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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
3. 51. Service de santé des armées.
  2. 510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
    1. Table Analytique :
  3. 511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
    2. 511-0. Recrutement et formation des personnels officiers du service de santé des armées.
      1. Table Analytique :
    3. 511-1. Officiers du service de santé de l'armée d'active.
      1. Table Analytique :
      2. 511-1.1. TITRE PREMIER. TEXTES LÉGISLATIFS.
      3. 511-1.2. TITRE II. CORPS MILITAIRES DES MÉDECINS, PHARMACIENS CHIMISTES ET DES VÉTÉRINAIRES BIOLOGISTES DES ARMÉES.
        
        Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
      4. 511-1.3. TITRE III. OFFICIERS DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF.
      5. 511-1.4. TITRE IV. CORPS EN EXTINCTION. OFFICIERS FÉMININS. OFFICIERS TECHNICIENS.
      6. 511-1.5. TITRE V. DISPOSITIONS COMMUNES.
        
        Table Analytique :
        
        511-1.5.1. CHAPITRE PREMIER. NOTATION ET APPRÉCIATIONS.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        25.06.1985 INSTRUCTION N° 9762/DEF/DCSSA/PERS/PO relative à la notation des aspirants et élèves officiers de réserve du service de santé des armées en fin de service militaire actif.
        
        01.03.2016 DIRECTIVE N° 506092/DEF/DCSSA/CHOG relative à la politique générale d'attribution des récompenses au sein du service de santé des armées.
        
        06.09.2016 INSTRUCTION N° 19331/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à la notation des officiers d'active et de la réserve opérationnelle, des aspirants et des officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine nationale, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées, du service du commissariat des armées, du service d'infrastructure de la défense et des chefs de musique.
        
        13.02.2018 INSTRUCTION N° 3667/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à l'avancement des officiers et à l'évaluation de leur potentiel.
        
        511-1.5.2. CHAPITRE II. DISPOSITIONS DIVERSES.
        
        20 texte(s) attaché(s)
        
        16.01.1980 ARRÊTÉ fixant la liste des emplois d'officiers recrutés au titre de l'article 98-1 du statut général des militaires en vue d'exercer des fonctions à caractère scientifique, technique ou pédagogique.
        
        28.07.1978 DÉCRET N° 78-817 relatif aux officiers recrutés au titre de l'article 98-1 du statut général des militaires en vue d'exercer des fonctions à caractère scientifique, technique ou pédagogique.
        
        16.01.1980 ARRÊTÉ fixant la liste des emplois d'officiers recrutés au titre de l'article 98-1 du statut général des militaires en vue d'exercer des fonctions à caractère scientifique, technique ou pédagogique.
        
        16.01.1980 ARRÊTÉ fixant la liste des emplois d'officiers recrutés au titre de l'article 98-1 du statut général des militaires en vue d'exercer des fonctions à caractère scientifique, technique ou pédagogique.
        
        09.03.1977 DÉCISION N° 4307DEF/DCSSA/1/PO/1/M N° 104/EMM/PL/ORG relative à l'attribution aux médecins destinés aux sous-marins nucléaires lanceurs d'engins de la mention « médecine appliquée aux sous-marins nucléaires » complémentaire du certificat de médecine appliquée aux sous-marins.
        
        28.07.1978 DÉCRET N° 78-817 relatif aux officiers recrutés au titre de l'article 98-1 du statut général des militaires en vue d'exercer des fonctions à caractère scientifique, technique ou pédagogique.
        
        20.08.1985 CIRCULAIRE N° 2436/DEF/DCSSA/AST relative au recensement et à l'exploitation des publications scientifiques ou techniques des personnels du service de santé des armées pouvant donner lieu à récompenses.
        
        20.08.1985 CIRCULAIRE N° 2436/DEF/DCSSA/AST relative au recensement et à l'exploitation des publications scientifiques ou techniques des personnels du service de santé des armées pouvant donner lieu à récompenses.
        
        28.07.1978 DÉCRET N° 78-817 relatif aux officiers recrutés au titre de l'article 98-1 du statut général des militaires en vue d'exercer des fonctions à caractère scientifique, technique ou pédagogique.
        
