2016 (n.i. BO ; JO n° 49 du 27 février 2016 texte n° 64).

Instruction N° 1700/DEF/DCSSA/PC/MA du 31 juillet 2014 relative à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Décision N° 501270/DEF/SGA/DCSID du 02 mars 2011 fixant la composition du jury chargé de la sélection des candidats à un recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense (article 5.). Référence de publication : BOC n° 16 du 7 avril 2016, texte 10.

Texte 11
21 mars 2016

Circulaire N° 930/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 21 mars 2016 relative à l'organisation de la formation militaire élémentaire en 2016.

NOR : D E F E 1 6 5 0 3 4 3 C

Référence(s) : Instruction N° 4001/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR du 18 décembre 2013 relative à la formation de cursus des militaires du rang engagés volontaires du service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 16 du 7 avril 2016, texte 11.

Texte 12
26 janvier 2016

Archivé Circulaire N° 500994 /DEF/RH-AT/EP/PRH/S/OFF du 26 janvier 2016 relative au recrutement semi-direct des sous-officiers en 2017.

NOR : D E F T 1 6 5 0 0 9 5 C

Abrogé le 06 janvier 2017 par : CIRCULAIRE N° 500142/DEF/RH-AT/EP/PRH/SOFF relative au recrutement des sous-officiers d'origine semi-directe en 2018. Référence(s) : Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté N° 513681/DEF/RH-AT/BPRH/LEG du 03 novembre 2015 fixant les modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier. Instruction N° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 juillet 2009 relative au recrutement et au renouvellement des engagements français au titre de l'armée de terre. Instruction N° 220084/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 14 mars 2014 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), les sous-chefs de musiques, les maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Instruction N° 13000/DEF/RH-AT/PRH/MDR du 12 juin 2014 relative au bilan professionnel de carrière et à l'orientation des engagés volontaires de l'armée de terre. Instruction N° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 15 septembre 2014 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre. Instruction N° 529/DEF/RH-AT/PMF/DS du 20 mai 2015 relative au domaine de spécialités « entraînement physique, militaire et sportif » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat et volontaire relevant du domaine. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 09 septembre 2015 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 518562/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 26 novembre 2014 relative au recrutement semi-direct des sous-officiers en 2016. Pièce(s) jointe(s) : Neuf annexes. Référence de publication : BOC n° 16 du 7 avril 2016, texte 12.

Texte 13
12 février 2016

Archivé Circulaire N° 501747/DEF/RH-AT/EP/PRH/S/OFF du 12 février 2016 relative à l'admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l'armée de terre en 2016.

NOR : D E F T 1 6 5 0 1 7 6 C

Abrogé le 26 février 2017 par : CIRCULAIRE N° 502421/DEF/RH-AT/EP/PRH/S/OFF relative à l'admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l'armée de terre en 2017. Référence(s) : Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Arrêté du 28 mai 2009 fixant pour l'armée de terre, la composition du conseil prévu à l'article 12 du décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Instruction N° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 15 septembre 2014 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre. Instruction N° 340241/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 15 septembre 2015 relative aux modalités d'admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l'armée de terre. Instruction N° 220186/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 24 septembre 2015 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), des sous-chefs de musiques, des maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 501206/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 21 janvier 2015 relative à l'admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l'armée de terre en 2015. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 16 du 7 avril 2016, texte 13.

Texte 14
22 février 2016

Archivé Circulaire N° 500119/DEF/RH-AT/SDR/BC/EMS du 22 février 2016 relative à l'organisation et à la mise en œuvre des épreuves des concours 2016 d'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 6 5 0 2 2 4 C

Abrogé le 19 janvier 2017 par : CIRCULAIRE N° 500036/DEF/RH-AT/SDR/BC/EMS relative à l'organisation et à la mise en œuvre des épreuves des concours 2017 d'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre. Référence(s) : Code du 27 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 64-1374 du 31 décembre 1964 relatif à la prime de qualification de certains officiers. Arrêté du 25 juillet 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré. Instruction N° 13014/DEF/RH-AT/SDEP/BPRH/OFF du 15 décembre 2015 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre. Circulaire N° 270204/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS du 26 janvier 2016 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre - concours 2016. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 501087/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS du 17 décembre 2014 relative à l'organisation et à la mise en œuvre du concours 2015 d'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 16 du 7 avril 2016, texte 14.

Texte 15
09 février 2016

Archivé Circulaire N° 140/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 09 février 2016 relative aux épreuves de la sélection n° 2 - session 2016.

