Sommaire du BOC n°41 du 08/09/2016

Texte signalé

Administration Centrale
22 août 2016

Archivé Arrêté du 22 août 2016 relatif aux régies de recettes et d'avances instituées auprès des établissements et services relevant du service de santé des armées.

NOR : D E F F 1 6 2 3 7 8 6 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 30 mai 2016 relatif aux régies de recettes et d'avances instituées auprès des établissements et services relevant du service de santé des armées. Référence de publication : JO n° 201 du 30 août 2016, texte n° 15 ; signalé au BOC 41/2016.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1.
Administration Centrale
18 août 2016

Archivé Arrêté du 18 août 2016 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée.

NOR : D E F H 1 6 1 9 6 9 6 A
Abrogé le 16 août 2017 par : ARRÊTÉ fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 03 août 2015 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Pièce(s) jointe(s) : Onze annexes. Référence de publication : JO n° 199 du 27 août 2016, texte n° 15 ; signalé au BOC 41/2016.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.3.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
11 août 2015

Décision N° 843/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD du 11 août 2015 de déclaration d'inutilité aux besoins de la défense et de déclassement du domain public de l'immeuble « cercle naval » à Cherbourg-Octeville (50).

NOR : D E F S 1 5 5 2 6 3 1 S
Référence de publication : BOC n° 41 du 8 septembre 2016, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 400.1.1.2.
Texte 2
28 août 2015

Décision N° 1051/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD du 28 août 2015 de déclaration d'inutilité aux besoins de la défense et de déclassement du domaine public de l'immeuble « bureau information des carrières marine » de Rennes (35).

NOR : D E F S 1 5 5 2 6 2 9 S
Référence de publication : BOC n° 41 du 8 septembre 2016, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 400.1.1.2.
Texte 3
18 décembre 2015

Arrêté du 18 décembre 2015 portant approbation du plan de prévention des risques technologiques relatif aux risques engendrés par le dépôt de munitions de Neubourg de l'établissement principal des munitions Alsace-Lorraine sur les communes de Haguenau, Dauendorf, Mertzwiller, Mietesheim, Niedermodern et Uberach.

NOR : D E F S 1 5 5 2 6 2 5 A
Référence de publication : BOC n° 41 du 8 septembre 2016, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.5.
Texte 4
04 juillet 2016

Décision N° 12757/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD du 04 juillet 2016 de déclaration d'inutilité aux besoins de la défense et de déclassement de l'immeuble militaire « ex-ETATMAT » à Chateaudun (28).

NOR : D E F S 1 6 5 1 4 0 4 S
Référence de publication : BOC n° 41 du 8 septembre 2016, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 400.1.1.2.
Texte 5
05 juillet 2016

Décision N° 12827/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD du 05 juillet 2016 de déclaration d'inutilité aux besoins de la défense et de déclassement du domaine public des immeubles « quartier de Beaumont et quartier sous-lieutenant Chaveau » à Tours (37).

NOR : D E F S 1 6 5 1 4 0 5 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 41 du 8 septembre 2016, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 400.1.1.2.
Texte 6
05 septembre 2016

Erratum du 05 septembre 2016 à l'arrêté du 14 juin 2016 portant création, par la direction des ressources humaines du ministère de la défense, d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des intervenants et des auditeurs du centre de formation au management du ministère de la défense et des sessions de formations.

NOR : D E F D 1 6 5 0 9 1 4 Z
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 14 juin 2016 portant création, par la direction des ressources humaines du ministère de la défense, d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des intervenants et des auditeurs du centre de formation au management du ministère de la défense et des sessions de formations. Référence de publication : BOC n° 41 du 8 septembre 2016, texte 6.
Texte 7
29 juin 2016

Décision N° 516035/DEF/DCSSA/PC/ORG du 29 juin 2016 portant dissolution de l'antenne médicale en gendarmerie de Chambéry-Lasalle du centre médical des armées de Grenoble-Annecy-Chambéry.

NOR : D E F E 1 6 5 1 4 1 3 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 41 du 8 septembre 2016, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 8
29 juin 2016

Décision N° 516177/DEF/DCSSA/PC/ORG du 29 juin 2016 portant dissolution du centre médical des armées de Cherbourg.

