Référence de publication : BOC n° 37 du 13 septembre 2018, texte 1.

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 37 du 13 septembre 2018, texte 2.

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 27 juillet 2016 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major des armées. Référence de publication : BOC n° 37 du 13 septembre 2018, texte 3.

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 403626/DEF/DIRISI/DIR du 20 mai 2016 fixant, au sein de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau et de deuxième niveau. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 37 du 13 septembre 2018, texte 4.

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 08 novembre 2016 fixant au sein du service de santé des armées la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 37 du 13 septembre 2018, texte 5.

Texte(s) modifié(s) : Décision N° 512191/ARM/DCSSA/PC/ORG du 25 juin 2018 portant création des écoles militaires de santé de Lyon-Bron. Référence de publication : BOC n° 37 du 13 septembre 2018, texte 6.

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 27 juillet 2017 pris en application des articles R4137-10 à R4137-12 et de l'article R4137-25 du Livre Ier. de la Partie 4. du code de la défense relatifs aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires fixant, au sein de l'armée de terre, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 37 du 13 septembre 2018, texte 7.

Référence(s) : Code du 03 octobre 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Code du 03 octobre 2024 du service national (Dernière modification le 7 novembre 2018 ). Décret N° 2008-1218 du 25 novembre 2008 relatif aux dispositions règlementaires de la troisième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'État et en conseil des ministres). Décret N° 2016-1336 du 07 octobre 2016 modifiant diverses dispositions du code de la défense relatives aux commandements maritimes à compétence territoriale. Arrêté du 21 avril 2008 relatif aux périodes militaires d'initiation ou de perfectionnement à la défense nationale. Arrêté du 18 juillet 2014 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour le maintien en service du personnel militaire de la marine nationale. Arrêté du 27 juin 2018 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major de la marine. Instruction N° 308/DEF/CEMM du 02 juillet 2004 relative à l'embarquement à la mer de personnel extérieur à la marine à bord des bâtiments de la marine nationale et de la gendarmerie maritime. Instruction N° 30/DEF/DPMM/3/C du 17 mars 2014 relative à la formation du personnel de la réserve opérationnelle de la marine nationale. Instruction N° 40/DEF/DPMM/3/E du 14 avril 2014 relative aux conditions et procédures de souscription et de renouvellement d'engagement à servir dans la réserve opérationnelle.

k) instruction particulière n° 341 ALFUSCO/EPO du 24 mai 2017 (n.i. BO).

Instruction N° 10/ARM/DPMM/3/RA du 22 décembre 2017 relative au recrutement dans la réserve opérationnelle de la marine pour les corps dépendant de la direction du personnel militaire de la marine. Versement dans la catégorie des anciens réservistes et accès à l'honorariat. Circulaire N° 249/DEF/CEMM du 13 mai 2004 relative à la symbolique militaire. Circulaire N° 52/DEF/EMM/ORG du 08 février 2017 relative aux procédures d'information des hautes autorités civiles et militaires à mettre en oeuvre lors de la survenance d'événements graves ou importants. Circulaire N° 0-3604-2017/DEF/EMM/ASC du 16 février 2017 relative à la composition du sac et du trousseau du personnel militaire de la marine, de la gendarmerie maritime et des ayants droit.

p) Note n° D-17-007442/ARM/EMA/PERF/PMRIE du 22 décembre 2017.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 20/DEF/DPMM/PRH du 11 mai 2016 relative à l'organisation et à la conduite des périodes militaires d'initiation et de perfectionnement à la défense nationale de la marine nationale. Pièce(s) jointe(s) : Vingt-et-une annexes et quatre appendices. Référence de publication : BOC n° 37 du 13 septembre 2018, texte 8.

Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 505318/ARM/DCSSA/CH-RH du 17 avril 2018 relative à la notation 2018 des militaires de l'armée active du service de santé des armées. Référence de publication : BOC n° 37 du 13 septembre 2018, texte 9.

Texte(s) abrogé(s) : Délégation de gestion N° 5997/ARM/DCSCA/SESU du 22 décembre 2017 relative à la notification aux administrés relevant du centre national d'administration de la solde gendarmerie, des décisions afférentes à la solde, aux indemnités et au recouvrement des indus. Référence de publication : BOC n° 37 du 13 septembre 2018, texte 10.

Texte(s) abrogé(s) : Délégation de gestion N° 4080/ARM/DCSCA/SESU du 01 septembre 2017 relative à la notification aux administrés relevant du centre expert des ressources humaines solde du service de santé des armées, des décisions afférentes à la solde, aux indemnités et au recouvrement des indus. Référence de publication : BOC n° 37 du 13 septembre 2018, texte 11.