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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
3. 11. Organisation générale des armées.
4. 12. Règles générales d'exécution du service.
5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
6. 14. Règles de service propres à la marine.
7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
8. 16. Informatique.
  2. 160. Les réseaux d'infrastructure et les systèmes d'information.
    1. Table Analytique :
    2. 160.1. Titre premier. La gouvernance.
      1. Table Analytique :
      2. 160.1.1. Chapitre premier. Organisation générale.
        
        14 texte(s) attaché(s)
        
        31.12.1975 DÉCISION N° 54286/DEF/C/28 relative à l'organisation mondiale interarmées des transmissions du haut commandement français (OMIT).
        
        05.06.1962 LOI N° 62-633 autorisant la ratification de la convention internationale des télécommunications, signée à Genève le 21 décembre 1959.
        
        12.02.1945 ARRÊTÉ portant réorganisation du comité technique des P.T.T.
        
        10.03.1986 ARRÊTÉ portant création d'une commission de défense nationale en matière de télécommunications.
        
        08.10.1952 DÉCRET N° 52-1133 portant codification des textes législatifs concernant le service des postes, télégraphes et téléphones.
        
        05.10.1957 DÉCRET N° 57-1125 codifiant les décrets portant règlement d'administration publique et les décrets en conseil d'État concernant le service des postes, télégraphes et téléphones.
        
        22.12.1986 DÉCRET N° 86-1301 relatif au développement de l'informatique, de la bureautique et des réseaux de communication dans l'administration.
        
        04.10.1984 CIRCULAIRE N° 51437/DEF/CAB/C/23/FSI relative aux procédures de présentation devant la commission de sécurité informatique du ministère de la défense des dossiers relatifs au traitement automatisé d'informations.
        
        18.03.1985 CIRCULAIRE N° 13420/DEF/CAB/C/23/FSI relative au rapport annuel de sécurité informatique.
        
        10.03.1986 ARRÊTÉ portant création d'une commission de défense nationale en matière de télécommunications.
        
        01.08.2014 ARRÊTÉ pris en application de l'article 1er du décret n° 2014-879 du 1er août 2014 relatif au système d'information et de communication de l'État.
        
        29.12.2017 ARRÊTÉ érigeant le commissariat aux communications électroniques de défense en service à compétence nationale.
        
        29.12.2017 DÉCRET N° 2017-1870 relatif à l'administrateur interministériel des communications électroniques de défense.
        
        21.09.2015 DÉCRET N° 2015-1165 relatif au secrétariat général pour la modernisation de l'action publique.
      3. 160.1.2. Chapitre II. Organisation et attributions des organismes chargés des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information.
        
        Table Analytique :
        4 texte(s) attaché(s)
        
        10.10.1978 INSTRUCTION N° 50720/DEF/SGA/SCOMI pour l'application de l'arrêté du 7 septembre 1978 fixant les attributions et portant organisation des commissions d'informatique.
        
        20.07.1981 INSTRUCTION N° 757/DEF/EMAA/1/ORG relative à l'organisation et aux attributions des comités de l'informatique de l'armée de l'air.
        
        20.07.1981 INSTRUCTION N° 758/DEF/EMAA/1/ORG relative à l'organisation et aux attributions du conseil pour l'informatique de l'armée de l'air.
        
        03.11.2016 INSTRUCTION N° 408583/DEF/DIRISI/SDRM/SSTE relative à l'organisation de la prévention des risques professionnels au profit du personnel civil et militaire à la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense.
      4. 160.1.3. Chapitre III. Politique générale.
        
        1 texte(s) attaché(s)
      5. 160.1.4. Chapitre IV. Programmation des équipements, shémas directeurs, cahiers des charges.
      6. 160.1.5. Chapitre V. Divers.
        
        8 texte(s) attaché(s)
        
        14.10.1959 INSTRUCTION N° 19000/MA/DELT/CM/MAT relative aux installations téléphoniques d'abonnement à l'usage des organismes de métropole relevant du ministère des armées « terre ».
        
        18.11.1968 INSTRUCTION N° 37134/MA/DAAJC/MD relative aux conditions de l'établissement à la traversée du chemin de fer d'une canalisation de télécommunication militaire.
        
        01.07.1982 INSTRUCTION N° 2303/DEF/EMAT/EMPL/OEO portant attributions du commandant des transmissions de division blindée ou d'infanterie.
        
