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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
3. 11. Organisation générale des armées.
  2. 110. L'administration centrale du ministère de la défense. Organismes relevant de l'administration centrale.
    1. Table Analytique :
  3. 111. Organisation générale de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
  4. 112. Organisation générale de la marine.
    1. Table Analytique :
  5. 113. Organisation générale de l'armée de l'air.
    1. Table Analytique :
    2. 113.1. PRÉAMBULE. TEXTES D'INTÉRÊT GÉNÉRAL.
      1. 13 texte(s) attaché(s)
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        17.01.1984 ARRÊTÉ fixant le barème des punitions disciplinaires applicables aux militaires.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        04.10.1958 LOI sur la Constitution de la République.
        
        24.09.2015 ARRÊTÉ portant création du prix « les lauréats de la simplification ».
        
        24.09.2015 INSTRUCTION N° 15/DEF/EMA/CICoS/MATS portant règlement du prix « les lauréats de la simplification ».
    3. 113.2. PREMIÈRE PARTIE. TEXTES GÉNÉRAUX.
      1. Table Analytique :
    4. 113.3. DEUXIÈME PARTIE. ADMINISTRATION CENTRALE « AIR ».
      1. Table Analytique :
      2. 113.3.1. CHAPITRE PREMIER. LE CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR ET LES ORGANISMES EXTÉRIEURS DÉPENDANT DIRECTEMENT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR.
      3. 113.3.2. CHAPITRE II. ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR ET ORGANISMES RATTACHÉS.
        
        Table Analytique :
        
        113.3.2.1. Section I. État-major de l'armée de l'air.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        12.01.1966 DÉCISION N° 782-MA/SGA portant autorisation de création de sections « organisation, méthodes et d'automatisation » dans certaines directions de l'armée de l'air.
        
        15.12.1967 INSTRUCTION N° 3881-EMAA/CAB/CM relative aux attributions du général chargé de mission auprès du général chef d'état-major de l'armée de l'air.
        
        01.10.2018 INSTRUCTION N° 250/ARM/EMAA/MGAA portant organisation et fonctionnement de l'état-major de l'armée de l'air.
        
        113.3.2.2. Section II. Organismes rattachés à l'état-major de l'armée de l'air.
        
        13 texte(s) attaché(s)
        
        18.11.1980 ARRÊTÉ relatif au conseil permanent de la sécurité aérienne de l'armée de l'air.
        
        18.11.1980 ARRÊTÉ relatif au conseil permanent de la sécurité aérienne de l'armée de l'air.
        
        23.01.1981 ARRÊTÉ fixant les attributions des inspecteurs du service de santé pour l'armée de terre, la marine et l'armée de l'air.
        
        24.09.1981 ARRÊTÉ fixant les attributions des services historiques de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air et de la gendarmerie nationale.
        
        18.11.1980 ARRÊTÉ relatif au conseil permanent de la sécurité aérienne de l'armée de l'air.
        
        23.01.1981 ARRÊTÉ fixant les attributions des inspecteurs du service de santé pour l'armée de terre, la marine et l'armée de l'air.
        
        24.09.1981 ARRÊTÉ fixant les attributions des services historiques de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air et de la gendarmerie nationale.
        
        15.09.1982 INSTRUCTION N° 2791/DEF/EMAA/CAB relative aux attributions de l'inspecteur du service de santé pour l'armée de l'air.
        
        30.06.2006 INSTRUCTION N° 3195/DEF/CEMAA/CAB relative aux modalités d'exercice des attributions de l'inspecteur du service de santé pour l'armée de l'air.
        
        07.08.1976 ARRÊTÉ instituant au sein de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air une inspection des réserves et de la mobilisation et fixant ses attributions.
        
        23.12.1977 INSTRUCTION N° 1491/DEF/EMAA/1/ORG/MOB prise en application de l'article 7 de l' arrêté du 07 août 1976 (BOC, p. 2694)relatif à l'inspection des réserves et de la mobilisation.
        
        02.11.1978 INSTRUCTION N° 1241/DEF/EMAA/1/ORG portant organisation de la section air de liaison et de coordination auprès de la météorologie.
        
