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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
  2. 210. Militaires (ou personnels) d'active de l'armée de terre (dispositions statutaires).
  3. 211. Personnels de réserve de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
  4. 212. Notation et avancement des militaires de carrière et sous contrat de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
    2. 212.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS CONCERNANT L'ENSEMBLE DU PERSONNEL.
      1. 27 texte(s) attaché(s)
        
        13.07.1972 LOI N° 72-662 portant statut général des militaires.
        
        15.03.1985 ARRÊTÉ relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation.
        
        15.03.1985 ARRÊTÉ relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation.
        
        10.05.1984 ARRÊTÉ fixant, pour l'armée de terre, la composition de la commission prévue à l'article 47 de la loi du 13 juillet 1972 modifiée portant statut général des militaires.
        
        28.07.1975 DÉCRET N° 75-675 portant règlement de discipline générale dans les armées.
        
        29.03.1978 DÉCRET N° 78-507 relatif aux statuts particuliers des corps militaires des chefs de musique militaire et des chefs de musique des armées et aux dispositions statutaires applicables aux sous-chefs de musique.
        
        28.07.1975 DÉCRET N° 75-675 portant règlement de discipline générale dans les armées.
        
        28.03.1984 INSTRUCTION N° 2425/DEF/PMAT/EG/B relative à la procédure de demande de révision en matière de notation.
        
        31.12.1983 DÉCRET N° 83-1252 relatif à la notation des militaires.
        
        01.07.1977 DÉCRET N° 77-789 relatif aux militaires servant à titre étranger.
        
        01.07.1977 DÉCRET N° 77-789 relatif aux militaires servant à titre étranger.
        
        29.03.1978 DÉCRET N° 78-507 relatif aux statuts particuliers des corps militaires des chefs de musique militaire et des chefs de musique des armées et aux dispositions statutaires applicables aux sous-chefs de musique.
        
        29.03.1978 DÉCRET N° 78-507 relatif aux statuts particuliers des corps militaires des chefs de musique militaire et des chefs de musique des armées et aux dispositions statutaires applicables aux sous-chefs de musique.
        
        28.07.1975 DÉCRET N° 75-675 portant règlement de discipline générale dans les armées.
        
        28.07.1975 DÉCRET N° 75-675 portant règlement de discipline générale dans les armées.
        
        01.07.1977 DÉCRET N° 77-789 relatif aux militaires servant à titre étranger.
        
        29.03.1978 DÉCRET N° 78-507 relatif aux statuts particuliers des corps militaires des chefs de musique militaire et des chefs de musique des armées et aux dispositions statutaires applicables aux sous-chefs de musique.
        
        31.12.1983 DÉCRET N° 83-1252 relatif à la notation des militaires.
        
        10.05.1984 ARRÊTÉ fixant, pour l'armée de terre, la composition de la commission prévue à l'article 47 de la loi du 13 juillet 1972 modifiée portant statut général des militaires.
        
        15.03.1985 ARRÊTÉ relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation.
        
        05.12.1985 INSTRUCTION N° 6953/DEF/PMAT/EG/B relative à la procédure d'examen des recours en matière de notation.
        
        19.10.1955 DÉCRET N° 55-1407 relatif à l'application aux militaires de l'armée de terre originaires des territoires d'outre-mer des dispositions législatives et réglementaires concernant les cadres de cette armée.
        
        01.07.1977 DÉCRET N° 77-789 relatif aux militaires servant à titre étranger.
        
        29.03.1978 DÉCRET N° 78-507 relatif aux statuts particuliers des corps militaires des chefs de musique militaire et des chefs de musique des armées et aux dispositions statutaires applicables aux sous-chefs de musique.
        
        29.03.1978 DÉCRET N° 78-507 relatif aux statuts particuliers des corps militaires des chefs de musique militaire et des chefs de musique des armées et aux dispositions statutaires applicables aux sous-chefs de musique.
        
        21.07.2016 INSTRUCTION N° 11004/DEF/RH-AT/EP/PRH/LEG relative aux principes d'organisation des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire de l'armée de terre.
        
        07.07.2017 INSTRUCTION N° 9413/ARM/RH-AT/PRH/LEG relative aux travaux de mise à jour des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire de l'armée de terre.
    3. 212.2. TITRE II. DISPOSITION CONCERNANT LES OFFICIERS.
      1. Table Analytique :
    4. 212.3. TITRE III. DISPOSITION CONCERNANT LES SOUS-OFFICIERS ET LES MILITAIRES DU RANG SOUS CONTRAT.
      1. Table Analytique :
      2. 212.3.1. CHAPITRE PREMIER. NOTATION DES SOUS-OFFICIERS ET DES MILITAIRES DU RANG SOUS CONTRAT.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        19.07.2011 CIRCULAIRE N° 340177/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à la notation des sous-officiers et militaires du rang de l'armée de terre.
        
        20.09.2011 CIRCULAIRE N° 231548/DEF/RH-AT/CHANC fixant diverses dispositions relatives à l'avancement des officiers de l'armée de terre.
        
        24.10.2012 CIRCULAIRE N° 487414/DEF/RH-AT/RES/CHANC fixant diverses dispositions relatives à l'avancement des officiers servant au titre de la réserve opérationnelle de l'armée de terre.
        
        07.07.2014 INSTRUCTION N° 344016/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/SDGPC relative aux missions et attributions du référent, représentant local de l'autorité centrale d'emploi en matière de ressources humaines civiles.
        
        19.07.2017 INSTRUCTION N° 23371/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), des sous-chefs de musiques, des maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve.
      3. 212.3.2. CHAPITRE II. AVANCEMENT DES SOUS-OFFICIERS ET DES MILITAIRES DU RANG SOUS CONTRAT.
        
        11 texte(s) attaché(s)
        
        20.12.1973 DÉCRET N° 73-1219 relatif aux militaires engagés.
        
        22.12.1975 DÉCRET N° 75-1211 portant statuts particuliers des corps de sous-officiers de carrière de l'armée de terre.
        
        20.12.1973 DÉCRET N° 73-1219 relatif aux militaires engagés.
        
        22.12.1975 DÉCRET N° 75-1211 portant statuts particuliers des corps de sous-officiers de carrière de l'armée de terre.
        
        22.01.1986 INSTRUCTION N° 1619/DEF/PMAT/EG/B relative à l'avancement des sous-officiers de l'armée de terre.
        
        20.12.1973 DÉCRET N° 73-1219 relatif aux militaires engagés.
        
        22.12.1975 DÉCRET N° 75-1211 portant statuts particuliers des corps de sous-officiers de carrière de l'armée de terre.
        
        19.11.1985 ARRÊTÉ fixant la composition de la commission d'avancement des sous-chefs de musique.
        
        05.11.2012 INSTRUCTION N° 7500/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à l'avancement des militaires du rang de l'armée de terre.
        
        19.11.1985 ARRÊTÉ fixant la composition de la commission d'avancement des sous-chefs de musique.
        
        01.07.2016 INSTRUCTION N° 11030/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à l'avancement des sous-officiers de l'armée de terre.
  5. 213. Administration et gestion des militaires. Affectations. Tenue des dossiers.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.