Sommaire du BOC n°37 du 13/09/2018

Texte réglementaire permanent

Texte 2
02 août 2018
Texte 8
10 juillet 2018

Instruction N° 20/ARM/DPMM/C.DPMM/LAMALGUE/BRM du 10 juillet 2018 relative à l'organisation et à la conduite des périodes militaires d'initiation et de perfectionnement à la défense nationale de la marine nationale.

NOR : A R M B 1 8 5 1 6 0 3 J
Référence(s) : Code du 20 février 2020 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Code du 20 février 2020 du service national (Dernière modification le 7 novembre 2018 ). Décret N° 2008-1218 du 25 novembre 2008 relatif aux dispositions règlementaires de la troisième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'État et en conseil des ministres). Décret N° 2016-1336 du 07 octobre 2016 modifiant diverses dispositions du code de la défense relatives aux commandements maritimes à compétence territoriale. Arrêté du 21 avril 2008 relatif aux périodes militaires d'initiation ou de perfectionnement à la défense nationale. Arrêté du 18 juillet 2014 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour le maintien en service du personnel militaire de la marine nationale. Arrêté du 27 juin 2018 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major de la marine. Instruction N° 308/DEF/CEMM du 02 juillet 2004 relative à l'embarquement à la mer de personnel extérieur à la marine à bord des bâtiments de la marine nationale et de la gendarmerie maritime. Instruction N° 30/DEF/DPMM/3/C du 17 mars 2014 relative à la formation du personnel de la réserve opérationnelle de la marine nationale. Instruction N° 40/DEF/DPMM/3/E du 14 avril 2014 relative aux conditions et procédures de souscription et de renouvellement d'engagement à servir dans la réserve opérationnelle.

k) instruction particulière n° 341 ALFUSCO/EPO du 24 mai 2017 (n.i. BO).

Instruction N° 10/ARM/DPMM/3/RA du 22 décembre 2017 relative au recrutement dans la réserve opérationnelle de la marine pour les corps dépendant de la direction du personnel militaire de la marine. Versement dans la catégorie des anciens réservistes et accès à l'honorariat. Circulaire N° 249/DEF/CEMM du 13 mai 2004 relative à la symbolique militaire. Circulaire N° 52/DEF/EMM/ORG du 08 février 2017 relative aux procédures d'information des hautes autorités civiles et militaires à mettre en oeuvre lors de la survenance d'événements graves ou importants. Circulaire N° 0-3604-2017/DEF/EMM/ASC du 16 février 2017 relative à la composition du sac et du trousseau du personnel militaire de la marine, de la gendarmerie maritime et des ayants droit.

p) Note n° D-17-007442/ARM/EMA/PERF/PMRIE du 22 décembre 2017.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 20/DEF/DPMM/PRH du 11 mai 2016 relative à l'organisation et à la conduite des périodes militaires d'initiation et de perfectionnement à la défense nationale de la marine nationale. Pièce(s) jointe(s) : Vingt-et-une annexes et quatre appendices. Référence de publication : BOC n° 37 du 13 septembre 2018, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 104.3.

Texte réglementaire temporaire