Sommaire du BOC n°34 du 17/08/2017

Texte signalé

Administration Centrale
01 août 2017

Arrêté du 01 août 2017 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2014 modifié relatif aux concours de recrutement d'officiers de gendarmerie.

NOR : I N T J 1 7 2 2 3 3 4 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 23 juillet 2014 relatif au concours de recrutement d'officiers de gendarmerie. Référence de publication : JO n° 183 du 6 août 2017, texte n° 4 ; signalé au BOC n° 34/2017.
Administration Centrale
01 août 2017

Arrêté du 01 août 2017 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2012 modifié relatif aux concours de recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale.

NOR : I N T J 1 7 2 2 3 3 5 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 26 décembre 2012 relatif aux concours de recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale. Référence de publication : JO n° 183 du 6 août 2017, texte n° 5 ; signalé au BOC n° 34/2017.
Administration Centrale
04 août 2017

Décret N° 2017-1236 du 04 août 2017 modifiant le décret n° 2012-1456 du 24 décembre 2012 portant statut particulier des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale.

NOR : I N T J 1 7 1 4 8 4 6 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2012-1456 du 24 décembre 2012 portant statut particulier des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale. Référence de publication : JO n° 183 du 6 août 2017, texte n° 2 ; signalé au BOC n° 34/2017.
Administration Centrale
04 août 2017

Décret N° 2017-1237 du 04 août 2017 modifiant le décret n° 2011-388 du 13 avril 2011 fixant les indices de solde applicables aux corps militaires de la gendarmerie nationale.

NOR : I N T J 1 7 1 4 8 3 9 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2011-388 du 13 avril 2011 fixant les indices de solde applicables aux corps militaires de la gendarmerie nationale. Référence de publication : JO n° 183 du 6 août 2017, texte n° 3 ; signalé au BOC n° 34/2017.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
04 avril 2017

Décision N° 10907/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD du 04 avril 2017 de déclaration d'inutilité aux besoins de la défense, de déclassement du domaine public et de remise au service France domaine de l'immeuble dénommé « logement rue de la Béraudière » à Nantes (44).

NOR : D E F S 1 7 5 1 4 9 4 S
Référence de publication : BOC n° 34 du 17 août 2017, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 400.1.1.2.
Texte 2
13 juin 2017

Décision N° 18694/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD du 13 juin 2017 de déclaration d'inutilité aux besoins des armées, de déclassement du domaine public et de remise au service local du domaine d'une fraction de 35 a 10 ca de l'immeuble dénommé « caserne général Lemonnier » à Saint-Aubin du Cormier (35).

NOR : A R M S 1 7 5 1 5 3 5 S
Référence de publication : BOC n° 34 du 17 août 2017, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 400.1.1.2.
Texte 3
27 juin 2017

Décision N° 20681/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD du 27 juin 2017 de déclaration d'inutilité aux besoins des armées de l'immeuble dénommé « île de Cézembre » situé sur la commune de Saint-Malo (35).

NOR : A R M S 1 7 5 1 4 9 5 S
Texte(s) abrogé(s) :

Décision ministérielle N° 1579/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD du 21 septembre 2012 (n.i. BO.).

Référence de publication : BOC n° 34 du 17 août 2017, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 400.1.1.2.
Texte 4
07 juillet 2017

Décision N° 21949/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD du 07 juillet 2017 de déclaration d'inutilité aux besoins des armées et de déclassement du domaine public de l'immeuble dénommé « Villa Maria » situé avenue de Mirande à Bordeaux (Gironde).

NOR : A R M S 1 7 5 1 5 3 8 S
Référence de publication : BOC n° 34 du 17 août 2017, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 400.1.1.2.
Texte 5
12 juillet 2017

Décision N° 22452/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD du 12 juillet 2017 portant abrogation d'un texte.

NOR : A R M S 1 7 5 1 5 3 9 S
Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 2601/DEF/SGA/DMPA/SDIE du 30 janvier 2017 de déclaration d'inutilité aux besoins de la défense et de déclassement du domaine public de l'immeuble « Batterie DCA Mont des Oiseaux » situé à Hyères (Var). Référence de publication : BOC n° 34 du 17 août 2017, texte 5.
Texte 6
26 juillet 2017

Circulaire N° 9577/ARM/CAB/SDBC/DDH/BMA du 26 juillet 2017 portant abrogation de texte.

