Sommaire du BOC n°16 du 13/04/2017

Texte réglementaire permanent

Texte 2
13 décembre 2016

Archivé Arrêté du 13 décembre 2016 de prescription du plan de prévention des risques technologiques autour du dépôt pétrolier du service national des oléoducs interalliés sur les communes de Port-de-Bouc et de Fos-sur-Mer (Bouches-du-Rhône).

NOR : D E F S 1 6 5 2 5 9 4 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 16 du 13 avril 2017, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.5.
Texte 5
03 avril 2017

Circulaire N° 10680/DEF/SGA/DRH-MD du 03 avril 2017 relative à la prestation éducation.

NOR : D E F S 1 7 5 0 5 2 8 C
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1960/DEF/SGA/DRH-MD du 22 juillet 2016 relative à la prestation éducation. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Un imprimé répertorié. Référence de publication : BOC n° 16 du 13 avril 2017, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 520.3.3.1.
Texte 7
03 avril 2017
Texte 15
17 février 2017

Instruction N° 0-6847-2017/DEF/DPMM/DFI du 17 février 2017 relative aux missions et à l'organisation de la cellule audit interne et conseil.

NOR : D E F B 1 7 5 0 4 3 6 J
Référence(s) :

Instruction provisoire n° 0-17765-2016/DEF/DPMM/DFI du 28 juin 2016 (n.i. BO).

Décision du 13 juillet 2016 (n.i. BO ; JO n° 164 du 16 juillet 2016, texte n° 43).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 16 du 13 avril 2017, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 222.1.5. , 112.6.
Texte 16
02 mars 2017

Décision N° 0-615-2017/DEF/EMM/EMO-M/DEO du 02 mars 2017 portant création du détachement « 31F Auvergne ».

NOR : D E F B 1 7 5 0 3 8 9 S
Texte(s) abrogé(s) :

Annule et remplace : Décision n° 0-597-2017/DEF/EMM/EMO-M/DEO du 23 février 2017 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC n° 16 du 13 avril 2017, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.3.3.
Texte 17
02 mars 2017

Décision N° 0-614-2017/DEF/EMM/EMO-M/DEO du 02 mars 2017 portant création du détachement « 31F Charles de Gaulle ».

NOR : D E F B 1 7 5 0 3 9 0 S
Texte(s) abrogé(s) :

Annule et remplace : Décision n° 0-598-2017/DEF/EMM/EMO-M/DEO du 23 février 2017 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC n° 16 du 13 avril 2017, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.3.3.
Texte 18
02 mars 2017

Décision N° 0-613-2017/DEF/EMM/EMO-M/DEO du 02 mars 2017 portant création du détachement « 31F Chevalier Paul ».

NOR : D E F B 1 7 5 0 3 7 7 S
Texte(s) abrogé(s) :

Annule et remplace : Décision n° 0-601-2017/DEF/EMM/EMO-M/DEO du 23 février 2017 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC n° 16 du 13 avril 2017, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.3.3.
Texte 19
06 mars 2017

Décision N° 0- 988-2017/DEF/EMM/ORG du 06 mars 2017 portant changement de port-base du patrouilleur polaire « L'Astrolabe ».

NOR : D E F B 1 7 5 0 4 3 8 S
Référence de publication : BOC n° 16 du 13 avril 2017, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.3.1.
Texte 20
07 mars 2017

Décision N° 1454/DEF/CAB/SDBC/DEAGM du 07 mars 2017 portant filiation et transmission de patrimoine.

NOR : D E F F 1 7 5 0 4 4 6 S
Référence de publication : BOC n° 16 du 13 avril 2017, texte 20.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 21
13 mars 2017

Décision N° 1610/DEF/CAB/SDBC/DEAGM du 13 mars 2017 portant filiation et transmission de patrimoine.

NOR : D E F F 1 7 5 0 4 4 4 S
Référence de publication : BOC n° 16 du 13 avril 2017, texte 21.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 22
04 avril 2017

Circulaire N° 501267/DEF/SGA/DCSID/STG/SDPRHF/BGRH/SGCI du 04 avril 2017 relative à l'organisation et au déroulement du concours sur titres ouvert en 2017 pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense au titre de l'article 5. du décret n° 2010-1239 du 20 octobre 2010 modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense.

NOR : D E F S 1 7 5 0 5 3 7 C
Référence(s) : Code du 19 juillet 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1179 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense. Décret N° 2010-1239 du 20 octobre 2010 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Arrêté du 06 avril 2012 fixant les conditions d'organisation et de déroulement des épreuves des concours de recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Arrêté du 26 avril 2012 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Arrêté du 08 février 2017 fixant la liste des titres ou diplômes exigés des candidats au recrutement par concours sur titre et au recrutement au choix dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure en application du décret n° 2010-1239 du 20 octobre 2010 modifié, portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense.

h) Arrêté du 24 février 2017 (n.i. BO. ; JO n° 52 du 2 mars 2017, texte n° 33).

Instruction N° 1700/DEF/DCSSA/PC/MA du 31 juillet 2014 relative à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Décision N° 501270/DEF/SGA/DCSID du 02 mars 2011 fixant la composition du jury chargé de la sélection des candidats à un recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense (article 5.). Référence de publication : BOC n° 16 du 13 avril 2017, texte 22.
Texte 23
04 avril 2017

Circulaire N° 501268/DEF/SGA/DCSID/STG/SDPRHF/BGRH/SGCI du 04 avril 2017 relative à l'organisation et au déroulement du recrutement sur titres ouvert en 2017 pour le recrutement au choix dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense au titre de l'article 7. du décret n° 2010-1239 du 20 octobre 2010 modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense.

