Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
2. 40. Services immobiliers et travaux.
3. 41. Organisation et personnel des commissariats.
  2. 410. Service du commissariat des armées.
    1. Table Analytique :
  3. 411. Personnel géré ou administré par le service du commissariat des armées.
    1. Table Analytique :
    2. 411.1. Titre premier. Commissariat des armées.
      1. Table Analytique :
        10 texte(s) attaché(s)
        
        23.10.2013 CIRCULAIRE N° 6165/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG relative aux insignes d'ancrage des commissaires des armées.
        
        23.06.2014 INSTRUCTION N° 3900/DEF/DCSCA/SD_AS/B.LOG relative aux tenues et uniformes des commissaires des armées.
        
        08.07.2015 INSTRUCTION N° 240551/DEF/DRH-MD relative à la composition et à la tenue du dossier individuel unique des militaires.
        
        08.07.2015 NOTE N° 240552/DEF/SGA/DRHMD relative à la mise en œuvre du dossier individuel unique dans les armées, directions et services.
        
        04.12.2015 INSTRUCTION N° 15667/DEF/DCSCA/BGC/RES relative à l'organisation et au fonctionnement de la commission consultative de la réserve opérationnelle du service du commissariat des armées.
        
        06.09.2016 INSTRUCTION N° 19331/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à la notation des officiers d'active et de la réserve opérationnelle, des aspirants et des officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine nationale, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées, du service du commissariat des armées, du service d'infrastructure de la défense et des chefs de musique.
        
        02.02.2018 INSTRUCTION N° 12630/ARM/DCSCA/BGC/RES relative à la réserve opérationnelle des commissaires des armées.
        
        08.06.2017 INSTRUCTION N° 1805/ARM/DCSCA/BGC relative au bilan professionnel de carrière des commissaires des armées et du personnel militaire rattaché au corps des commissaires des armées.
        
        21.11.2017 ARRÊTÉ fixant la liste des catégories d'emplois pouvant ouvrir l'accès à la classe fonctionnelle du grade de commandant et grades équivalents.
        
        02.07.2018 ARRÊTÉ fixant la liste des emplois pouvant ouvrir droit à l'attribution de l'échelon spécial aux colonels et grades équivalents.
      2. 411.1.1. Chapitre premier. Statuts - Avancement.
        
        8 texte(s) attaché(s)
        
        24.06.1986 ARRÊTÉ relatif à la prise de rang des commissaires lieutenants issus de l'école du commissariat de l'armée de terre.
        
        13.04.2011 INSTRUCTION N° 2366/DEF/DCSCA/SD-REJ/REG relative à l'installation des directeurs d'organismes extérieurs du service du commissariat des armées.
        
        02.09.2011 CIRCULAIRE N° 4620/DEF/DCSCA/BGC relative à l'attribution du brevet technique option « études administratives militaires supérieures » en 2011.
        
        03.04.2012 CIRCULAIRE N° 3856/DEF/DCSCA/SD_REJ/CCDI relative à la création du centre d'expertise des ressources humaines du personnel civil, création du centre de traitement de l'indemnisation du chômage de l'agence de reconversion de la défense et fermeture du centre territorial d'administration et de comptabilité de Bordeaux.
        
        10.01.2013 DÉCRET N° 2013-38 relatif au régime indiciaire et indemnitaire des commissaires des armées.
        
        13.05.2016 ARRÊTÉ fixant, pour le service du commissariat des armées, l'organisation et la composition de la commission compétente pour l'examen de certaines situations des commissaires des armées ne relevant pas de l'article L4136-3 du code de la défense.
        
        13.05.2016 ARRÊTÉ fixant, pour le service du commissariat des armées, l'organisation et la composition de la commission prévue à l'article L4136-3 du code de la défense.
        
        13.02.2018 INSTRUCTION N° 3667/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à l'avancement des officiers et à l'évaluation de leur potentiel.
      3. 411.1.2. Chapitre II. Recrutement.
        
        13 texte(s) attaché(s)
        
        18.04.2013 INSTRUCTION N° 2253/DEF/DCSCA/BGC/SRF relative à l'organisation et au déroulement du concours externe sur épreuves de recrutement d'élèves commissaires des armées.
        
        26.04.2013 INSTRUCTION N° 2411/DEF/DCSCA/BGC/SRF relative à la rémunération des activités de formation et de recrutement.
        
        12.03.2013 ARRÊTÉ fixant la liste des diplômes ouvrant droit à concourir sur titres pour le recrutement au grade de commissaire de 2e classe dans le corps des commissaires des armées.
        
        17.05.2013 ARRÊTÉ fixant la liste des diplômes ouvrant droit à concourir sur titres pour le recrutement aux grades de commissaire principal et de commissaire en chef de 2e classe dans le corps des commissaires des armées.
        
        15.07.2013 ARRÊTÉ fixant, pour les officiers de carrière et servant en vertu d'un contrat, les modalités d'admission sur demande dans le corps des commissaires des armées et la composition de la commission prévue à l'article 43. du décret n° 2012-1029 portant statut particulier du corps des commissaires des armées du 5 septembre 2012.
        
