Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
2. 40. Services immobiliers et travaux.
3. 41. Organisation et personnel des commissariats.
4. 42. Solde.
  2. 420. Solde et accessoires. Textes législatifs et réglementaires.
  3. 421. Solde et accessoires.
    1. Table Analytique :
    2. 421.1. Titre premier. Solde.
      1. Table Analytique :
      2. 421.1.1. Chapitre premier. Textes réglementaires.
        
        21 texte(s) attaché(s)
        
        12.12.1952 DÉCRET N° 52-1323 fixant la rémunération des maréchaux de France.
        
        03.02.1958 DÉCRET N° 58-116 fixant le statut particulier des auxiliaires de gendarmerie des territoires d'outre-mer, de la République autonome du Togo et de l'État sous tutelle du Cameroun.
        
        22.10.1929 AUTRE portant règlement sur la solde des marins du corps des équipages de la flotte, des marins indigènes et des militaires des corps sédentaires de la marine (art. 19).
        
        17.10.1910 DÉCRET relatif à l'administration et à la comptabilité de la solde.
        
        08.04.1923 DÉCRET portant réglementation sur la solde et les accessoires de solde des officiers des différents corps de la marine (art. 25 et 94).
        
        07.04.1970 DÉCRET N° 70-314 relatif au paiement de la solde en temps de guerre.
        
        26.03.1979 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif au paiement des délégations de solde d'office ou de l'allocation de trois mois de solde aux ayants droit des militaires en service sur le territoire de la République islamique de Mauritanie.
        
        27.03.1979 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif au paiement des délégations de solde d'office ou de l'allocation de trois mois de solde aux ayants droit des militaires en service sur le territoire de la République du Zaïre.
        
        23.06.1945 DÉCRET N° 45-1386 fixant le régime de solde des militaires de l'armée de terre.
        
        17.07.1945 DÉCRET N° 45-1637 fixant le régime de solde des militaires de l'armée de mer (art. 1 et 2, 5 et 9).
        
        29.07.1945 DÉCRET N° 45-1681 fixant le régime de solde des militaires de l'armée de l'air.
        
        04.10.1945 DÉCRET N° 45-2244 fixant le régime de solde de la brigade des sapeurs-pompiers.
        
        28.12.1945 DÉCRET N° 45-0157 fixant le régime de solde des troupes coloniales et métropolitaines à la charge du département de la France d'outre-mer.
        
        28.06.1984 DÉCRET portant application du paragraphe I de l'article 131 de la loi de finances pour 1984.
        
        08.04.1946 DÉCRET N° 46-713 fixant le régime de solde des militaires de l'armée de l'air en service aux colonies.
        
        19.09.1946 DÉCRET relatif aux droits à la solde progressive des jeunes gens nommés sous-lieutenants d'active avec la qualité de « Saint-Cyrien », à la sortie de l'Ecole militaire interarmes.
        
        14.08.1986 ARRÊTÉ fixant les taux mensuels de la solde en campagne.
        
        13.08.1947 DÉCRET N° 47-1526 fixant le régime de solde des palefreniers militaires.
        
        28.05.2009 ARRÊTÉ fixant pour l'armée de l'air la liste des brevets ouvrant l'accès aux échelles de solde n° 3 et n° 4.
        
        28.08.2009 ARRÊTÉ fixant pour l'armée de terre la liste des brevets militaires donnant accès aux échelles de solde n° 3 et n° 4.
        
        21.02.2011 ARRÊTÉ relatif à l'attribution de la nouvelle bonification indiciaire au personnel militaire de l'armée de l'air dont le poste est transféré en base de defense.
      3. 421.1.2. Chapitre II. Textes d'application.
        
        9 texte(s) attaché(s)
        
        19.09.2011 DIRECTIVE N° 3628/DEF/CEMAA/CAB relative à l'organisation de l'activité des militaires de l'armée de l'air.
        
        25.10.2011 DÉLÉGATION DE GESTION N° 4767/DEF/SCA/SESU relative à la mise en solde du personnel militaire géré par le système d'information ressources humaines CONCERTO.
        
        13.04.2012 DIRECTIVE N° 340078/DEF/RH-AT/PRH/PG relative à la rémunération des activités de formation et de recrutement.
        
        11.04.2012 DÉLÉGATION DE GESTION N° 188450/DEF/DCSCA/SD_REJ/CCDI entre le directeur central du service du commissariat des armées, désigné sous le terme de « délégant », et le directeur des ressources humaines de l'armée de terre, désigné sous le terme de « délégataire ».
        
        21.02.2012 DÉLÉGATION DE GESTION N° 928/DEF/DCSCA/SESU relative à la mise en solde du personnel militaire de la marine.
        
        11.07.2014 CIRCULAIRE N° 0-9857-2014/DEF/DPMM/DFI relative au traitement des trop versés de solde.
        
        25.03.2015 INSTRUCTION N° 456/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA relative aux conditions et modalités de rémunération des agents civils et militaires participant à titre accessoire à des activités de formation et de recrutement.
        
        08.06.2018 INSTRUCTION N° 13001/ARM/RHAT/PRH/MDR relative aux modalités d'accès à l'échelon exceptionnel du grade de caporal-chef ou brigadier-chef.
        
        21.11.2018 INSTRUCTION N° 4811/ARM/DCSCA portant norme de régularité de l'exécution de la solde.
    3. 421.2. Titre II. Accessoires.
      1. Table Analytique :
    4. 421.3. Titre III. Dispositions diverses.
      1. 5 texte(s) attaché(s)
        
        12.02.1980 CIRCULAIRE N° 169/DEF/CMa/1 relative au régime fiscal applicable aux rémunérations versées au personnel des réserves.
        
        18.07.1986 CIRCULAIRE N° 760/DEF/CMa/1 relative au régime fiscal des logements concédés pour nécessité absolue de service.
        
        03.10.1986 CIRCULAIRE N° 960/DEF/CMa/1 relative au remboursement des prestations accessoires par les titulaires de logements de représentation.
        
        12.05.2015 INSTRUCTION N° 0-8750-2015/DEF/DPMM/PRH - N° 508625/DEF/DCSSA/PC/MA relative à l'organisation et au fonctionnement des conseils maritimes de santé.
        
        19.07.2016 DÉLÉGATION DE GESTION relative à la participation en personnel militaire du service de santé des armées au profit du service de santé des gens de mer relevant du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer.
5. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
6. 44. Approvisionnements.
7. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
8. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
9. 47. Service du matériel propre aux armées.
10. 48. Aéronautique navale.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.