        16.01.1980 ARRÊTÉ fixant la liste des emplois d'officiers recrutés au titre de l'article 98-1 du statut général des militaires en vue d'exercer des fonctions à caractère scientifique, technique ou pédagogique.
        
        04.09.1972 INSTRUCTION N° 13533/DN/DCSSA/1/PO relative à la composition et à la tenue des dossiers des officiers du service de santé des armées affectés dans des organismes relevant directement du service de santé.
        
        09.05.1978 ARRÊTÉ fixant les modalités d'organisation, de déroulement et de sanction du stage de formation effectué par les officiers de réserve en situation d'activité du grade de sous-lieutenant ou de lieutenant en vue de leur admission au grade de lieutenant dans le corps technique et administratif du service de santé des armées.
        
        12.10.1979 CIRCULAIRE N° 15432/DEF/DCSSA/1/PO relative à la procédure de recueil des desiderata des officiers du service de santé des armées.
        
        16.01.1980 INSTRUCTION N° 717/DEF/DCSSA/1/PO relative à l'emploi d'officiers servant sous contrat dans le service de santé des armées.
        
        09.11.1981 CIRCULAIRE N° 17440/DEF/DCSSA/1/PO relative à la mise en place d'un carnet de bulletins individuels de liaison pour officier d'active du service de santé des armées.
        
        25.06.1985 INSTRUCTION N° 9763/DEF/DCSSA/PERS/PO relative à l'admission dans les réserves des officiers du service de santé des armées issus de l'armée d'active.
        
        16.01.1980 ARRÊTÉ fixant la liste des emplois d'officiers recrutés au titre de l'article 98-1 du statut général des militaires en vue d'exercer des fonctions à caractère scientifique, technique ou pédagogique.
        
        16.01.1980 ARRÊTÉ fixant la liste des emplois d'officiers recrutés au titre de l'article 98-1 du statut général des militaires en vue d'exercer des fonctions à caractère scientifique, technique ou pédagogique.
        
        16.01.1980 ARRÊTÉ fixant la liste des emplois d'officiers recrutés au titre de l'article 98-1 du statut général des militaires en vue d'exercer des fonctions à caractère scientifique, technique ou pédagogique.
        
        16.01.1980 INSTRUCTION N° 717/DEF/DCSSA/1/PO relative à l'emploi d'officiers servant sous contrat dans le service de santé des armées.
      7. 511-1.6. TITRE VI. TENUES.
        
        7 texte(s) attaché(s)
        
        18.06.1979 DÉCISION N° 26744 consécutive aux propositions de la commission supérieure interarmées de la tenue.
        
        18.06.1979 DÉCISION N° 26744 consécutive aux propositions de la commission supérieure interarmées de la tenue.
        
        08.04.1968 CIRCULAIRE N° 26/T/7/INT relative à la tenue de cérémonie des officiers du service de santé des armées.
        
        24.02.1969 CIRCULAIRE N° 16/T/7/INT relative à la tenue de cérémonie des officiers du corps des vétérinaires biologistes des armées.
        
        25.11.1980 INSTRUCTION N° 210/DEF/DCSSA/ETG relative aux attributs, marques distinctives de corps et insignes de grades portés sur les tenues de service courant et de travail de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air par les officiers du service de santé des armées ayant le grade statutaire de chef des services.
        
        13.10.2015 INSTRUCTION N° 18000/DEF/DCSSA/AA/PAPS relative aux différentes tenues revêtues par le personnel militaire du service de santé des armées.
        
        05.04.2016 CIRCULAIRE N° 508290/DEF/DCSSA/AA/PAPS relative à la composition des différentes tenues revêtues par le personnel militaire du service de santé des armées.
    4. 511-2. Militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées et militaires non officiers du service de santé des armées.
      1. Table Analytique :
    5. 511-3. Personnels des réserves du service santé des armées.
      1. Table Analytique :
  4. 512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
    1. Table Analytique :
  5. 513. Médecine du travail dans les armées.
    1. Table Analytique :
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.