Sommaire du BOC n°34 du 17/08/2017

Texte signalé

Administration Centrale
01 août 2017

Arrêté du 01 août 2017 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2014 modifié relatif aux concours de recrutement d'officiers de gendarmerie.

NOR : I N T J 1 7 2 2 3 3 4 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 23 juillet 2014 relatif au concours de recrutement d'officiers de gendarmerie. Référence de publication : JO n° 183 du 6 août 2017, texte n° 4 ; signalé au BOC n° 34/2017.

Texte réglementaire permanent

Texte 3
27 juin 2017

Décision N° 20681/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD du 27 juin 2017 de déclaration d'inutilité aux besoins des armées de l'immeuble dénommé « île de Cézembre » situé sur la commune de Saint-Malo (35).

NOR : A R M S 1 7 5 1 4 9 5 S
Texte(s) abrogé(s) :

Décision ministérielle N° 1579/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD du 21 septembre 2012 (n.i. BO.).

Référence de publication : BOC n° 34 du 17 août 2017, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 400.1.1.2.
Texte 10
07 juillet 2017

Archivé Instruction N° 13014/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 07 juillet 2017 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre.

NOR : A R M T 1 7 5 1 4 0 8 J Classé(s) au(x) : BOEM 640.3.4.5.

Texte réglementaire temporaire

Texte 14
19 juillet 2017
Texte 16
27 juillet 2017

Circulaire N° 13886/ARM/DGA/DRH/SDGS/RS du 27 juillet 2017 portant sur les modalités d'attribution du pécule modulable d'incitation au départ des militaires pour l'année 2018.

NOR : A R M A 1 7 5 1 5 3 7 C
Texte 17
02 juin 2017

Archivé Circulaire N° 102/ARM/RH-AT/CCM/MOB du 02 juin 2017 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre pour 2018.

NOR : A R M T 1 7 5 1 4 0 4 C
Abrogé le 07 juin 2018 par : CIRCULAIRE N° 103/ARM/RH-AT/CCM/MOB relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre pour 2019. Référence(s) : Code du 22 mai 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 59-1193 du 13 octobre 1959 fixant le régime de l'indemnité pour charges militaires. Décret N° 2007-640 du 30 avril 2007 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les changements de résidence des militaires. Arrêté N° 1339 du 26 octobre 2004 relatif aux principes de gestion du personnel militaire de l'armée de terre. Instruction N° 100/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 24 novembre 2009 relative aux règles d'affectation des militaires de l'armée de terre. Instruction N° 13010/DEF/RH-AT/EP/PRH/LEG du 09 décembre 2016 relative au service dans les troupes aéroportées du personnel militaire de l'armée de terre. Instruction N° 100/ARM/RH-AT/CCM/MOB du 02 juin 2017 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre. Circulaire N° 500107/DEF/RH-AT/EP/PRH/SOFF du 03 janvier 2017 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang parmi les caporaux-chefs et les brigadiers-chefs pour l'année 2017. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 101/DEF/RH-AT/CCM/MOB du 06 juin 2016 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre pour 2017. Référence de publication : BOC n° 34 du 17 août 2017, texte 17.