        29.03.1990 INSTRUCTION N° 575/DEF/EMAA/1/PERS/ORG portant organisation et fonctionnement de la base transit air 250, Paris.
        
        113.3.2.3. Section III. Organismes extérieurs rattachés à l'état-major de l'armée de l'air.
      4. 113.3.3. CHAPITRE III. DIRECTIONS CENTRALES AIR. ORGANISMES RATTACHÉS ET EXTÉRIEURS.
      5. 113.3.4. CHAPITRE IV. COMITÉS, CONSEILS.
        
        6 texte(s) attaché(s)
        
        03.07.1996 INSTRUCTION N° 3110/DEF/EMAA/CAB relative au conseil permanent de la sécurité aérienne.
        
        20.12.1951 ARRÊTÉ portant création d'une commission de l'aviation légère et sportive.
        
        15.04.1976 INSTRUCTION N° 720/DEF/EMAA/1/ORG relative au comité directeur des études et recherches psychologiques de l'armée de l'air.
        
        29.11.1948 DÉCRET N° 48-1812 portant organisation du conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes (CSINA).
        
        15.04.1976 INSTRUCTION N° 720/DEF/EMAA/1/ORG relative au comité directeur des études et recherches psychologiques de l'armée de l'air.
        
        20.12.1951 ARRÊTÉ portant création d'une commission de l'aviation légère et sportive.
    5. 113.4. TROISIÈME PARTIE. GRANDS COMMANDEMENTS SPÉCIALISÉS.
      1. Table Analytique :
    6. 113.5. QUATRIÈME PARTIE. GRANDS COMMANDEMENTS TERRITORIAUX.
      1. 2 texte(s) attaché(s)
        
        03.01.1964 DÉCRET N° 64-11 relatif à l'organisation des responsabilités territoriales de défense dans les départements et territoires d'outre-mer.
        
        03.01.1964 DÉCRET N° 64-11 relatif à l'organisation des responsabilités territoriales de défense dans les départements et territoires d'outre-mer.
    7. 113.6. CINQUIÈME PARTIE. BASES AÉRIENNES ET UNITÉS PARTICULIÈRES.
      1. 9 texte(s) attaché(s)
        
        15.04.1985 INSTRUCTION N° 1453/DEF/EMAA/1/ORG relative à l'organisation des bases aériennes où sont implantées des services et établissements spéciaux relevant des directions centrales de l'armée de l'air.
        
        12.05.1998 INSTRUCTION N° 1257/DEF/EMAA/BORH/ORG fixant l'organisation des bases aériennes.
        
        15.04.1985 INSTRUCTION N° 1453/DEF/EMAA/1/ORG relative à l'organisation des bases aériennes où sont implantées des services et établissements spéciaux relevant des directions centrales de l'armée de l'air.
        
        26.10.1982 INSTRUCTION N° 3302/DEF/EMAA/3/OP relative aux équipes de présentation de l'armée de l'air.
        
        17.02.2015 INSTRUCTION N° 3302/DEF/EMAA/SCACTI/BEMP relative aux équipes de présentation de l'armée de l'air.
        
        24.08.2015 INSTRUCTION N° 21/DEF/EMAA/MGAA fixant l'organisation des bases aériennes.
        
        08.08.2016 INSTRUCTION N° 22/DEF/EMAA/MGAA portant dispositions générales applicables à l'organisation des bases aériennes situées outre-mer et à l'étranger, des détachements air et des éléments air constitués en formations administratives.
        
        15.09.2016 INSTRUCTION N° 550/DEF/DCSSA/OSE N° 550/DEF/EMAA relative aux missions, à l'organisation et au fonctionnement du département de médecine aéronautique opérationnelle.
        
        04.08.2017 INSTRUCTION N° 1010/ARM/EMAA/MGAA fixant l'organisation du 25e régiment du génie de l'air.
  6. 114. Restructurations.
    1. Table Analytique :
4. 12. Règles générales d'exécution du service.
5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
6. 14. Règles de service propres à la marine.
7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
8. 16. Informatique.
9. 17. Domaine nucléaire.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.