
Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
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11. Organisation générale des armées.
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110. L'administration centrale du ministère de la défense. Organismes relevant de l'administration centrale.
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Table Analytique :
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111. Organisation générale de l'armée de terre.
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Table Analytique :
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111.1. TITRE PREMIER. TEXTES D'INTÉRÊT GÉNÉRAL
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3 texte(s) attaché(s)03.04.1984 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les modalités particulières pour l'inscription des établissements relevant du ministre de la défense au répertoire des entreprises et de leurs établissements institué par le décret n° 73-314 du 14 mars 1973, modifié.14.03.1973 DÉCRET N° 73-314 portant création d'un système nationale d'identification et d'un répertoire des entreprises et de leurs établissements.02.05.1983 ARRÊTÉ fixant la liste des administrations ou organismes habilités à demander l'inscription au répertoire national des entreprises et de leurs établissements.
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111.2. TITRE II. ORGANISATION GÉNÉRALE DES ARMÉES.
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Table Analytique :1 texte(s) attaché(s)10.07.2010 ARRÊTÉ fixant les conditions de qualification prévues à l'article R. 4221-21 du code de la défense pour les nominations au premier grade d'officier et de sous-officier de réserve de l'armée de terre.
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111.3. TITRE III. L'ADMINISTRATION CENTRALE.
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111.4. TITRE IV. ORGANISATION DU COMMANDEMENT.
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Table Analytique :6 texte(s) attaché(s)07.01.2019 INSTRUCTION N° 403/ARM/EMAT/PS/BORG/ relative aux missions et à l'organisation du commandement de la logistique des forces25.03.2019 INSTRUCTION N° 503184 relative aux missions et à l’organisation du quartier général du corps de réaction rapide – France.25.03.2019 INSTRUCTION N° 503182/ARM/EMAT/PS/BAJ relative aux missions et à l'organisation de l'école nationale des sous-officiers d'active.25.03.2019 INSTRUCTION N° 503181/ARM/EMAT/PS/BAJ relative aux missions et à l'organisation du commandement terre pour le territoire national.25.03.2019 INSTRUCTION N° 503183/ARM/EMAT/PS/BAJ relative aux missions et à l'organisation du commandement des forces terrestres.17.04.2019 INSTRUCTION N° 504158/ARM/EMAT/PS/BAJ relative aux missions et à l’organisation des écoles de Saint-Cyr Coëtquidan.
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111.5. TITRE V. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES.
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111.5.1. CHAPITRE PREMIER. ARMES ET SERVICES.
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Table Analytique :
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111.5.2. CHAPITRE II. ORGANISMES SPÉCIFIQUES ET PROCÉDURES TECHNIQUES.
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Table Analytique :
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111.5.2.1. Section 1. Organismes spécifiques.
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10 texte(s) attaché(s)19.12.1966 INSTRUCTION N° 10487/EMAT/4/TE relative à l'organisation et au fonctionnement en temps de paix du district de transit de Paris.14.03.1951 INSTRUCTION N° 929/EMFA/G/1/L sur l'organisation et le fonctionnement des centres mobilisateurs.19.12.1966 INSTRUCTION N° 10487/EMAT/4/TE relative à l'organisation et au fonctionnement en temps de paix du district de transit de Paris.12.07.2006 INSTRUCTION N° 677/DEF/EMAT/OE/ORG/1/316 relative aux attributions du commandant du centre d'enseignement et d'études du renseignement de l'armée de terre.08.03.1968 CIRCULAIRE N° 177/T/6/T/INT fixant les règles administratives d'application de l'instruction n o 10487/EMAT/4/TE du 19 décembre 1966 relative à l'organisation et au fonctionnement en temps de paix du district de transit de Paris.03.07.1883 DÉCRET portant règlement d'administration publique pour le classement des établissements et services spéciaux destinés à assurer la défense générale du pays et à pourvoir aux besoins généraux des armées.07.03.1985 DÉCRET N° 85-323 relatif à l'emploi de directeur général de l'enseignement et de la recherche de l'école spéciale militaire de Saint-Cyr et des autres écoles de Coëtquidan.25.10.2011 DÉCISION N° 5628/DEF/DCSCA/SD_FBC/FIN relative à la création d'une trésorerie militaire au sein du 1er régiment parachutiste d'infanterie de marine.25.10.2011 DÉCISION N° 5626/DEF/DCSCA/SD_FBC/FIN relative à la création d'une trésorerie militaire au sein du 13e régiment de dragons parachutistes.23.09.2014 INSTRUCTION N° 514806/DEF/EMAT/EMP relative au partenariat de formation entre la sous-direction de la formation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre et le commandement des forces terrestres.
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111.5.2.2. Section 2. Procédures techniques.
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9 texte(s) attaché(s)16.09.1969 INSTRUCTION N° 32132/DN/CC/6 relative aux modifications des matériels fabriqués en série pour l'armée de terre.31.10.1980 INSTRUCTION N° 1010/DEF/EMAT/MO/ORG portant création et organisation du système d'impression, d'édition et de diffusion de l'armée de terre (SIEDAT).16.09.1969 INSTRUCTION N° 32132/DN/CC/6 relative aux modifications des matériels fabriqués en série pour l'armée de terre.25.11.1964 INSTRUCTION N° 4725/EMAT/1/O relative à l'organisation des éléments de soutien des services intégrés dans les corps de troupe.17.05.1971 INSTRUCTION PROVISOIRE N° 3444/DN/EMAT/3/CEP - N° 51116/DMA/DPAI relative aux procédures d'admission des matériels d'armement terrestre.03.05.1977 INSTRUCTION N° 548/DEF/EMAT/EP/E relative à la formation et à la gestion des jeunes gens originaires des départements d'outre-mer incorporés dans les unités du service militaire adapté.06.03.2015 INSTRUCTION N° 128/DEF/EMAT/OAT/BEMP relative à la sécurité aérienne et encadrant l'exploitation des aéronefs pilotés à distance de l'armée de terre.
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112. Organisation générale de la marine.
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Table Analytique :
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113. Organisation générale de l'armée de l'air.
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Table Analytique :
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114. Restructurations.
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Table Analytique :
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12. Règles générales d'exécution du service.
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13. Règles de service propres à l'armée de terre.
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14. Règles de service propres à la marine.
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15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
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16. Informatique.
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17. Domaine nucléaire.
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02. Le personnel.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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