Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
2. 40. Services immobiliers et travaux.
3. 41. Organisation et personnel des commissariats.
  2. 410. Service du commissariat des armées.
    1. Table Analytique :
  3. 411. Personnel géré ou administré par le service du commissariat des armées.
    1. Table Analytique :
    2. 411.1. Titre premier. Commissariat des armées.
      1. Table Analytique :
        10 texte(s) attaché(s)
        
        23.10.2013 CIRCULAIRE N° 6165/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG relative aux insignes d'ancrage des commissaires des armées.
        
        23.06.2014 INSTRUCTION N° 3900/DEF/DCSCA/SD_AS/B.LOG relative aux tenues et uniformes des commissaires des armées.
        
        08.07.2015 INSTRUCTION N° 240551/DEF/DRH-MD relative à la composition et à la tenue du dossier individuel unique des militaires.
        
        08.07.2015 NOTE N° 240552/DEF/SGA/DRHMD relative à la mise en œuvre du dossier individuel unique dans les armées, directions et services.
        
        04.12.2015 INSTRUCTION N° 15667/DEF/DCSCA/BGC/RES relative à l'organisation et au fonctionnement de la commission consultative de la réserve opérationnelle du service du commissariat des armées.
        
        06.09.2016 INSTRUCTION N° 19331/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à la notation des officiers d'active et de la réserve opérationnelle, des aspirants et des officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine nationale, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées, du service du commissariat des armées, du service d'infrastructure de la défense et des chefs de musique.
        
        02.02.2018 INSTRUCTION N° 12630/ARM/DCSCA/BGC/RES relative à la réserve opérationnelle des commissaires des armées.
        
        08.06.2017 INSTRUCTION N° 1805/ARM/DCSCA/BGC relative au bilan professionnel de carrière des commissaires des armées et du personnel militaire rattaché au corps des commissaires des armées.
        
        21.11.2017 ARRÊTÉ fixant la liste des catégories d'emplois pouvant ouvrir l'accès à la classe fonctionnelle du grade de commandant et grades équivalents.
        
        02.07.2018 ARRÊTÉ fixant la liste des emplois pouvant ouvrir droit à l'attribution de l'échelon spécial aux colonels et grades équivalents.
    3. 411.2. Titre II. Aumôniers militaires.
      1. Table Analytique :
        2 texte(s) attaché(s)
        
        08.07.2015 INSTRUCTION N° 240551/DEF/DRH-MD relative à la composition et à la tenue du dossier individuel unique des militaires.
        
        08.07.2015 NOTE N° 240552/DEF/SGA/DRHMD relative à la mise en œuvre du dossier individuel unique dans les armées, directions et services.
      2. 411.2.1. Chapitre premier. Dispositions générales.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        09.12.1905 LOI relative à la séparation des églises et de l'État.
        
        08.07.1880 LOI relative à l'abrogation de la loi du 20 mai 1874 sur l'aumônerie militaire
        
        01.06.1964 DÉCRET N° 64-498 portant règlement d'administration publique relatif aux ministres du culte attachés aux forces armées.
        
        15.06.2012 ARRÊTÉ portant organisation des aumôneries militaires.
        
        10.07.2012 INSTRUCTION N° 6798/DEF/EMA/ESMG relative à l'organisation et au soutien des aumôneries militaires.
      3. 411.2.2. Chapitre II. Dispositions d'application.
        
        9 texte(s) attaché(s)
        
        30.01.1965 DÉCISION N° 2248MA/DAAJC/AA1 relative à certaines dispositions concernant les ministres du culte attachés aux forces armées.
        
        30.03.1965 CIRCULAIRE N° 283M/CMA I , relative à la tenue de la matricule des aumôniers militaires de l'armée de mer.
        
        23.01.2006 INSTRUCTION N° 1260/DEF/DCSSA/RH/AU relative à la gestion et l'administration des ministres du culte des départements concordataires du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle mis à la disposition des forces armées.
        
        08.01.2008 INSTRUCTION N° 21/DEF/EMA/ESMG relative à la tenue des aumôniers militaires.
        
        01.02.2008 INSTRUCTION N° 1700/DEF/DCSSA/RH/AU relative aux aumôniers militaires de réserve et aux aumôniers admis à l'honorariat de leur grade.
        
        09.03.1981 INSTRUCTION N° 4000/DEF/DCSSA/1/RA/2 relative au recrutement, à l'exercice des fonctions et à l'administration des ministres du culte attachés aux forces armées. Dispositions spécifiques aux aumôniers civils.
        
        06.04.2010 INSTRUCTION N° 4349/DEF/DCSSA/RH/AU à l'évaluation et à la notation des aumôniers civils des forces armées.
        
        10.05.2010 INSTRUCTION N° 6190/DEF/DCSSA/RH/AU relative à l'exercice des fonctions, au recrutement, à la gestion et à l'administration des aumôniers militaires sous-contrat.
        
        18.04.2013 INSTRUCTION N° 2247/DEF/DCSCA/BGC/CHANC relative à l'évaluation, à la notation et à l'avancement d'échelon des aumôniers militaires et civils des forces armées.
    4. 411.3. Titre III. Maîtres ouvriers.
      1. 8 texte(s) attaché(s)
        
        03.09.1984 INSTRUCTION N° 10174/DEF/DCCAT/AP/RA relative aux modalités de détermination des rabais ou surenchères à appliquer par les maîtres ouvriers au titre des travaux administratifs (armée de terre).
        
        17.01.1986 CIRCULAIRE N° 10014/DEF/DCCAT/AP/RA relative à l'application de rabais ou de surenchère sur les travaux administratifs des maîtres ouvriers de l'armée de terre.
        
        05.09.1984 INSTRUCTION N° 10176/DEF/DCCAT/AP/RA relative à la surveillance des ateliers des maîtres ouvriers dans l'armée de terre.
        
        28.09.1968 DÉCRET N° 68-861 relatif à l'activité et à la rémunération de certains sous-officiers et hommes du rang, maîtres ouvriers et ouvriers spécialistes de l'intendance militaire de l'armée de terre.
        
        21.01.1976 CIRCULAIRE N° 536/DEF/DCCA/2/DT relative à la confection par les maîtres tailleurs, d'effets d'habillement au profit des officiers, dans le cadre des « travaux administratifs ».
        
        15.05.2014 DIRECTIVE N° 3089/DEF/DCSCA/BGC/GI-T relative aux conditions et modalités de mise en œuvre des dispositifs ressources humaines adoptés au profit des maîtres ouvriers des armées dans le cadre de la modernisation de la fonction habillement.
        
        08.07.2015 INSTRUCTION N° 240551/DEF/DRH-MD relative à la composition et à la tenue du dossier individuel unique des militaires.
        
        08.07.2015 NOTE N° 240552/DEF/SGA/DRHMD relative à la mise en œuvre du dossier individuel unique dans les armées, directions et services.
    5. 411.4. Titre IV. Personnel civil.
4. 42. Solde.
5. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
6. 44. Approvisionnements.
7. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
8. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
9. 47. Service du matériel propre aux armées.
10. 48. Aéronautique navale.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.