Sommaire du BOC n°12 du 29/03/2018

Texte signalé

Administration Centrale
26 mars 2018

Archivé Loi N° 2018-202 du 26 mars 2018 relative à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (1).

NOR : S P O V 1 7 2 9 2 6 9 L
Texte(s) modifié(s) :

Code du sport.

Code du 19 juillet 2024 de l'urbanisme (Dernière modification le 1er janvier 2019).

Code des transports.

Code du 19 juillet 2024 pénal (Dernière modification le 25 novembre 2018).

Loi n° 2017-257 du 28 février 2017 (n.i. BO ; JO n° 51 du 1er mars 2017, texte n° 2).

Loi N° 2013-907 du 11 octobre 2013 relative à la transparence de la vie publique (1). Référence de publication : JO n° 72 du 27 mars 2018, texte n° 1 ; signalé au BOC n° 12/2018.
Administration Centrale
15 mars 2018

Arrêté du 15 mars 2018 modifiant l'arrêté du 19 octobre 2016 relatif aux concours externes d'admission à l'Ecole navale.

NOR : A R M H 1 8 0 5 6 3 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 19 octobre 2016 relatif aux concours externes d'admission à l'Ecole navale. Référence de publication : JO n° 68 du 22 mars 2018, texte n° 6 ; signalé au BOC n° 12/2018.

Avis

Administration Centrale
05 mars 2018
Administration Centrale
05 mars 2018
Administration Centrale
05 mars 2018

Texte réglementaire permanent

Texte 4
25 janvier 2018

Arrêté du 25 janvier 2018 portant abrogation de texte.

NOR : A R M G 1 8 5 0 3 7 6 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 1er août 2017 (BOC n° 40 du 28 septembre 2017, texte 30).

Référence de publication : BOC n° 12 du 29 mars 2018, texte 4.
Texte 7
14 février 2018

Archivé Instruction N° 0-2767-2018/ARM/DPMM/PMS du 14 février 2018 relative à l'indemnité spéciale de sécurité aérienne.

NOR : A R M B 1 8 5 0 4 0 3 J
Abrogé le 24 juillet 2018 par : INSTRUCTION N° 0-20373-2018/ARM/DPMM/PMS relative à l'indemnité spéciale de sécurité aérienne. Référence(s) : Décret N° 69-448 du 20 mai 1969 portant création d'une indemnité spéciale de sécurité aérienne. Arrêté du 24 avril 2002 fixant les taux de l'indemnité spéciale de sécurité aérienne.

c) Instruction permanente n° 21.2.01/ALAVIA/ENT/PREPA-OPS/CIRCAE du 8 février 2017 (n.i. BO).

d) STANAG OTAN 1154 du 21 novembre 2013 (n.i. BO).

e) STANAG OTAN 1183 du 12 novembre 2007 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 0-10048-2017/ARM/DPMM/PMS du 27 juillet 2017 relative à l'indemnité spéciale de sécurité aérienne. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 12 du 29 mars 2018, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 421.2.2.

Texte réglementaire temporaire