        24.11.1982 INSTRUCTION N° 40877/DEF/DCCA/SDMI relative à la mise en œuvre de « l'informatique répartie » dans le service du commissariat.
        
        21.03.1986 INSTRUCTION N° 10/DEF/DPMM/OM relative à l'informatique répartie. Applications concernant la gestion du personnel. Protocole de maintenance des applications.
        
        22.06.1984 CIRCULAIRE N° 50449/DEF/SGA/SCOMI relative au catalogue d'information du ministère de la défense.
        
        05.05.1981 NOTE N° 716/DEF/SGA relative au développement de la bureautique dans les services placés sous l'autorité du secrétaire général pour l'administration.
        
        10.05.1983 LETTRE DU PREMIER MINISTRE N° 1780/SG relative aux catalogues d'information.
    3. 160.2. Titre II. La gestion des fréquences et des servitudes.
      1. Table Analytique :
    4. 160.3. TITRE III. LES SYSTÈMES DINFORMATION ET DE COMMUNICATION DINFRASTRUCTURE ET LES RÉSEAUX INFORMATIQUES.
      1. Table Analytique :
        4 texte(s) attaché(s)
        
        24.03.2014 INSTRUCTION MINISTÉRIELLE N° 2007/DEF/DGSIC relative au pilotage d'un système d'information outillant les processus de fonctionnement du ministère, pendant tout le cycle de vie jusqu'au retrait de service.
        
        10.07.2013 INSTRUCTION N° 2008/DEF/DGSIC fixant les modalités d'approbation et de suivi des systèmes d'information et de communication.
        
        17.05.2017 DIRECTIVE N° 40/DEF/DGSIC portant sur le développement des applications informatiques et des logiciels robustes du ministère de la défense.
        
        22.08.2018 INSTRUCTION N° 361495/DEF/SGA/DRH-MD relative à la gouvernance du système d'information en ressources humaines Alliance.
    5. 160.4. TITRE IV. CONTRÔLE ET SÉCURITÉ INFORMATIQUE.
      1. Table Analytique :
        11 texte(s) attaché(s)
        
        17.10.2013 DIRECTIVE N° 28/DEF/DGSIC portant sur l'exécution des audits de sécurité des systèmes d'information au sein du ministère de la défense.
        
        11.03.2014 DIRECTIVE N° 32/DEF/DGSIC portant sur la sécurité de l'hébergement des systèmes informatiques au sein du ministère de la défense.
        
        03.02.2014 DIRECTIVE N° 31/DEF/DGSIC portant sur le nommage des fichiers numériques.
        
        05.12.2013 DIRECTIVE N° 30/DEF/DGSIC portant sur la mise en œuvre de la démarche d'archivage des contenus dans les projets de systèmes d'information du ministère de la défense.
        
        16.04.2014 DÉCISION N° 4132/DEF/EMA/ESMG/ORG portant création du commandement des programmes interarmées et de la cyberprotection.
        
        05.02.2015 DIRECTIVE N° 33/DEF/DGSIC retour d'expérience en cybersécurité au sein du ministère de la défense.
        
        10.03.2015 DIRECTIVE N° 34/DEF/DGSIC relative aux articles contrôlés de la sécurité des systèmes d'information du ministère de la défense.
        
        25.11.2015 INSTRUCTION GÉNÉRALE D'EMPLOI N° 2009/DEF/DGSIC/-- Cartographie à des fins de cybersécurité.
        
        13.06.2018 ARRÊTÉ fixant les modalités des déclarations prévues aux articles 8, 11 et 20 du décret n° 2018-384 du 23 mai 2018 relatif à la sécurité des réseaux et systèmes d'information des opérateurs de services essentiels et des fournisseurs de service numérique.
        
        14.09.2018 ARRÊTÉ fixant les règles de sécurité et les délais mentionnés à l'article 10 du décret n° 2018-384 du 23 mai 2018 relatif à la sécurité des réseaux et systèmes d'information des opérateurs de services essentiels et des fournisseurs de service numérique.
        
        24.12.2018 INSTRUCTION N° 101000/ARM/CAB relative à la politique de lutte informatique et défensive du ministère des armées.
    6. 160.5. TITRE V. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS.
      1. Table Analytique :
    7. 160.6. TITRE VI. DIVERS.
      1. Table Analytique :
9. 17. Domaine nucléaire.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.