Sommaire du BOC n°86 du 04/06/2019

Texte réglementaire permanent

Texte 1
19 avril 2019

Circulaire 31476/ARM/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 19 avril 2019 portant abrogation de texte.

NOR : A R M G 1 9 5 3 7 4 2 C
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 11700/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 25 avril 2005 relative aux formations aux techniques d'escortes d'autorité, de sécurisation de site et de conducteur d'autorité.
Texte 2
08 avril 2019

Décision n° 709/ARM/EMM/ORT du 08 avril 2019 portant dissolution de la formation administrative « LV Lavallée ».

NOR : A R M B 1 9 5 3 7 7 8 S
Classé(s) au(x) : BOEM 112.3.
Texte 3
30 avril 2019

Arrêté du 30 avril 2019 fixant les spécialités de mécaniciens non navigants de l’armée de l’air et la liste des unités ouvrant droit à l’indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs.

NOR : A R M L 1 9 5 4 0 2 0 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 24 août 2018 fixant les spécialités de mécanicien non navigant de l'armée de l'air et la liste des unités ouvrant droit à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs. Pièce(s) jointe(s) : Onze annexes.
Classé(s) au(x) : BOEM 421.2.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 4
12 mars 2019

Circulaire N° 500987/ARM/SSA/DGRH/CHANC du 12 mars 2019 relative aux travaux d'avancement pour 2020 du personnel de l'armée active du service de santé des armées.

NOR : A R M E 1 9 5 3 1 8 7 C
Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2008-933 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des praticiens des armées. Décret N° 2008-939 du 12 septembre 2008 relatif aux officiers sous contrat. Décret N° 2008-955 du 12 septembre 2008 relatif aux volontariats militaires. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Instruction N° 3667/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP du 13 février 2018 relative à l'avancement des officiers et à l'évaluation de leur potentiel. Instruction N° 3076/DEF/DCSSA/RH/GRM/PAT du 27 avril 2013 relative aux volontaires militaires servant au titre du service de santé des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 505320/ARM/DCSSA/CH-RH du 17 avril 2018 relative aux travaux d'avancement pour 2019 du personnel de l'armée active du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Neuf annexes
Texte 5
01 février 2019

Circulaire N°500895/ARM/SSA/DGRH/CHANC/RES du 01 février 2019 relative aux travaux d'avancement pour 2019 du personnel de la réserve opérationnelle du service de santé des armées.

NOR : A R M E 1 9 5 3 4 7 8 C
Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2008-933 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des praticiens des armées. Décret N° 2008-955 du 12 septembre 2008 relatif aux volontariats militaires. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Instruction N° 6429/DEF/DCSSA/RH/MINOC/1 du 13 mars 2001 relative à la hiérarchie, au recrutement dans les corps, à l'avancement de grade des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, ainsi qu'à l'avancement de grade des sous-officiers féminins du service de santé des armées. Instruction N° 3076/DEF/DCSSA/RH/GRM/PAT du 27 avril 2013 relative aux volontaires militaires servant au titre du service de santé des armées. Instruction N° 515916/DEF/DCSSA/RH/RES du 18 juillet 2016 relative à l'organisation et au fonctionnement de la réserve militaire du service de santé des armées. Instruction N° 3667/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP du 13 février 2018 relative à l'avancement des officiers et à l'évaluation de leur potentiel.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 503407/ARM/DCSSA/CH-RH du 14 mars 2018 relative aux travaux d'avancement pour 2018 du personnel de la réserve opérationnelle du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes
Texte 6
12 février 2019

Circulaire N° 260/ARM/DCSEA/SDRH/BGC/SPM/CHANC. du 12 février 2019 relative au circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d'active et de réserve du service des essences des armées pour le cycle "2019 - 2020".