NOR : D E F E 1 6 5 1 4 1 6 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 41 du 8 septembre 2016, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 9
06 juillet 2016

Décision N° 515165/DEF/DCSSA/PC/ORG du 06 juillet 2016 portant dissolution de l'élément de recherche de Lyon de l'institut de recherche biomédicale des armées.

NOR : D E F E 1 6 5 1 4 1 1 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 41 du 8 septembre 2016, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.
Texte 10
06 juillet 2016

Décision N° 515170/DEF/DCSSA/PC/ORG du 06 juillet 2016 portant rationalisation du centre médical des armées nouvelle génération expérimentale de Tours.

NOR : D E F E 1 6 5 1 4 1 5 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 41 du 8 septembre 2016, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.
Texte 11
06 juillet 2016

Décision N° 515174/DEF/DCSSA/PC/ORG du 06 juillet 2016 portant rationalisation du centre médical des armées de Rennes.

NOR : D E F E 1 6 5 1 4 1 2 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 41 du 8 septembre 2016, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 12
26 juillet 2016

Instruction N° 516471/DEF/DCSSA/RH du 26 juillet 2016 relative au bilan professionnel de carrière du personnel militaire du service de santé des armées.

NOR : D E F E 1 6 5 1 3 6 3 J
Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Arrêté du 01 août 2011 portant application de l'article D. 4136-1-1. du code de la défense et fixant les modalités d'organisation de l'évaluation et de notification du bilan professionnel de carrière. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC n° 41 du 8 septembre 2016, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-0.1.2.
Texte 13
27 juillet 2016

Archivé Arrêté du 27 juillet 2016 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major des armées.

NOR : D E F E 1 6 5 1 4 3 7 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 16 février 2015 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major des armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 41 du 8 septembre 2016, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.1.3.
Texte 14
18 juillet 2016

Archivé Circulaire N° 39000/DEF/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 18 juillet 2016 relative à la pratique du sport par les militaires de la gendarmerie nationale.

NOR : D E F G 1 6 5 1 3 6 5 C
Abrogé le 04 janvier 2018 par : CIRCULAIRE N° 39000/ARM/GEND/DPMGN/SDC/BFORM relative à la préparation physique opérationnelle et à la pratique du sport par les militaires de la gendarmerie nationale. Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Instruction N° 5705/DEF/SGA/DFP/FM/4 du 25 avril 2002 relative à la situation des militaires pratiquant une activité sportive. Instruction N° 126/DEF/EMA/EMP/3 du 25 janvier 2007 relative au contrôle de la condition physique du militaire. Instruction N° 1700/DEF/DCSSA/PC/MA du 31 juillet 2014 relative à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Instruction N° 600/DEF/DCSSA/PC/MA du 17 juillet 2015 relative au soutien sanitaire des activités à risques dans les armées, directions et services. Instruction N° 40908/DEF/EMA/PERF/BORG - N° 40908/DEF/DCSSA/PC/MA - N° 40908/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 08 janvier 2016 relative à la surveillance médico-physiologique de l'entraînement physique militaire et sportif. Directive N° 17615 du 23 décembre 2003 pour la pratique de l'entraînement physique et des sports dans les armées.

Publication interarmées 7.1.1 n° D-11-008039/DEF/EMA/RH/NP du 12 octobre 2011 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 39000/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 12 mai 2014 relative à la pratique du sport par les militaires de la gendarmerie nationale. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC n° 41 du 8 septembre 2016, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.6.2. , 562.6.4.
Texte 15
27 juillet 2016

Instruction N° 507599/DEF/RH-AT/EP/PMF/DS du 27 juillet 2016 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F T 1 6 5 1 3 8 9 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 254/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 595/DEF/EMSAM/DEP du 27 février 2004 relative à la formation individuelle de spécialité des militaires du rang du domaine de spécialités « gestion des ressources humaines ». Référence de publication : BOC n° 41 du 8 septembre 2016, texte 15.
Texte 16
31 août 2016

Erratum du 31 août 2016 à l'instruction n° 30/DEF/DPMM/PM/2 du 4 juillet 2016 relative à l'accès au brevet technique des quartiers-maîtres et matelots de la flotte.