NOR : D E F S 1 7 5 0 5 3 6 C
Référence(s) : Code du 19 juillet 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1179 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense. Décret N° 2010-1239 du 20 octobre 2010 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Arrêté du 26 avril 2012 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Arrêté du 08 février 2017 fixant la liste des titres ou diplômes exigés des candidats au recrutement par concours sur titre et au recrutement au choix dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure en application du décret n° 2010-1239 du 20 octobre 2010 modifié, portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Instruction N° 1700/DEF/DCSSA/PC/MA du 31 juillet 2014 relative à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Décision N° 501270/DEF/SGA/DCSID du 02 mars 2011 fixant la composition du jury chargé de la sélection des candidats à un recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense (article 5.). Référence de publication : BOC n° 16 du 13 avril 2017, texte 23.
Texte 24
04 avril 2017

Circulaire N° 501269/DEF/SGA/DCSID/STG/SDPRHF/BGRH/SGCI du 04 avril 2017 relative à l'organisation et au déroulement du concours sur titres ouvert en 2017 pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense au grade d'ingénieur principal au titre de l'article 8-2. du décret n° 2010-1239 du 20 octobre 2010 modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense.

NOR : D E F S 1 7 5 0 5 3 8 C
Référence(s) : Code du 19 juillet 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1179 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense. Décret N° 2010-1239 du 20 octobre 2010 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Arrêté du 06 avril 2012 fixant les conditions d'organisation et de déroulement des épreuves des concours de recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Arrêté du 26 avril 2012 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Arrêté du 08 février 2017 fixant la liste des titres ou diplômes exigés des candidats au recrutement par concours sur titre et au recrutement au choix dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure en application du décret n° 2010-1239 du 20 octobre 2010 modifié, portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense.

h) Arrêté du 24 février 2017 (n.i .BO. ; JO n° 52 du 2 mars 2017, texte n° 34).

Décision N° 501270/DEF/SGA/DCSID du 02 mars 2011 fixant la composition du jury chargé de la sélection des candidats à un recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense (article 5.). Référence de publication : BOC n° 16 du 13 avril 2017, texte 24.
Texte 25
02 février 2017

Archivé Circulaire N° 119/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 02 février 2017 concernant le recrutement de sous-officiers qualifiés sauveteurs plongeurs héliportés, au titre de l'année 2017 - plan 2018.

NOR : D E F L 1 7 5 0 2 8 4 C
Texte 26
17 février 2017

Archivé Circulaire N° 1969/DEF/DRH-AA/SDGR/BGC du 17 février 2017 relative au recrutement « rang » tardif sous-officier des militaires du rang engagés - session 2017.

NOR : D E F L 1 7 5 0 4 6 5 C
Abrogé le 16 février 2018 par : CIRCULAIRE N° 1969/ARM/DRH-AA/SDGR/BGC relative au recrutement « rang » tardif sous-officier des militaires du rang engagés - session 2018. Référence(s) : Arrêté du 06 février 2017 fixant les conditions et modalités de recrutement des militaires du rang et des autres militaires engagés ainsi que les modalités de souscription des engagements dans l'armée de l'air. Instruction N° 16/DEF/DRH-AA/SDGR du 21 novembre 2011 relative au bilan professionnel de carrière du personnel sous-officier et militaire du rang engagé de l'armée de l'air. Instruction N° 1007/DEF/DRH-AA/SDAc du 20 février 2013 relative au recrutement, à la gestion et à la qualification professionnelle du personnel non officier musicien de l'armée de l'air. Instruction N° 10100/DEF/DRH-AA/SDGR/BGC du 05 juin 2014 relative à la mobilité du personnel officier, sous-officier et militaire du rang engagé de l'armée de l'air. Instruction N° 1700/DEF/DCSSA/PC/MA du 31 juillet 2014 relative à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 26 novembre 2014 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Instruction N° 1011/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 20 janvier 2016 relative au recrutement « rang » tardif sous-officier des militaires du rang engagés. Instruction N° 7000/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/DNA/NOFF du 31 mars 2016 relative à l'avancement des sous-officiers de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1969/DEF/DRH-AA/SDGR/BGC du 05 février 2016 relative au recrutement « rang » tardif sous-officier des militaires du rang engagés - session 2016. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 16 du 13 avril 2017, texte 26.
Texte 27
28 février 2017

Circulaire N° 87/DEF/DRH-AA/SDEF/BORH du 28 février 2017 relative au rattachement à un commandant de formation administrative air agissant en qualité de gestionnaire délégué du directeur des ressources humaines de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 7 5 0 4 9 1 C
Référence(s) : Arrêté du 18 août 2014 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major de l'armée de l'air. Arrêté du 24 février 2015 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les militaires engagés. Arrêté du 24 février 2015 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les volontaires militaires. Arrêté du 24 février 2015 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les officiers sous contrat. Arrêté du 24 février 2015 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles prévues par les chapitres VIII et IX du titre III du livre Ier de la partie 4 du code de la défense. Instruction N° 10100/DEF/DRH-AA/SDGR/BGC du 05 juin 2014 relative à la mobilité du personnel officier, sous-officier et militaire du rang engagé de l'armée de l'air.

Note n° 1171/DEF/DRHAA/SDEF du 12 novembre 2014.

Note n° D-16-010389/DEF/CICoS/CDT/NP du 9 décembre 2016.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 87/DEF/DRH-AA/SDEF/BORH du 05 avril 2016 relative au rattachement à un commandant de formation administrative air agissant en qualité de gestionnaire délégué du directeur des ressources humaines de l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 16 du 13 avril 2017, texte 27.
Classé(s) au(x) : BOEM 610.1.