NOR : A R M F 1 7 5 1 4 9 6 C
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 18000/DEF/CAB/SDBC/DDH/BMA du 12 septembre 2016 relative aux conditions de proposition du personnel appartenant à l'armée active pour l'ordre national de la Légion d'honneur, la médaille militaire et l'ordre national du Mérite au titre du millésime 2017. Référence de publication : BOC n° 34 du 17 août 2017, texte 6.
Texte 7
24 juillet 2017

Arrêté du 24 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 22 mai 2014 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des stages, des stagiaires, des formateurs, des organismes financeurs, de l'hébergement et de la restauration des stagiaires à la direction générale de l'armement.

NOR : A R M A 1 7 5 1 5 3 2 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 22 mai 2014 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des stages, des stagiaires, des formateurs, des organismes financeurs, de l'hébergement et de la restauration des stagiaires à la direction générale de l'armement. Référence de publication : BOC n° 34 du 17 août 2017, texte 7.
Texte 8
25 juillet 2017

Erratum du 25 juillet 2017 à la décision n° 508838/DEF/DCSSA/PC/ORG du 29 mai 2017 portant réorganisation du centre médical des armées de Besançon.

NOR : A R M E 1 7 5 1 2 6 6 Z
Texte(s) modifié(s) : Décision N° 508838/DEF/DCSSA/PC/ORG du 29 mai 2017 portant réorganisation du centre médical des armées de Besançon. Référence de publication : BOC n° 34 du 17 août 2017, texte 8.
Texte 9
21 juin 2017

Instruction N° 31643/ARM/GEND/DPMGN/SDGP du 21 juin 2017 relative à l'attribution et au retrait de la prime de haute technicité pour les sous-officiers du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale.

NOR : A R M G 1 7 5 1 2 0 5 J
Référence(s) : Décret N° 54-539 du 26 mai 1954 instituant une prime de qualification en faveur de certains officiers et militaires non officiers à solde mensuelle.

Décret n° 2017-1005 du 9 mai 2017 (n.i. BO ; JO n° 110 du 11 mai 2017, texte n° 143).

Arrêté du 25 novembre 2004 fixant le montant de la prime de haute technicité à certains majors et sous-officiers particulièrement qualifiés comptant au moins vingt ans de services militaires. Arrêté du 04 août 2010 pris pour l'application dans la gendarmerie nationale des articles 5 et 18 du décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 18500/DEF/GEND/DPMGN/SDGP du 05 juin 2014 relative à la prime de haute technicité. Référence de publication : BOC n° 34 du 17 août 2017, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.3. , 532-0.2.5.
Texte 10
07 juillet 2017

Archivé Instruction N° 13014/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 07 juillet 2017 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre.

NOR : A R M T 1 7 5 1 4 0 8 J
Abrogé le 22 mai 2018 par : INSTRUCTION N° 13014/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre. Référence(s) : Code du 25 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 64-1374 du 31 décembre 1964 relatif à la prime de qualification de certains officiers. Arrêté du 25 juillet 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré.

Arrêté du 16 décembre 2014 (n.i. BO ; JO n° 297 du 24 décembre 2014, texte n° 46).

Instruction N° 340122/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 27 janvier 2014 relative à la formation de spécialité état-major et à l'attribution du diplôme d'état-major. Instruction N° 13013/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 20 mai 2014 relative au diplôme technique de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique de l'armée de terre. Instruction N° 900/DEF/RH-AT/PRH/ES du 05 avril 2017 relative à la politique générale de la formation dans l'armée de terre. Directive N° 450053/DEF/RHAT/DIR/RH/LEG du 14 octobre 2008 relative à l'emploi des récépissés en matière de décisions administratives individuelles. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 13014/DEF/RH-AT/SDEP/BPRH/OFF du 15 décembre 2015 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 34 du 17 août 2017, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 640.3.4.5.
Texte 11
08 août 2017

Archivé Erratum du 08 août 2017 à l'arrêté du 17 juillet 2017 portant classement provisoire dans le personnel navigant de l'aéronautique navale des officiers de la marine non titulaires d'un brevet du personnel navigant et occupant un poste à attribution aéronautique.

