Sommaire du BOC n°13 du 14/03/2014

Texte signalé

Administration Centrale
06 décembre 2013
Administration Centrale
08 novembre 2012
Administration Centrale
08 juin 2012

Archivé Arrêté du 08 juin 2012 fixant les conditions de délivrance du diplôme technique des systèmes d'information et de communication.

NOR : I N T J 1 2 2 4 4 3 1 A
Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : JO n° 217 du 18 septembre 2012, texte n° 6 ; signalé au BOC 13/2014
Classé(s) au(x) : BOEM 531.4.1. , 531.4.6.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
05 décembre 2013
Texte 5
16 janvier 2014
Texte 6
29 janvier 2014

Arrêté du 29 janvier 2014 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'école du personnel paramédical des armées.

NOR : D E F E 1 4 5 0 2 5 8 A
Référence de publication : BOC n° 13 du 14 mars 2014, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.
Texte 9
18 décembre 2013

Archivé Instruction N° 4001/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR du 18 décembre 2013 relative à la formation de cursus des militaires du rang engagés volontaires du service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 3 5 2 4 3 5 J
Abrogé le 29 novembre 2016 par : INSTRUCTION N° 4001/DEF/DCSEA/SD-RH/PM/RFR relative à la formation de cursus des militaires du rang engagés volontaires du service des essences des armées. Référence(s) : Code du 19 juillet 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 29 juillet 2009 fixant la liste des certificats ouvrant l'accès aux échelles de solde n° 3 et n° 4 aux militaires du rang engagés du service des essences des armées. Arrêté du 22 septembre 2009 fixant les modalités de souscription des engagements dans le service des essences des armées ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade militaire du rang ou de sous-officier. Instruction N° 4403/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/ADJ du 09 juillet 2007 relative aux engagements au titre du service des essences des armées. Instruction N° 6172/DEF/DCSEA/SDA du 28 décembre 2010 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire du service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 4001/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/EEF du 14 juin 2001 relative à la formation individuelle des militaires du rang engagés volontaires du service des essences des armées. Autre N° 2500/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR du 12 mai 2010 relative à la formation de 2e niveau des militaires du rang engagés volontaires du service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Dix-neuf annexes et deux appendices. Référence de publication : BOC n° 13 du 14 mars 2014, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 503.1.3.4.

Texte réglementaire temporaire

Texte 11
18 février 2014

Archivé Circulaire N° 658/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/GEST du 18 février 2014 relative aux conditions d'attribution du diplôme de qualification supérieure à des sous-officiers du service des essences des armées et à des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées au titre de l'année 2014.

NOR : D E F E 1 4 5 0 3 0 0 C