NOR : A R M E 1 9 5 4 1 9 7 C
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 2831/ARM/DCSEA/SDRH/BGC/PM/CHANCELLERIE du 28 décembre 2017 relative à la procédure de notation des officiers, d'active et de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l'année 2018. Circulaire N° 2832/ARM/DCSEA/SDRH/BGC/SPM/CHANCELLERIE du 28 décembre 2017 relative à la notation des sous-officiers et des engagés volontaires, d'active et de la réserve opérationnelle, du service des essences des armées pour l'année 2018.
Texte 7
18 mars 2019

Circulaire N° 28/ARM/DRH-AA/SDEF/EPA749/CDT/BE du 18 mars 2019 portant sur l’admission dans les classes de l’enseignement secondaire de l’école des pupilles de l’air pour l’année scolaire 2019-2020.

NOR : A R M L 1 9 5 3 1 7 5 C
Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de l'éducation. (Dernière modification le 1er janvier 2019). Arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense. Instruction N° 9100/DEF/DRH-AA/SDEF du 27 juin 2016 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'école des pupilles de l'air de Grenoble-Montbonnot. Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 501 /ARM/DRHAA/SDEF/EPA749/CDT/BE du 21 décembre 2017 (ni BO).

Pièce(s) jointe(s) : Douze annexes.
Texte 8
20 décembre 2018

Circulaire N° 1644/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 20 décembre 2018 relative à l’organisation des épreuves sanctionnant les formations militaires de base et de perfectionnement des officiers de la réserve opérationnelle en vue de l’attribution du certificat de qualification des officiers de réserve pour l’année 2019.

NOR : A R M L 1 9 5 3 2 0 5 C
Référence(s) :

Instruction n° 510/DEF/EMAA/GMG/DRAA/CDT du 27 août 2007 (n.i. BO).

Instruction N° 2802/DEF/DC-SCA/SD_PERFORMANCE_SYNTHESE - N° 609/DEF/DRH-AA/SDEF du 16 juin 2016 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Instruction N° 140/DEF/CERPA/RESERVES du 18 mai 2017 relative à la mission, à l'organisation et au fonctionnement des centres d'instruction et d'information des réserves de l'armée de l'air. Circulaire N° 1120/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH du 21 avril 2015 relative au recrutement au grade d'aspirant, au premier grade d'officier et de sous-officier de réserve, ainsi qu'à un grade en qualité de spécialiste, dans la réserve opérationnelle de l'armée de l'air.

Note n° 1490/ARM/DRHAA/SDEF/BAF/EPMS du 19 septembre 2018 (n.i BO).

Note n° 503611/DEF/EMAA/SCAc/BAA/DSS du 6 octobre 2014 (n.i. BO).

Règlement des études n° 65/EOAA/CDT du 14 janvier 2016 (n.i. BO).

Programme détaillé d’instruction n° 1579/EOAA/AC du 2 octobre 2015 (n.i. BO).

Programme détaillé d’instruction n° 1580/EOAA/AC du 2 octobre 2015 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1205/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 14 novembre 2017 relative à l'organisation des épreuves sanctionnant les formations militaires de base et de perfectionnement des officiers de la réserve opérationnelle en vue de l'attribution du certificat de qualification des officiers de réserve pour l'année 2018. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes.
Texte 9
18 février 2019

Circulaire N° 161/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 18 février 2019 relative à l’accès à la spécialisation de conducteur de travaux de l’infrastructure de l’air par la formation – session 2019 – plan 2021.

NOR : A R M L 1 9 5 3 4 9 4 C
Référence(s) : Arrêté du 06 août 2018 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 1500/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 19 novembre 2015 relative à la classification, la sélection, l'orientation et la formation des sous-officiers et des militaires du rang engagés du personnel non navigant de l'armée de l'air. Instruction N° 2802/DEF/DC-SCA/SD_PERFORMANCE_SYNTHESE - N° 609/DEF/DRH-AA/SDEF du 16 juin 2016 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Instruction N° 1800/ARM/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 06 novembre 2018 portant codification des repères et indices de spécialité, sous-spécialité et spécialisation.

Relevé de décision n° 341/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 17 décembre 2014 (n.i.BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 206/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 08 mars 2017 relative à l'accès à la spécialisation de conducteurs de travaux de l'infrastructure air par la formation – session 2017 – plan 2019. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes.