Résultats de recherche d'un BOEM

  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
    2. 50. Service des essences des armées.
    3. 51. Service de santé des armées.
    4. 52. Actions sociale des armées.
    5. 53. Gendarmerie.
    6. 54. Division des affaires pénales militaires.
      2. 540. Service de la justice militaire.
        2. 540.1. Titre premier. Organisation.
        3. 540.2. Titre II. Fonctionnement des juridictions.
        4. 540.3. Titre III. Personnels de la justice militaire.
          1. Table Analytique :
          2. 540.3.1. Chapitre premier. Dispositions communes.
          3. 540.3.2. Chapitre II. Corps des magistrats.
          4. 540.3.3. Chapitre III. Corps des officiers greffiers et des sous-officiers greffiers.
            1. Table Analytique :
            2. 540.3.3.1. Section 1. Statuts.
            3. 540.3.3.2. Section 2. Officiers greffiers (recrutement, avancement, qualification supérieure).
            4. 540.3.3.3. Section 3. Sous-officiers greffiers (recrutement, avancement, qualification supérieure).
              1. 5 texte(s) attaché(s)
          5. 540.3.4. Chapitre IV. Personnel de réserve.
    7. 55. Services.
    8. 56. Services divers.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.