NOR : A R M B 1 7 5 1 3 5 0 Z
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 17 juillet 2017 portant classement provisoire dans le personnel navigant de l'aéronautique navale des officiers de la marine non titulaires d'un brevet du personnel navigant et occupant un poste à attribution aéronautique. Référence de publication : BOC n° 34 du 17 août 2017, texte 11.
Texte 12
04 juillet 2017

Instruction N° 238/ARM/DRH-AA/SDEF/EFPN du 04 juillet 2017 relative à l'attribution d'un brevet militaire de sports aériens aux militaires de l'armée de l'air et des autres armées.

NOR : A R M L 1 7 5 1 3 3 7 J
Référence(s) :

Arrêté du 22 décembre 2016 (n.i. BO).

Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 20 avril 2017 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 238/DRH-AA/SDAG-EFPN du 29 octobre 2014 relative à l'attribution d'un brevet militaire de sports aériens aux militaires de l'armée de l'air et des autres armées. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 34 du 17 août 2017, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 562.6.3.

Texte réglementaire temporaire

Texte 13
11 juillet 2017

Délégation de gestion N° 3253/ARM/DCSCA/SESU du 11 juillet 2017 relative à la notification aux administrés relevant du centre expert des ressources humaines de l'armée de l'air, des décisions afférentes à la solde, indemnités et au recouvrement des indus.

NOR : A R M E 1 7 5 1 4 7 8 X
Texte(s) abrogé(s) : Délégation de gestion N° 6974/DEF/DCSCA/SESU du 01 septembre 2015 relative à la notification aux administrés relevant du centre expert des ressources humaines de l'armée de l'air, des décisions afférentes à la solde, indemnités et au recouvrement des indus. Référence de publication : BOC n° 34 du 17 août 2017, texte 13.
Texte 14
19 juillet 2017

Arrêté du 19 juillet 2017 relatif à l'expérimentation d'un partenariat conclu entre le Lycée naval de Brest et le lycée Vauban de Brest, ayant pour objet la préparation de diverses formations de l'enseignement supérieur.

NOR : A R M S 1 7 5 1 4 7 3 A
Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 34 du 17 août 2017, texte 14.
Texte 15
18 juillet 2017

Archivé Circulaire N° 4674/ARM/DGA/DRH/SDGS/OAC du 18 juillet 2017 relative à l'avancement des officiers des corps de l'armement au titre de l'année 2018 (hors officiers généraux).

NOR : A R M A 1 7 5 1 4 7 2 C
Abrogé le 20 juin 2018 par : CIRCULAIRE N° 13780/ARM/DGA/DRH/SDGS/OAC relative à l'avancement des officiers des corps de l'armement au titre de l'année 2019 (hors officiers généraux). Référence(s) : Code du 25 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2008-941 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps militaire des ingénieurs de l'armement. Décret N° 2008-944 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des ingénieurs des études techniques de l'armement. Arrêté du 11 octobre 2010 fixant, pour la direction générale de l'armement, l'organisation et la composition de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense. Circulaire N° 157891/DEF/DGA/DRH/SDGS/OAC du 20 décembre 2016 relative à la notation 2017 des officiers des corps de l'armement. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 95128/DEF/DGA/DRH/SDGS/OAC du 13 juillet 2016 relative à l'avancement des officiers des corps de l'armement au titre de l'année 2017 (hors officiers généraux). Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 34 du 17 août 2017, texte 15.
Texte 16
27 juillet 2017

Circulaire N° 13886/ARM/DGA/DRH/SDGS/RS du 27 juillet 2017 portant sur les modalités d'attribution du pécule modulable d'incitation au départ des militaires pour l'année 2018.

NOR : A R M A 1 7 5 1 5 3 7 C
Référence(s) : Code du 25 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Code du 25 avril 2024 des pensions civiles et militaires de retraite (Dernière modification le 16 décembre 2018).

