Sommaire du BOC n°17 du 03/05/2018

Texte réglementaire permanent

Texte 1
26 mars 2018

Arrêté du 26 mars 2018 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif aux élections professionnelles organisées au titre du ministère des armées.

NOR : A R M S 1 8 5 0 6 3 5 S
Référence de publication : BOC n° 17 du 3 mai 2018, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.3.1.
Texte 2
05 avril 2018

Décision N° 2619/ARM/CAB/SDBC/DDH du 05 avril 2018 autorisant le port de la fourragère de l'ordre de la Libération à des unités militaires.

NOR : A R M F 1 8 5 0 6 4 1 S
Référence de publication : BOC n° 17 du 3 mai 2018, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.8.
Texte 3
25 avril 2018

Arrêté du 25 avril 2018 portant abrogation de texte.

NOR : A R M C 1 8 5 0 6 9 2 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 23 septembre 2015 relatif à l'organisation de la suppléance des inspecteurs du travail dans les armées. Référence de publication : BOC n° 17 du 3 mai 2018, texte 3.
Texte 4
16 avril 2018

Décision N° 2084/ARM/CAB/SDBC/DEAGM/AGM du 16 avril 2018 portant inscription emblématique sur le drapeau du 11e régiment étranger d'infanterie.

NOR : A R M F 1 8 5 0 6 3 8 S
Référence de publication : BOC n° 17 du 3 mai 2018, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 5
14 mars 2018
Texte 9
27 mars 2018
Texte 10
12 avril 2018

Arrêté du 12 avril 2018 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif au suivi de la formation du personnel de la marine nationale.

NOR : A R M B 1 8 5 0 6 5 7 A
Référence de publication : BOC n° 17 du 3 mai 2018, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.3.
Texte 11
20 avril 2018

Décision N° 689/ARM/EMM/ORT du 20 avril 2018 portant dissolution de la formation administrative « Coralline ».

NOR : A R M B 1 8 5 0 6 5 8 S
Référence de publication : BOC n° 17 du 3 mai 2018, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.3.

Texte réglementaire temporaire

Texte 14
19 avril 2018

Circulaire N° 505043/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 19 avril 2018 relative au recrutement des officiers au choix parmi les sous-officiers de carrière de l'armée de terre ou servant à titre étranger pour l'année 2019.

NOR : A R M T 1 8 5 0 6 5 9 C
Référence(s) : Code du 25 février 2020 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Décret N° 2008-956 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires servant à titre étranger.

Arrêté du 20 novembre 2009 (JO n° 281 du 4 décembre 2009, texte n° 20 ; signalé au BOC 49/2009 ; BOEM 220.2, 503.1.2.3, 640.1.4) modifié.

Arrêté du 22 décembre 2009 relatif au recrutement des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, au choix, parmi les sous-officiers de carrière des grades de majors et adjudants-chefs. Arrêté du 23 décembre 2009 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'admission dans les écoles militaires d'élèves officiers de carrière de l'armée de terre et des candidats pour un recrutement au choix dans le corps des officiers des armes de l'armée de terre. Arrêté du 02 mai 2010 relatif au recrutement des officiers des armes de l'armée de terre, au choix, parmi les sous-officiers de carrière des grades de majors et adjudants-chefs. Arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Instruction N° 812/ARM/RH-AT/PRH/LEG du 16 février 2018 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 17 du 3 mai 2018, texte 14.