Sommaire du BOC n°39 du 06/09/2013

Texte signalé

Texte réglementaire permanent

Texte 2
07 mars 2013
Texte 5
12 juillet 2013

Instruction N° 2930/DEF/SIMu/TECH/LM/SYNTH du 12 juillet 2013 fixant l'organisation de la gestion logistique des biens mobiliers ressortissant au service interarmées des munitions.

NOR : D E F E 1 3 5 1 2 7 4 J Classé(s) au(x) : BOEM 462.4.
Texte 6
15 juillet 2013

Archivé Instruction N° 9937/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR du 15 juillet 2013 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré au service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 3 5 1 2 8 2 J
Abrogé le 17 décembre 2015 par : INSTRUCTION N° 9937/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré au service des essences des armées. Référence(s) : Code du 19 juin 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-942 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires des essences. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Arrêté du 21 août 1970 fixant les conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieure. Arrêté du 25 juillet 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré. Arrêté du 24 mars 2005 relatif à l'attribution du brevet d'études militaires supérieures. Arrêté du 05 mars 2009 relatif au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences. Arrêté du 27 juillet 2012 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 6050/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR du 15 novembre 2012 relative aux langues étrangères au service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 9937/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR du 19 octobre 2012 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré au service des essences des armées. Référence de publication : BOC N°39 du 6 septembre 2013, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 503.1.3.5.
Texte 7
04 juillet 2013

Texte réglementaire temporaire

Texte 10
12 juillet 2013

Archivé Circulaire N° 2940/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST du 12 juillet 2013 relative à l'attribution au titre de l'année 2014 de l'échelon exceptionnel des majors du corps des sous-officiers du service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 3 5 1 2 8 1 C
Abrogé le 02 juillet 2014 par : CIRCULAIRE N° 2528/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST relative à l'attribution au titre de l'année 2015 de l'échelon exceptionnel des majors du corps des sous-officiers du service des essences des armées. Référence(s) : Code du 19 juin 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées. Décret N° 2009-19 du 07 janvier 2009 fixant les indices de soldes applicables aux corps des praticiens des armées. Décret N° 2009-20 du 07 janvier 2009 fixant les indices de solde applicables à certains corps d'officiers. Décret N° 2009-21 du 07 janvier 2009 fixant les indices de solde applicables à certains militaires non officiers. Décret N° 2011-1234 du 04 octobre 2011 modifiant plusieurs décrets fixant les indices de solde applicables à certains militaires. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 9955/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST du 24 octobre 2012 relative à l'attribution au titre de l'année 2013 de l'échelon exceptionnel des majors du corps des sous-officiers du service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°39 du 6 septembre 2013, texte 10.