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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
  2. 210. Militaires (ou personnels) d'active de l'armée de terre (dispositions statutaires).
  3. 211. Personnels de réserve de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
    2. 211.1. TITRE PREMIER. TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES.
      1. Table Analytique :
    3. 211.2. TITRE II. TEXTES D'APPLICATION DE PORTÉE GÉNÉRALE.
      1. Table Analytique :
        6 texte(s) attaché(s)
        
        09.04.2016 INSTRUCTION N° 300272/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à la réserve opérationnelle de l'armée de terre.
        
        27.03.2016 INSTRUCTION N° 511629/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à la réserve citoyenne.
        
        05.04.2017 INSTRUCTION N° 900/DEF/RH-AT/PRH/ES relative à la politique générale de la formation dans l'armée de terre.
        
        11.07.2017 ARRÊTÉ relatif aux formations des réservistes de la gendarmerie nationale et des armées et formations rattachées relevant de la garde nationale ouvrant droit à l'exercice de certaines activités privées de sécurité.
        
        16.02.2018 INSTRUCTION N° 812/ARM/RH-AT/PRH/LEG relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre.
        
        10.07.2018 INSTRUCTION N° 190/ARM/RH-AT/BPMF relative à la politique de la formation à vocation de recrutement dans les filières en tension.
    4. 211.3. TITRE III. TEXTES D'APPLICATION RELATIFS À CERTAINES CATÉGORIES DE PERSONNELS DE RÉSERVE.
      1. Table Analytique :
      2. 211.3.1. CHAPITRE PREMIER. SPÉCIALITÉS ET SPÉCIALISTES.
        
        8 texte(s) attaché(s)
        
        08.12.1982 CIRCULAIRE N° 7267/DEF/PMAT/EG/B relative à la notation des cadres, auditeurs, anciens cadres et anciens auditeurs de l'institut des hautes études de défense nationale (IHEDN) réservistes de l'armée de terre.
        
        07.03.1986 INSTRUCTION N° 2000/DEF/EMAT/RRI/OMI/CS relative à la formation et à l'emploi des officiers de réserve de l'armée de terre qualifiés renseignement-langues.
        
        08.12.1982 CIRCULAIRE N° 7267/DEF/PMAT/EG/B relative à la notation des cadres, auditeurs, anciens cadres et anciens auditeurs de l'institut des hautes études de défense nationale (IHEDN) réservistes de l'armée de terre.
        
        08.12.1981 INSTRUCTION N° 1041/DEF/EMAT/MO/MOB relative au recrutement, à la formation, à l'instruction de perfectionnement, à l'emploi et l'administration des officiers de réserve de l'armée de terre, spécialistes interarmes.
        
        16.05.2006 INSTRUCTION N° 2601/DEF/EMAT/BRI/TTI relative à l'attribution de la qualification « langues étrangères » aux militaires de réserve.
        
        13.07.1977 ARRÊTÉ concernant le recrutement de spécialistes en qualité d'officiers de réserve.
        
        01.10.2014 INSTRUCTION N° 340178/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à la scolarité et à l'attribution du diplôme d'état-major aux officiers de réserve spécialistes d'état-major.
        
        10.04.2018 INSTRUCTION N° 10702/ARM/SGA/DRH-MD relative au recrutement dans la réserve opérationnelle.
      3. 211.3.2. CHAPITRE II. OFFICIERS ET ASPIRANTS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ (ORSA-ARSA).
      4. 211.3.3. CHAPITRE III. ENGAGEMENT SPÉCIAL.
      5. 211.3.4. CHAPITRE IV. PERSONNELS FÉMININS.
    5. 211.4. TITRE IV. AFFECTATION DE DÉFENSE, CORPS SPÉCIAUX ET FONCTIONNAIRES CIVILS.
      1. 9 texte(s) attaché(s)
        
        14.03.1980 INSTRUCTION N° 1490/DEF/PMAT/EG/B relative à l'administration des officiers de réserve âgés de plus de 35 ans titulaires d'une affectation individuelle de défense.
        
        24.09.1952 DÉCRET N° 52-1096 portant règlement d'administration publique pour l'organisation du corps spécial des transmissions de l'armée de terre.
        
        10.11.1952 ARRÊTÉ fixant les détails d'organisation du corps spécial des transmissions de l'armée de terre.
        
        23.07.1959 CIRCULAIRE N° 6084/EMA/3/R/PM relative à la participation des fonctionnaires civils à des exercices militaires.
        
        02.08.1977 INSTRUCTION N° 1800/SGDN/AC sur la mise en œuvre de l'affectation de défense.
        
        08.12.1977 INSTRUCTION du Premier ministre relative aux affectations individuelles de défense des officiers de réserve âgés de plus de 35 ans.
        
        04.12.1978 INSTRUCTION relative aux affectations individuelles de défense des officiers de réserve âgés de plus de 35 ans.
        
        06.03.1980 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL portant réorganisation du service de la trésorerie aux armées hors le cas de mobilisation ou de rappel sous les drapeaux.
        
        06.03.1980 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL portant réorganisation du service de la trésorerie aux armées hors le cas de mobilisation ou de rappel sous les drapeaux.
  4. 212. Notation et avancement des militaires de carrière et sous contrat de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
  5. 213. Administration et gestion des militaires. Affectations. Tenue des dossiers.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.