Code général des impôts (article 81).

Loi N° 2013-1168 du 18 décembre 2013 relative à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale (1). Décret N° 2011-2103 du 30 décembre 2011 portant relèvement des bornes d'âge de la retraite des fonctionnaires, des militaires et des ouvriers de l'État. Décret N° 2013-1308 du 27 décembre 2013 pris pour l'application de l'article 38 de la loi n° 2013-1168 du 18 décembre 2013 relative à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale. Instruction N° 230096/DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/FM1 du 11 février 2014 relative aux modalités d'attribution du pécule modulable d'incitation au départ des militaires institué par l'article 38. de la loi n° 2013-1168 du 18 décembre 2013 relative à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 34 du 17 août 2017, texte 16.
Texte 17
02 juin 2017

Archivé Circulaire N° 102/ARM/RH-AT/CCM/MOB du 02 juin 2017 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre pour 2018.

NOR : A R M T 1 7 5 1 4 0 4 C
Abrogé le 07 juin 2018 par : CIRCULAIRE N° 103/ARM/RH-AT/CCM/MOB relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre pour 2019. Référence(s) : Code du 25 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 59-1193 du 13 octobre 1959 fixant le régime de l'indemnité pour charges militaires. Décret N° 2007-640 du 30 avril 2007 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les changements de résidence des militaires. Arrêté N° 1339 du 26 octobre 2004 relatif aux principes de gestion du personnel militaire de l'armée de terre. Instruction N° 100/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 24 novembre 2009 relative aux règles d'affectation des militaires de l'armée de terre. Instruction N° 13010/DEF/RH-AT/EP/PRH/LEG du 09 décembre 2016 relative au service dans les troupes aéroportées du personnel militaire de l'armée de terre. Instruction N° 100/ARM/RH-AT/CCM/MOB du 02 juin 2017 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre. Circulaire N° 500107/DEF/RH-AT/EP/PRH/SOFF du 03 janvier 2017 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang parmi les caporaux-chefs et les brigadiers-chefs pour l'année 2017. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 101/DEF/RH-AT/CCM/MOB du 06 juin 2016 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre pour 2017. Référence de publication : BOC n° 34 du 17 août 2017, texte 17.
Texte 18
13 juillet 2017

Archivé Circulaire N° 513647/ARM/RH-AT/CCF/SCF/EMS du 13 juillet 2017 relative à l'organisation de l'examen pour l'attribution du diplôme militaire supérieur en 2018.

NOR : A R M T 1 7 5 1 5 1 0 C
Abrogé le 04 juin 2018 par : CIRCULAIRE N° 502909/ARM/RH-AT/SDR/BC/EMS relative à l'organisation et à la mise en œuvre des épreuves de l'examen pour l'attribution du diplôme militaire supérieur en 2019. Référence(s) : Arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Instruction N° 684/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 04 juillet 2017 relative au diplôme militaire supérieur. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 510623/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS du 23 juin 2016 relative à l'organisation de l'examen pour l'attribution du diplôme militaire supérieur en 2017. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 34 du 17 août 2017, texte 18.
Texte 19
13 juillet 2017

Circulaire N° 513756/ARM/RH-AT/F/MF/LM du 13 juillet 2017 relative aux programmes d'enseignement des épreuves orales de mathématiques du concours littéraire sessions 2018 et 2019 et de langues anciennes des concours littéraire et sciences économiques et sociales session 2019 d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr.

NOR : A R M T 1 7 5 1 5 1 1 C
Référence(s) : Arrêté du 29 mars 2016 relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr. Instruction N° 1416/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 17 avril 2015 relative aux modalités pratiques d'organisation et de déroulement des concours organisés au titre des 1° et 2° de l'article 4. du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié. Circulaire N° 514319/DEF/RH-AT/F/MF/LM du 09 septembre 2016 relative aux programmes d'enseignement des épreuves orales de mathématiques des concours littéraires 2017 - 2018 et de langues anciennes des concours littéraire et sciences économiques et sociales 2018 d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 34 du 17 août 2017, texte 19.