        18.11.2014 INSTRUCTION N° 6958/DEF/DCSCA/BGC/SRF portant règlement relatif à la préparation aux concours externes pour le recrutement d'élèves-commissaires des armées.
        
        04.05.2015 INSTRUCTION N° 10623/DEF/DCSCA/BGC/SRF relative au recrutement des volontaires aspirants commissaires du service du commissariat des armées gérés par la direction centrale du service du commissariat des armées.
        
        05.01.2017 INSTRUCTION N° 9935/DEF/DCSCA/BGC/SRF relative à l'organisation et au déroulement des concours internes sur épreuves de recrutement dans le corps des commissaires des armées.
        
        02.12.2016 ARRÊTÉ relatif au concours sur titres pour le recrutement au grade de commissaire principal et de commissaire en chef de 2e classe dans le corps des commissaires des armées, parmi les commissaires servant sous contrat.
        
        10.05.2017 INSTRUCTION N° 9560/DEF/DCSCA/BGC/RF relative aux officiers sous contrat rattachés au corps des commissaires des armées.
        
        02.12.2016 ARRÊTÉ relatif aux concours internes sur épreuves de recrutement dans le corps des commissaires des armées.
        
        15.11.2018 ARRÊTÉ relatif au concours externe sur titres de recrutement dans le corps des commissaires des armées.
        
        15.11.2018 ARRÊTÉ relatif au concours externe sur épreuves de recrutement dans le corps des commissaires des armées.
      4. 411.1.3. Chapitre III. Formation.
        
        6 texte(s) attaché(s)
        
        01.07.1981 INSTRUCTION N° 20750/DEF/DCCA/MAT/TECH relative à la participation des équipes mobiles du commissariat (EMCA) à la formation professionnelle du personnel des bases aériennes.
        
        15.06.1929 DÉCRET relatif aux règles de recrutement et d'instruction des officiers du commissariat : organisation de l'école du commissariat. (Supprimé du BOEM 511.0.2.2, ajouté au BOEM 514.1.3).
        
        08.03.2012 INSTRUCTION N° 0-5035-2012/DEF/DPMM/FORM - N° 877/DEF/DCSCA relative aux formations dispensées à l'école du commissariat de la marine.
        
        08.03.2012 INSTRUCTION N° 0-6744-2012/DEF/DPMM/FORM relative au règlement de l'école des officiers du commissariat de la marine.
        
        05.02.2013 INSTRUCTION N° 704/DEF/DCSCA/BGC/SRF relative aux conditions d'admission, à la scolarité et à l'organisation de l'examen probatoire pour l'admission de stagiaires étrangers à l'école des commissaires des armées.
        
        05.02.2013 CIRCULAIRE N° 705/DEF/DCSCA/BGC/SRF relative à l'examen probatoire pour l'admission de stagiaires étrangers à l'école des commissaires des armées.
    3. 411.2. Titre II. Aumôniers militaires.
      1. Table Analytique :
        2 texte(s) attaché(s)
        
        08.07.2015 INSTRUCTION N° 240551/DEF/DRH-MD relative à la composition et à la tenue du dossier individuel unique des militaires.
        
        08.07.2015 NOTE N° 240552/DEF/SGA/DRHMD relative à la mise en œuvre du dossier individuel unique dans les armées, directions et services.
    4. 411.3. Titre III. Maîtres ouvriers.
      1. 8 texte(s) attaché(s)
        
        03.09.1984 INSTRUCTION N° 10174/DEF/DCCAT/AP/RA relative aux modalités de détermination des rabais ou surenchères à appliquer par les maîtres ouvriers au titre des travaux administratifs (armée de terre).
        
        17.01.1986 CIRCULAIRE N° 10014/DEF/DCCAT/AP/RA relative à l'application de rabais ou de surenchère sur les travaux administratifs des maîtres ouvriers de l'armée de terre.
        
        05.09.1984 INSTRUCTION N° 10176/DEF/DCCAT/AP/RA relative à la surveillance des ateliers des maîtres ouvriers dans l'armée de terre.
        
        28.09.1968 DÉCRET N° 68-861 relatif à l'activité et à la rémunération de certains sous-officiers et hommes du rang, maîtres ouvriers et ouvriers spécialistes de l'intendance militaire de l'armée de terre.
        
        21.01.1976 CIRCULAIRE N° 536/DEF/DCCA/2/DT relative à la confection par les maîtres tailleurs, d'effets d'habillement au profit des officiers, dans le cadre des « travaux administratifs ».
        
        15.05.2014 DIRECTIVE N° 3089/DEF/DCSCA/BGC/GI-T relative aux conditions et modalités de mise en œuvre des dispositifs ressources humaines adoptés au profit des maîtres ouvriers des armées dans le cadre de la modernisation de la fonction habillement.
        
        08.07.2015 INSTRUCTION N° 240551/DEF/DRH-MD relative à la composition et à la tenue du dossier individuel unique des militaires.
        
        08.07.2015 NOTE N° 240552/DEF/SGA/DRHMD relative à la mise en œuvre du dossier individuel unique dans les armées, directions et services.
    5. 411.4. Titre IV. Personnel civil.
4. 42. Solde.
5. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
6. 44. Approvisionnements.
7. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
8. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
9. 47. Service du matériel propre aux armées.
10. 48. Aéronautique navale.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.