NOR : D E F L 1 6 5 0 2 0 0 C

Abrogé le 07 février 2017 par : CIRCULAIRE N° 135/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC relative aux épreuves de la sélection numéro 2 - session 2017. Référence(s) : Code du 27 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Décret du 9 juillet 2015 (n.i. BO ; JO n° 158 du 10 juillet 2015, texte n° 73).

Arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Instruction N° 129/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORT du 12 février 2009 portant sur la formation et le perfectionnement des militaires de la spécialité 3721 « entraînement physique, militaire et sportif » dans l'armée de l'air. Instruction N° 1007/DEF/DRH-AA/SDAc du 20 février 2013 relative au recrutement, à la gestion et à la qualification professionnelle du personnel non officier musicien de l'armée de l'air. Instruction N° 8542/DEF/DRM/SDPFC/ORH/FRS du 31 juillet 2013 relative à la formation interarmées à l'interprétation d'images. Instruction N° 3220/DEF/EMAA/SCAc/B.EMP du 19 décembre 2013 portant réglementation de la progression professionnelle des officiers et sous-officiers contrôleurs de l'armée de l'air. Instruction N° 932/DEF/EMA/SC.SOUT/CPCS/CDT - N° 34/DEF/DRH-AA/DIR_ADJT du 03 février 2014 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 26 novembre 2014 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/DIR/ADJ du 13 mars 2015 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Instruction N° 3629/DEF/DRH-AA/EFPN/MOSIM du 05 juin 2015 relative à la progression professionnelle des sous-officiers « moniteur simulateur de vol » de l'armée de l'air. Circulaire N° 5832/DEF/EMA/CNSD/BREP du 04 juin 2014 relative à l'organisation des formations de la « filière entraînement physique militaire et sportif » dispensées au centre national des sports de la défense. Note N° 1490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORTS du 17 juillet 2008 relative au contrôle de la condition physique des militaires.

Relevé de décision n° 341/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 17 décembre 2014.

Message n° 18665/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE du 19 octobre 2015.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 3882/DEF/DRH-AA/BER/EFSOAA/ESC.FORM/BSC du 17 avril 2015 relative aux épreuves de la sélection n° 2 - session 2015. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC n° 16 du 7 avril 2016, texte 15.

Sommaire du BOC n°16 du 07/04/2016

Avis

Avis du 18 février 2016 de concours externe sur titres ouvert en 2016 pour le recrutement d'élèves commissaires des armées.

Texte réglementaire permanent

Archivé Décision N° 1736/DEF/SGA/DAF du 08 février 2016 désignant les responsables de budget opérationnel de programme et d'unité opérationnelle du programme 212 « Soutien de la politique de défense » (titre 2).

Archivé Circulaire N° 7532/DEF/RH-AT/SDF/BCCF/SC/FGSO-E du 20 janvier 2016 relative à la formation générale initiale des militaires du rang de l'armée de terre.

Instruction N° 502271/DEF/RH-AT/EP/PRH/LEG du 24 février 2016 relative au lien au service applicable au personnel militaire de l'armée de terre suite à formation spécialisée.

Archivé Instruction N° 0-27003-2015/DEF/DPMM/SRM/OFF du 16 décembre 2015 relative aux modalités de recrutement des officiers sous contrat, des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine.

Archivé Circulaire N° 0-1118-2016/DEF/DPMM/PMS du 28 janvier 2016 relative à la définition du périmètre et liste des unités ouvrant droit à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs.

Archivé Instruction provisoire N° 0-118-2016/DEF/EMM/ASC du 12 février 2016 relative au système d'acquisition des indemnités de vivres par les groupements de rationnaires.

Texte réglementaire temporaire

Arrêté du 09 juillet 2015 fixant, pour l'année scolaire 2015-2016, le montant des frais de pension et de trousseau des élèves des lycées de la défense.

Circulaire N° 930/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 21 mars 2016 relative à l'organisation de la formation militaire élémentaire en 2016.

Archivé Circulaire N° 500994 /DEF/RH-AT/EP/PRH/S/OFF du 26 janvier 2016 relative au recrutement semi-direct des sous-officiers en 2017.

Archivé Circulaire N° 501747/DEF/RH-AT/EP/PRH/S/OFF du 12 février 2016 relative à l'admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l'armée de terre en 2016.

Archivé Circulaire N° 500119/DEF/RH-AT/SDR/BC/EMS du 22 février 2016 relative à l'organisation et à la mise en œuvre des épreuves des concours 2016 d'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre.

Archivé Circulaire N° 140/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 09 février 2016 relative aux épreuves de la sélection n° 2 - session 2016.