Sommaire du BOC n°30 du 07/07/2016

Texte signalé

Administration Centrale
03 juin 2016

Arrêté du 03 juin 2016 portant organisation de la direction de la protection des installations, moyens et activités de la défense.

NOR : D E F D 1 6 1 5 6 1 4 A
Référence de publication : JO n° 153 du 2 juillet 2016, texte n° 19 ; signalé au BOC 30/2016.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.6.2.5.
Administration Centrale
29 juin 2016
Administration Centrale
21 juin 2016
Administration Centrale
11 mai 2016

Avis

Texte réglementaire permanent

Texte 2
01 mars 2016

Directive N° 506092/DEF/DCSSA/CHOG du 01 mars 2016 relative à la politique générale d'attribution des récompenses au sein du service de santé des armées.

NOR : D E F E 1 6 5 0 3 2 5 X
Référence(s) : Code du 12 juillet 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2008-955 du 12 septembre 2008 relatif aux volontariats militaires. Décret N° 2014-389 du 29 mars 2014 relatif à la médaille de la défense nationale. Arrêté du 06 décembre 2012 fixant au sein du service de santé des armées la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau. Arrêté du 23 juin 2014 déterminant les autorités habilitées à décerner les différentes récompenses pour services exceptionnels ainsi que les modalités de leur attribution. Instruction N° 3076/DEF/DCSSA/RH/GRM/PAT du 27 avril 2013 relative aux volontaires militaires servant au titre du service de santé des armées. Instruction N° 13160/DEF/CAB/SDBC/DECO/A du 27 juin 2014 fixant les modalités de mise en œuvre de l'arrêté déterminant les autorités habilitées à décerner les différentes récompenses pour services exceptionnels ainsi que les modalités de leur attribution. Circulaire N° 6300/DEF/CAB/SDBC/DECO/C du 15 avril 2013 relative aux conditions de proposition dans les ordres nationaux du personnel civil œuvrant pour la défense et aux récompenses du personnel civil de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Treize annexes. Référence de publication : BOC n° 30 du 7 juillet 2016, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-3.1. , 511-1.5.1. , 511-2.2.3.
Texte 3
07 juin 2016

Arrêté N° 2877/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 07 juin 2016 relatif à la création du foyer de la base aérienne projetée H5 en Jordanie, dénommé « Welfare ».

NOR : D E F E 1 6 5 0 7 6 0 A
Référence de publication : BOC n° 30 du 7 juillet 2016, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.2.

Texte réglementaire temporaire