Sommaire du BOC n°15 PA du 20/06/2006

Texte réglementaire temporaire

Texte 1
14 mars 2006

Circulaire N° 1662/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512/32 du 14 mars 2006 relative à l'attribution en 2007 du brevet de technicien « essences » aux sous-officiers du service des essences des armées.

NOR : D E F E 0 6 5 0 3 9 6 C
Référence(s) : Instruction N° 5439/DEF/DCSEA/5/PERS/MIL/523/T du 18 juin 1986 relative aux conditions d'attribution du brevet supérieur de technicien « essences ». Référence de publication : BOC/PA 15, 2006, texte 1.
Texte 2
27 mars 2006

Décision N° 300745/DEF/SGA/DFP/PER/3 du 27 mars 2006 portant fixation du bordereau de salaire applicable à compter du 1er avril 2006 aux chefs d'équipe de la défense mutés, en service en Polynésie française (Papeete) et en Nouvelle-Calédonie (Nouméa).

NOR : D E F P 0 6 5 0 5 2 2 S
Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 303817/DEF/SGA/DFP/PER/3 du 27 décembre 2005 portant fixation du bordereau de salaire applicable à compter du 1er janvier 2006 aux chefs d'équipe de la défense mutés, en service en Polynésie française (Papeete) et en Nouvelle-Calédonie (Nouméa). Référence de publication : BOC/PA 15, 2006, texte 2.
Texte 3
01 mars 2006

Circulaire N° 32546/DEF/GEND/RH/P/PO du 01 mars 2006 relative à la préparation en 2006 du travail d'avancement des officiers de carrière, et du recrutement au choix dans le corps des officiers, des majors et des adjudants-chefs.

NOR : D E F G 0 6 5 0 6 5 4 C
Référence(s) : Instruction N° 3725/DEF/GEND/RH/P/PO du 13 novembre 2003 fixant, dans la gendarmerie, les conditions d'exécution du travail d'avancement des officiers. Instruction N° 19000/DEF/GEND/RH/P/PO du 27 février 2006 fixant les conditions d'exécution du travail annuel en vue du recrutement au choix des lieutenants de gendarmerie. Référence de publication : BOC/PA 15, 2006, texte 5.
Texte 4
17 mars 2006

Archivé Circulaire N° 2816/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS du 17 mars 2006 relative à l'obtention du diplôme technique de spécialité en 2007.

NOR : D E F T 0 6 5 0 4 3 7 C
Abrogé le 03 avril 2014 par : CIRCULAIRE N° 90002/DEF/RH-AT/PRH/LEG portant abrogation de textes. Référence(s) : Instruction N° 683/DEF/EMAT/BPRH/ESC du 20 juillet 2005 relative au diplôme technique de spécialité. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC/PA 15, 2006, texte 6.
Texte 5
23 mars 2006

Archivé Circulaire N° 160009/DEF/PMAT/EG/S/OFF du 23 mars 2006 relative au recrutement par concours et au choix des majors de l'armée de terre en 2007.

NOR : D E F T 0 6 5 0 5 2 0 C
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 16009/DEF/PMAT/EG/S/OFF du 30 mars 2005 relative au recrutement par concours et au choix des majors de l'armée de terre en 2006. Référence de publication : BOC/PA 15, 2006, texte 7.
Texte 6
27 mars 2006

Circulaire N° 1859/DEF/DCCAT/AG/DC/AFBF du 27 mars 2006 fixant pour la période du 1 er janvier au 31 décembre 2006 les tarifs applicables aux prestations accessoires dues par les titulaires de logements de présentation.

NOR : D E F T 0 6 5 0 6 5 7 C
Référence(s) : Instruction N° 11805/DEF/DAJ/AA/1 du 03 décembre 1979 relative aux prestations accessoires dues par les titulaires de logements de représentation concédés à de hautes autorités militaires énumérées à l'arrêté du 11 mai 1965 (A). Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1857/DEF/DCCAT/ABF/AF/1 du 12 avril 2005 fixant pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2005 les tarifs applicables aux prestations accessoires dues par les titulaires de logements de représentation. Référence de publication : BOC/PA 15, 2006, texte 8.
Texte 7
18 avril 2006

Archivé Circulaire N° 1242/DEF/CoFAT/DF/BC/RD du 18 avril 2006 relative au stage préparatoire au concours d'admission au stage de formation de chef de musique militaire en 2006 (recrutement 2007).