NOR : D E F B 1 6 5 1 3 1 9 Z
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 30/DEF/DPMM/PM2 du 04 juillet 2016 relative à l'accès au brevet d'aptitude technique des quartiers-maîtres et matelots de la flotte. Référence de publication : BOC n° 41 du 8 septembre 2016, texte 16.
Texte 17
22 juillet 2016

Instruction N° 700/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF du 22 juillet 2016 relative au parcours de formation générale des capitaines de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 6 5 1 3 7 3 J
Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air. Arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Arrêté du 27 mai 2014 fixant les modalités d'attribution du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur et modifiant l'arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Arrêté du 24 février 2016 modifiant l'arrêté du 27 mai 2014 fixant les modalités d'attribution du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur et modifiant l'arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 700/DEF/DRH-AA/EOAA/BFO du 01 mars 2013 relative au cycle de formation et de perfectionnement au commandement. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 41 du 8 septembre 2016, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 631.5.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 18
01 avril 2016

Arrêté du 01 avril 2016 portant prolongation du délai d'élaboration du plan de prévention des risques technologiques autour des installations du dépôt d'hydrocarbures exploité par le service des essences des armées sur la commune de la Chapelle-Launay (Loire-Atlantique).

NOR : D E F S 1 6 5 1 4 1 0 A
Référence de publication : BOC n° 41 du 8 septembre 2016, texte 18.
Texte 19
08 avril 2016

Arrêté du 08 avril 2016 de prolongation du délai d'élaboration du plan de prévention des risques technologiques du dépôt de munitions de Fontvieille sur partie du territoire de la commune de Fontvieille (Bouches-du-Rhône).

NOR : D E F S 1 6 5 1 4 0 6 A
Référence de publication : BOC n° 41 du 8 septembre 2016, texte 19.
Texte 20
27 avril 2016

Arrêté du 27 avril 2016 portant prolongation du délai d'élaboration du plan de prévention des risques technologiques autour du dépôt d'hydrocarbures de la société française Donges-Metz sur la commune de Cerny (Essonne).

NOR : D E F S 1 6 5 1 4 0 9 A
Référence de publication : BOC n° 41 du 8 septembre 2016, texte 20.
Texte 21
11 juillet 2016

Archivé Circulaire N° 2029/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST du 11 juillet 2016 relative à l'attribution au titre de l'année 2017 de l'échelon exceptionnel des majors du corps des sous-officiers du service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 6 5 1 4 0 2 C
Abrogé le 13 avril 2017 par : CIRCULAIRE N° 986/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST relative à l'attribution au titre de l'année 2018 de l'échelon exceptionnel des majors du corps des sous-officiers du service des essences des armées. Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées. Décret N° 2009-21 du 07 janvier 2009 fixant les indices de solde applicables à certains militaires non officiers. Décret N° 2011-1234 du 04 octobre 2011 modifiant plusieurs décrets fixant les indices de solde applicables à certains militaires. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 2528/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST du 02 juillet 2014 relative à l'attribution au titre de l'année 2015 de l'échelon exceptionnel des majors du corps des sous-officiers du service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 41 du 8 septembre 2016, texte 21.
Texte 22
29 juillet 2016

Décision N° 516701/DEF/DCSSA/RH/PF2R du 29 juillet 2016 relative à l'organisation et au fonctionnement provisoires de l'antenne de l'école du personnel paramédical des armées sur le site de l'école de santé des armées à Lyon-Bron.

NOR : D E F E 1 6 5 1 4 2 3 S
Référence de publication : BOC n° 41 du 8 septembre 2016, texte 22.
Texte 23
13 mai 2016

Archivé Circulaire N° 10116/DEF/DRH-AA/SDGR/BGC du 13 mai 2016 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de l'air pour 2017.

NOR : D E F L 1 6 5 1 0 9 2 C
Abrogé le 11 mai 2017 par : CIRCULAIRE N° 10117/DEF/DRH-AA/SDGR/BGC relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de l'air pour 2018. Référence(s) : Instruction N° 10100/DEF/DRH-AA/SDGR/BGC du 05 juin 2014 relative à la mobilité du personnel officier, sous-officier et militaire du rang engagé de l'armée de l'air. Circulaire N° 87/DEF/DRH-AA/SDEF/BORH du 05 avril 2016 relative au rattachement à un commandant de formation administrative air agissant en qualité de gestionnaire délégué du directeur des ressources humaines de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 10115/DEF/DRH-AA/SDGR/BGC du 18 mai 2015 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de l'air pour 2016. Pièce(s) jointe(s) : Huit annexes. Référence de publication : BOC n° 41 du 8 septembre 2016, texte 23.