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  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
    1. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
    2. 11. Organisation générale des armées.
      1. 110. L'administration centrale du ministère de la défense. Organismes relevant de l'administration centrale.
        1. Table Analytique :
      2. 111. Organisation générale de l'armée de terre.
        1. Table Analytique :
        2. 111.1. TITRE PREMIER. TEXTES D'INTÉRÊT GÉNÉRAL
          1. 3 texte(s) attaché(s)
            03.04.1984 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les modalités particulières pour l'inscription des établissements relevant du ministre de la défense au répertoire des entreprises et de leurs établissements institué par le décret n° 73-314 du 14 mars 1973, modifié.
            14.03.1973 DÉCRET N° 73-314 portant création d'un système nationale d'identification et d'un répertoire des entreprises et de leurs établissements.
            02.05.1983 ARRÊTÉ fixant la liste des administrations ou organismes habilités à demander l'inscription au répertoire national des entreprises et de leurs établissements.
        3. 111.2. TITRE II. ORGANISATION GÉNÉRALE DES ARMÉES.
          1. Table Analytique :
            1 texte(s) attaché(s)
            10.07.2010 ARRÊTÉ fixant les conditions de qualification prévues à l'article R. 4221-21 du code de la défense pour les nominations au premier grade d'officier et de sous-officier de réserve de l'armée de terre.
        4. 111.3. TITRE III. L'ADMINISTRATION CENTRALE.
        5. 111.4. TITRE IV. ORGANISATION DU COMMANDEMENT.
          1. Table Analytique :
            6 texte(s) attaché(s)
            07.01.2019 INSTRUCTION N° 403/ARM/EMAT/PS/BORG/ relative aux missions et à l'organisation du commandement de la logistique des forces
            25.03.2019 INSTRUCTION N° 503184 relative aux missions et à l’organisation du quartier général du corps de réaction rapide – France.
            25.03.2019 INSTRUCTION N° 503182/ARM/EMAT/PS/BAJ relative aux missions et à l'organisation de l'école nationale des sous-officiers d'active.
            25.03.2019 INSTRUCTION N° 503181/ARM/EMAT/PS/BAJ relative aux missions et à l'organisation du commandement terre pour le territoire national.
            25.03.2019 INSTRUCTION N° 503183/ARM/EMAT/PS/BAJ relative aux missions et à l'organisation du commandement des forces terrestres.
            17.04.2019 INSTRUCTION N° 504158/ARM/EMAT/PS/BAJ relative aux missions et à l’organisation des écoles de Saint-Cyr Coëtquidan.
        6. 111.5. TITRE V. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES.
          1. 111.5.1. CHAPITRE PREMIER. ARMES ET SERVICES.
            1. Table Analytique :
          2. 111.5.2. CHAPITRE II. ORGANISMES SPÉCIFIQUES ET PROCÉDURES TECHNIQUES.
            1. Table Analytique :
            2. 111.5.2.1. Section 1. Organismes spécifiques.
              1. 10 texte(s) attaché(s)
                19.12.1966 INSTRUCTION N° 10487/EMAT/4/TE relative à l'organisation et au fonctionnement en temps de paix du district de transit de Paris.
                14.03.1951 INSTRUCTION N° 929/EMFA/G/1/L sur l'organisation et le fonctionnement des centres mobilisateurs.
                19.12.1966 INSTRUCTION N° 10487/EMAT/4/TE relative à l'organisation et au fonctionnement en temps de paix du district de transit de Paris.
                12.07.2006 INSTRUCTION N° 677/DEF/EMAT/OE/ORG/1/316 relative aux attributions du commandant du centre d'enseignement et d'études du renseignement de l'armée de terre.
                08.03.1968 CIRCULAIRE N° 177/T/6/T/INT fixant les règles administratives d'application de l'instruction n o 10487/EMAT/4/TE du 19 décembre 1966 relative à l'organisation et au fonctionnement en temps de paix du district de transit de Paris.
                03.07.1883 DÉCRET portant règlement d'administration publique pour le classement des établissements et services spéciaux destinés à assurer la défense générale du pays et à pourvoir aux besoins généraux des armées.
                07.03.1985 DÉCRET N° 85-323 relatif à l'emploi de directeur général de l'enseignement et de la recherche de l'école spéciale militaire de Saint-Cyr et des autres écoles de Coëtquidan.
                25.10.2011 DÉCISION N° 5628/DEF/DCSCA/SD_FBC/FIN relative à la création d'une trésorerie militaire au sein du 1er régiment parachutiste d'infanterie de marine.
                25.10.2011 DÉCISION N° 5626/DEF/DCSCA/SD_FBC/FIN relative à la création d'une trésorerie militaire au sein du 13e régiment de dragons parachutistes.
                23.09.2014 INSTRUCTION N° 514806/DEF/EMAT/EMP relative au partenariat de formation entre la sous-direction de la formation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre et le commandement des forces terrestres.
            3. 111.5.2.2. Section 2. Procédures techniques.
              1. 9 texte(s) attaché(s)
                16.09.1969 INSTRUCTION N° 32132/DN/CC/6 relative aux modifications des matériels fabriqués en série pour l'armée de terre.
                31.10.1980 INSTRUCTION N° 1010/DEF/EMAT/MO/ORG portant création et organisation du système d'impression, d'édition et de diffusion de l'armée de terre (SIEDAT).
                16.09.1969 INSTRUCTION N° 32132/DN/CC/6 relative aux modifications des matériels fabriqués en série pour l'armée de terre.
                25.11.1964 INSTRUCTION N° 4725/EMAT/1/O relative à l'organisation des éléments de soutien des services intégrés dans les corps de troupe.
                19.11.1970 INSTRUCTION N° 7126/DN/EMAT/3/CEP relative à la commission logistique.
                17.05.1971 INSTRUCTION PROVISOIRE N° 3444/DN/EMAT/3/CEP - N° 51116/DMA/DPAI relative aux procédures d'admission des matériels d'armement terrestre.
                03.05.1977 INSTRUCTION N° 548/DEF/EMAT/EP/E relative à la formation et à la gestion des jeunes gens originaires des départements d'outre-mer incorporés dans les unités du service militaire adapté.
                19.11.1970 INSTRUCTION N° 7126/DN/EMAT/3/CEP relative à la commission logistique.
                06.03.2015 INSTRUCTION N° 128/DEF/EMAT/OAT/BEMP relative à la sécurité aérienne et encadrant l'exploitation des aéronefs pilotés à distance de l'armée de terre.
      3. 112. Organisation générale de la marine.
        1. Table Analytique :
      4. 113. Organisation générale de l'armée de l'air.
        1. Table Analytique :
      5. 114. Restructurations.
        1. Table Analytique :
    3. 12. Règles générales d'exécution du service.
    4. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
    5. 14. Règles de service propres à la marine.
    6. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
    7. 16. Informatique.
    8. 17. Domaine nucléaire.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.
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