NOR : D E F T 0 6 5 0 6 5 2 C
Abrogé le 23 juillet 2007 par : CIRCULAIRE N° 7496/DEF/CoFAT/DF/BC/RD relative au stage préparatoire au concours d'admission au stage de formation de chef de musique des armées en 2008 et au stage préparatoire au concours d'admission au stage de formation de chef de musique militaire en 2008. Référence(s) : Arrêté du 05 décembre 1983 relatif au recrutement des chefs de musique militaire, des chefs de musique des armées et des sous-chefs de musique. Instruction N° 1276/DEF/EMAT/PRH/DS du 15 octobre 2002 fixant les conditions de candidatures et les modalités pratiques d'organisation et de déroulement des concours, stages et examens en vue du recrutement des chefs de musique militaire, des chefs de musique des armées et des sous-chefs de musique. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1258/DEF/COFAT/DEF/BC/RD du 14 juin 2005 relative au stage préparatoire au concours d'admission au stage de formation de chef de musique des armées en 2006 et au stage préparatoire au concours d'admission au stage de formation de chef de musique militaire en 2006. Référence de publication : BOC/PA 15, 2006, texte 9.
Texte 8
22 février 2006

Archivé Circulaire N° 306/DEF/DPMM/SICM/EQUIP du 22 février 2006 relative au recrutement de musiciens de la flotte (Brest).

NOR : D E F B 0 6 5 0 4 3 4 C
Abrogé le 15 juin 2018 par : CIRCULAIRE N° 0-13714-2018/ARM/DPMM/SRM/EQUIP portant abrogation de textes. Référence(s) : Arrêté N° 229 du 03 novembre 2005 relatif à la spécialisation, à la qualification professionnelle, à la notation et à l'avancement du personnel non officier de la marine. Instruction N° 32/DEF/DPMM/2/RA du 27 septembre 2004 relative aux engagements de longue et de moyenne durée du personnel non officier dans la marine nationale. Référence de publication : BOC n° 15 PA du 20 juin 2006, texte 8.
Texte 9
01 mars 2006

Archivé Circulaire N° 355/DEF/DPMM/1/RA du 01 mars 2006 relative a la notation de la marine en 2006 (hors officiers généraux).

NOR : D E F B 0 6 5 0 3 8 0 C
Abrogé le 07 mars 2007 par : CIRCULAIRE N° 000-7616-2007/DEF/DPMM/1/RA relative à la notation des officiers de la marine en 2007 (hors officiers généraux). Référence(s) : Décret N° 75-1207 du 22 décembre 1975 portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine. Décret N° 79-1135 du 27 décembre 1979 portant statut particulier des corps militaires des ingénieurs des études et techniques.

c).  Circulaire n° 257/DEF/TM/A/PERS du 25 février 1998 (BOC, p.1187 ; BOEM 506), modifié.

Instruction N° 557/DEF/DPMM/1/RA du 21 décembre 2005 - N° 1140/DEF/DCCM/PERS/MIL relative à la notation annuelle des officiers de la marine. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 174/DEF/DPMM/1/RA du 09 février 2005 relative à la notation des officiers de la marine en 2005. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC/PA 15, 2006, texte 11.
Texte 10
16 mars 2006

Circulaire N° 105/DEF/DPMM/SICM/OFF du 16 mars 2006 relative au recrutement au choix d'officiers spécialisés de la marine en 2007.

NOR : D E F B 0 6 5 0 4 3 5 C
Référence(s) : Décret N° 75-1207 du 22 décembre 1975 portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine. Arrêté du 02 août 1993 relatif aux groupes de spécialités et spécialités entre lesquels sont répartis les officiers du corps des officiers spécialisés de la marine et les officiers de réserve rattachés à ce corps, et fixant les conditions d'aptitude requises et la liste des brevets et certificats militaires exigés du personnel non officier, pour leur admission dans ce corps et dans les cadres d'officiers de réserve rattachés à ce corps. Arrêté du 28 août 2002 relatif au recrutement au choix au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe dans le corps des officiers spécialisés de la marine. Instruction N° 13/DEF/EMM/RH/CPM du 27 décembre 2005 relative à l'entraînement physique militaire et sportif dans la marine. Instruction N° 102/DEF/EMM/RH/PRH du 04 février 2005 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale. Référence de publication : BOC/PA 15, 2006, texte 12.