Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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02. Le personnel.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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50. Service des essences des armées.
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51. Service de santé des armées.
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510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
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Table Analytique :
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510-0. Organisation et fonctionnement du service de santé des armées.
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Table Analytique :1 texte(s) attaché(s)12.12.2018 INSTRUCTION N° 521458/ARM/SSA/DGRH relative à l’organisation, aux attributions et au fonctionnement du département de gestion des ressources humaines.
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510-1. Déontologie médicale dans les armées.
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Table Analytique :
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510-2. Épidémiologie et statistique médicale des armées.
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Table Analytique :
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510-3. Hygiène, prophylaxie, secourisme et services vétérinaires et biologiques dans les armées.
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510-4. Aptitude au service et sélection médicale dans les armées.
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Table Analytique :
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510-5. Les établissements hospitaliers. Fonctionnement général, administratif et financier.
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510-6. Règles d'hospitalisation. Soins externes. Cures thermales. Accès, tarification, remboursement.
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Table Analytique :
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510-6.1. TITRE PREMIER. DROIT AUX SOINS DANS LES ARMEES.
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Table Analytique :1 texte(s) attaché(s)01.08.2013 INSTRUCTION N° 112/DEF/DCSSA/AA/AJ/CPIDS relative à la prise en charge des frais de soins délivrés dans le cadre d'une affection présumée imputable au service.
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510-6.1.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
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4 texte(s) attaché(s)14.05.1974 DÉCRET N° 74-431 abrogeant certaines dispositions du code de la santé publique et fixant les conditions de la coopération du service de santé des armées et du service public hospitalier.25.11.1986 CIRCULAIRE N° 2875/DEF/DCSSA/AAF/AAGDS relative à l'organisation des soins ambulatoires et des hospitalisations de jour dans les hôpitaux des armées.23.08.1983 LETTRE N° 189/DEF/DCSSA/ETG relative à la déclaration de décharge de responsabilité imprimé N° 620-6*/1.
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510-6.1.2. CHAPITRE II. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES AUX PRESTATIONS.
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Table Analytique :
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510-6.1.2.1. Section 1. Appréciation de la présomption d'imputabilité au service. Exonération de frais.
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5 texte(s) attaché(s)01.07.1952 CIRCULAIRE N° 2121-10/INT et N° 5446-2/DCSSA relative aux conditions dans lesquelles doivent être effectuées les constatations des blessures ou maladies survenues pendant le service.02.01.1968 CIRCULAIRE N° 11-4/DCSSA/HA relative à l'imputabilité au service des accidents survenant aux militaires à l'occasion de la pratique de l'auto-stop.12.01.1949 LETTRE CIRCULAIRE N° 53/5A/DCSSA et N° 191/EMG/FA-G/I-E relative à la tenue des registres des constatations, modèle 274, dans les corps de troupe.13.07.1976 CIRCULAIRE N° 1034/630/P/DEF/DAAJC/CX/3 N° 2128/DEF/DCSSA/4/HA relative aux renseignements à fournir par le service de santé des armées pour le dépistage d'accidents ou incidents survenant à des agents (civils ou militaires) du département de la défense.03.02.1981 AUTRE N° 370/DCSSA/4/HA relative à la prise en charge des frais de soins-production des extraits du registre des constatations.
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510-6.1.2.2. Section 2. Soins en milieu civil ou à l'étranger des bénéficiaires obligés.
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3 texte(s) attaché(s)22.09.1951 CIRCULAIRE N° 4403/H/DCSSA relative au réglement des honoraires des praticiens civils appelés exceptionnellement à donner leurs soins aux hospitalisés dans les hôpitaux militaires et maritimes.06.01.1955 CIRCULAIRE N° 27-5/H/DCSSA relative à l'appareillage des militaires mutilés de guerre ou en service commandé en temps de paix, en instance de présentation devant une commission de réforme.01.06.1982 AUTRE N° 1681/DEF/DCSSA/4/HA relative à la couverture sociale des militaires en service ou en mission à l'étranger.
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510-6.1.3. CHAPITRE III. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES AUX BÉNÉFICIAIRES.
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Table Analytique :
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510-6.1.4. CHAPITRE IV. LES ADMISSIONS AUX SOINS DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES A TITRE EXCEPTIONNEL ET DANS LE CADRE D'ACTIVITÉS EXTERIEURES AUX ARMÉES.
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510-6.1.5. CHAPITRE V. MOYENS CIVILS CONVENTIONNÉS PAR LES ARMÉES.
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Table Analytique :
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510-6.1.6. CHAPITRE VI. ADMISSION EN MILIEU HOSPITALIER SPÉCIALISÉ.
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2 texte(s) attaché(s)11.01.1961 INSTRUCTION N° 87-2/DCSSA et N° 2965/BC/TL sur l'admission et le séjour des militaires et anciens militaires mutilés dans un centre de rééducation fonctionnelle du ministère des anciens combattants et victimes de guerre.15.12.1972 DÉCISION N° 1259/DN/DCSSA/3/4 portant création d'une maison de convalescence pour personnes âgées à Toulon.
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510-6.1.7. CHAPITRE VII. TARIFICATIONS DES PRESTATIONS.
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5 texte(s) attaché(s)10.04.1985 CIRCULAIRE N° 964/DEF/DCSSA/AAF/AAGDS relative à la mise en œuvre du paiement des consultations hospitalières spécialisées.10.04.1985 CIRCULAIRE N° 964/DEF/DCSSA/AAF/AAGDS relative à la mise en œuvre du paiement des consultations hospitalières spécialisées.10.04.1985 CIRCULAIRE N° 964/DEF/DCSSA/AAF/AAGDS relative à la mise en œuvre du paiement des consultations hospitalières spécialisées.18.06.1952 CIRCULAIRE N° 2649/5/H/DCSSA relative aux dispositions particulières à prendre en faveur des parties prenantes individuelles dans le cas d'augmentation de tarifs avec effet rétroactif.07.05.2018 CIRCULAIRE N° 506952/ARM/DCSSA/OSE/HR relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées.
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510-6.1.8. CHAPITRE VIII. REMBOURSEMENT DES PRESTATIONS. RELATIONS AVEC LES ORGANISMES TIERS PAYANT.
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Table Analytique :
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510-6.1.9. CHAPITRE IX. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AUX TERRITOIRES D'OUTRE-MER ET DANS LES FORMATIONS SANITAIRES FRANÇAISES STATIONNÉES A L'ÉTRANGER.
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1 texte(s) attaché(s)03.09.1981 CIRCULAIRE N° 2568/DEF/DCSSA/4/HA relative à la pratique du système dit du « tiers payant » auprès des infirmeries-hôpitaux de Dakar et de Djibouti.
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510-6.2. TITRE II. LE THERMALISME MILITAIRE.
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2 texte(s) attaché(s)12.07.1873 LOI ayant pour objet l'envoi et le traitement aux frais de l'Etat dans les établissements d'eaux minérales des anciens militaires et marins blessés ou infirmes (art. 1er).26.07.1963 CIRCULAIRE N° 2771/EMAA/1/A rappelant les principales dispositions relatives aux cures thermales.
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510-7. Approvisionnement et ravitaillement du service de santé des armées.
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510-8. Services pharmaceutiques et chimiques dans les armées.
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Table Analytique :
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510-9. Gestion financière et comptable du service de santé des armées.
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Table Analytique :
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511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
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512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
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Table Analytique :
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513. Médecine du travail dans les armées.
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Table Analytique :
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52. Actions sociale des armées.
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53. Gendarmerie.
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54. Division des affaires pénales militaires.
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55. Services.
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56. Services divers.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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