Sommaire du BOC n°86 du 04/06/2019

Texte réglementaire permanent

Texte 2
08 avril 2019

Texte réglementaire temporaire

Texte 5
01 février 2019

Circulaire N°500895/ARM/SSA/DGRH/CHANC/RES du 01 février 2019 relative aux travaux d'avancement pour 2019 du personnel de la réserve opérationnelle du service de santé des armées.

NOR : A R M E 1 9 5 3 4 7 8 C
Référence(s) : Code du 17 juillet 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2008-933 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des praticiens des armées. Décret N° 2008-955 du 12 septembre 2008 relatif aux volontariats militaires. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Instruction N° 6429/DEF/DCSSA/RH/MINOC/1 du 13 mars 2001 relative à la hiérarchie, au recrutement dans les corps, à l'avancement de grade des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, ainsi qu'à l'avancement de grade des sous-officiers féminins du service de santé des armées. Instruction N° 3076/DEF/DCSSA/RH/GRM/PAT du 27 avril 2013 relative aux volontaires militaires servant au titre du service de santé des armées. Instruction N° 515916/DEF/DCSSA/RH/RES du 18 juillet 2016 relative à l'organisation et au fonctionnement de la réserve militaire du service de santé des armées. Instruction N° 3667/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP du 13 février 2018 relative à l'avancement des officiers et à l'évaluation de leur potentiel.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 503407/ARM/DCSSA/CH-RH du 14 mars 2018 relative aux travaux d'avancement pour 2018 du personnel de la réserve opérationnelle du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes
Texte 8
20 décembre 2018

Circulaire N° 1644/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 20 décembre 2018 relative à l’organisation des épreuves sanctionnant les formations militaires de base et de perfectionnement des officiers de la réserve opérationnelle en vue de l’attribution du certificat de qualification des officiers de réserve pour l’année 2019.

NOR : A R M L 1 9 5 3 2 0 5 C