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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
3. 51. Service de santé des armées.
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
  2. 560. Information et communication.
    1. Table Analytique :
  3. 561. Poste et trésorerie aux armées.
  4. 562. Réglementation générale du sport militaire. Dispositions communes et propres aux trois armées.
    1. Table Analytique :
    2. 562.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
      1. 17 texte(s) attaché(s)
        
        14.01.1982 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL portant création de sections sportives militaires.
        
        14.01.1982 ACCORD CADRE entre le ministre de la défense et le ministre délégué auprès du ministre du temps libre chargé de la jeunesse et des sports pour l'amélioration des structures spécifiques mises en place pour les sportifs de haut niveau au sein des armées et pour la collaboration afin de développer la pratique sportive de masse.
        
        14.01.1982 PROTOCOLE D'ACCORD entre le ministre de la défense et le ministre délégué auprès du ministre du temps libre chargé de la jeunesse et des sports relatif aux prestations fournies par les armées pour la pratique d'activités sportives, et modèle de convention concernant l'utilisation d'installations et d'équipements sportifs des armées par des personnes morales publiques ou privées.
        
        08.07.1982 INSTRUCTION N° 35307/DEF/C/22 relative à la création des sections sportives militaires.
        
        08.07.1983 PROTOCOLE relatif à l'organisation des activités des sportifs militaires de haut niveau.
        
        14.01.1982 PROTOCOLE D'ACCORD entre le ministre de la défense et le ministre délégué auprès du ministre du temps libre chargé de la jeunesse et des sports relatif aux prestations fournies par les armées pour la pratique d'activités sportives, et modèle de convention concernant l'utilisation d'installations et d'équipements sportifs des armées par des personnes morales publiques ou privées.
        
        25.08.2004 CONVENTION concernant les modalités de gestion, notamment le suivi administratif des sports militaires de haut niveau de l'équipe de France militaire de ski.
        
        12.06.1973 INSTRUCTION N° 728/MA/EMA/ORG/LOG/01 relative à l'organisation et au fonctionnement de la commission interarmées de l'entraînement physique et des sports.
        
        23.09.1982 PROTOCOLE D'ACCORD signé entre le ministère de la défense et le ministère de l'éducation nationale.
        
        28.04.1980 ARRÊTÉ portant création du commissariat aux sports militaires.
        
        07.06.1986 CONVENTION relative à l'entraînement des athlètes djiboutiens de haut niveau entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République de Djibouti.
        
        23.10.2012 INSTRUCTION N° 11375/DEF/EMA/RH/FORM relative à l'évaluation annuelle de l'entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées.
        
        22.01.2013 INSTRUCTION N° 806/DEF/EMA/SCEM_RH/ORG relative à l'organisation des sports équestres du ministère de la défense.
        
        17.10.2013 INSTRUCTION N° 12972/DEF/EMA/ESMG/PMF relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la commission interarmées de l'entraînement physique militaire et sportif.
        
        04.03.2014 AUTRE entre le ministre de la défense, le ministre de l'intérieur, la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative et la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion pour le développement de la pratique sportive pour tous et le sport de haut niveau.
        
        04.03.2014 PROTOCOLE au profit des militaires blessés.
        
        03.06.2016 ARRÊTÉ fixant les missions du Centre national des sports de la défense et les attributions spécifiques du commissaire aux sports militaires.
    3. 562.2. TITRE II. ÉCOLE ET FORMATION DES SPÉCIALISTES.
      1. 8 texte(s) attaché(s)
        
        18.06.1974 INSTRUCTION N° 140/MD/EMA/ORG/LOG/OG/1 sur l'organisation de l'école interarmées des sports.
        
        28.10.2004 INSTRUCTION N° 2837/DEF/EMAA/B.EMP/ADJ/FORM relative à la formation et au perfectionnement des militaires de la spécialité 3721 « entraînement physique militaire et sportif ».
        
        12.02.2009 INSTRUCTION N° 129/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORT portant sur la formation et le perfectionnement des militaires de la spécialité 3721 « entraînement physique, militaire et sportif » dans l'armée de l'air.
        
        30.03.2007 ARRÊTÉ portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (à jour de ses trois modificatifs).
        
        15.06.2017 CIRCULAIRE N° 2357/ARM/EMA/CNSD/EIS/DGF relative à la formation des techniques d'interventions opérationnelles rapprochées au sein des armées.
        
        17.01.2018 CIRCULAIRE N° 169/ARM/EMA/CNSD/EIS/DGF relative à la formation instructeur sports de combat.
        
        14.12.2017 CIRCULAIRE N° 4725/ARM/EMA/CNSD/EIS/DGF relative à la formation et à l'enseignement des techniques d'optimisation du potentiel au sein des forces armées.
        
        22.06.2018 CIRCULAIRE N° 2578/ARM/EMA/CNSD/EIS/DGF relative à l'organisation des formations de la « filière entraînement physique militaire et sportif » dispensées au centre national des sports de la défense.
    4. 562.3. TITRE III. SURVEILLANCE MÉDICALE.
      1. 2 texte(s) attaché(s)
        
        18.04.1980 DIRECTIVE N° 1502/DEF/DCSSA/2 sur la prévention des accidents médicaux liés à l'entraînement physique et sportif.
        
        08.01.2016 INSTRUCTION N° 40908/DEF/EMA/PERF/BORG - N° 40908/DEF/DCSSA/PC/MA - N° 40908/GEND/DPMGN/SDC/BFORM relative à la surveillance médico-physiologique de l'entraînement physique militaire et sportif.
    5. 562.4. TITRE IV. CONTRÔLE DE L'ENTRAINEMENT PHYSIQUE.
      1. 3 texte(s) attaché(s)
        
        05.09.1984 INSTRUCTION N° 1500/DEF/EMA/EMP/1 relative à l'évaluation de l'aptitude physique individuelle des personnels militaires.
        
        05.09.1984 INSTRUCTION N° 1500/DEF/EMA/EMP/1 relative à l'évaluation de l'aptitude physique individuelle des personnels militaires.
        
        25.01.2007 INSTRUCTION N° 126/DEF/EMA/EMP/3 relative au contrôle de la condition physique du militaire.
    6. 562.5. TITRE V. ACCIDENTS. COUVERTURE DES RISQUES.
      1. 5 texte(s) attaché(s)
        
        30.11.1976 INSTRUCTION N° 1219/DEF/EMA/EMPL/4 relative à la surveillance des baignades militaires en piscine.
        
        01.10.1974 INSTRUCTION N° 32301/DEF/C/22 relative à la situation des militaires pratiquant une activité sportive.
        
        30.11.1976 INSTRUCTION N° 1219/DEF/EMA/EMPL/4 relative à la surveillance des baignades militaires en piscine.
        
        25.04.2002 INSTRUCTION N° 5705/DEF/SGA/DFP/FM/4 relative à la situation des militaires pratiquant une activité sportive.
        
        30.11.1976 INSTRUCTION N° 1219/DEF/EMA/EMPL/4 relative à la surveillance des baignades militaires en piscine.
    7. 562.6. TITRE VI. ENTRAINEMENT PHYSIQUE ET SPORTIF. TEXTES D'APPLICATION.
      1. Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
    8. 562.7. TITRE VII. CLUBS SPORTIFS ET ARTISTIQUES.
      1. Table Analytique :
  5. 563. Services historiques et archives des armées. Musées des armées.
  6. 564. Cercles et foyers.
    1. Table Analytique :
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.