Sommaire du BOC n°41 du 08/09/2016

Texte signalé

Administration Centrale
22 août 2016
Administration Centrale
18 août 2016

Archivé Arrêté du 18 août 2016 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée.

NOR : D E F H 1 6 1 9 6 9 6 A
Abrogé le 16 août 2017 par : ARRÊTÉ fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 03 août 2015 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Pièce(s) jointe(s) : Onze annexes. Référence de publication : JO n° 199 du 27 août 2016, texte n° 15 ; signalé au BOC 41/2016.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.3.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
11 août 2015
Texte 2
28 août 2015
Texte 4
04 juillet 2016

Décision N° 12757/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD du 04 juillet 2016 de déclaration d'inutilité aux besoins de la défense et de déclassement de l'immeuble militaire « ex-ETATMAT » à Chateaudun (28).

NOR : D E F S 1 6 5 1 4 0 4 S
Référence de publication : BOC n° 41 du 8 septembre 2016, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 400.1.1.2.
Texte 5
05 juillet 2016

Décision N° 12827/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD du 05 juillet 2016 de déclaration d'inutilité aux besoins de la défense et de déclassement du domaine public des immeubles « quartier de Beaumont et quartier sous-lieutenant Chaveau » à Tours (37).

NOR : D E F S 1 6 5 1 4 0 5 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 41 du 8 septembre 2016, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 400.1.1.2.
Texte 7
29 juin 2016

Décision N° 516035/DEF/DCSSA/PC/ORG du 29 juin 2016 portant dissolution de l'antenne médicale en gendarmerie de Chambéry-Lasalle du centre médical des armées de Grenoble-Annecy-Chambéry.

NOR : D E F E 1 6 5 1 4 1 3 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 41 du 8 septembre 2016, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 8
29 juin 2016

Décision N° 516177/DEF/DCSSA/PC/ORG du 29 juin 2016 portant dissolution du centre médical des armées de Cherbourg.

NOR : D E F E 1 6 5 1 4 1 6 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 41 du 8 septembre 2016, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 9
06 juillet 2016

Décision N° 515165/DEF/DCSSA/PC/ORG du 06 juillet 2016 portant dissolution de l'élément de recherche de Lyon de l'institut de recherche biomédicale des armées.

NOR : D E F E 1 6 5 1 4 1 1 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 41 du 8 septembre 2016, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.
Texte 10
06 juillet 2016

Décision N° 515170/DEF/DCSSA/PC/ORG du 06 juillet 2016 portant rationalisation du centre médical des armées nouvelle génération expérimentale de Tours.

NOR : D E F E 1 6 5 1 4 1 5 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 41 du 8 septembre 2016, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.
Texte 11
06 juillet 2016

Décision N° 515174/DEF/DCSSA/PC/ORG du 06 juillet 2016 portant rationalisation du centre médical des armées de Rennes.

NOR : D E F E 1 6 5 1 4 1 2 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 41 du 8 septembre 2016, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 13
27 juillet 2016

Archivé Arrêté du 27 juillet 2016 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major des armées.

NOR : D E F E 1 6 5 1 4 3 7 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 16 février 2015 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major des armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 41 du 8 septembre 2016, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.1.3.
Texte 14
18 juillet 2016

Archivé Circulaire N° 39000/DEF/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 18 juillet 2016 relative à la pratique du sport par les militaires de la gendarmerie nationale.

NOR : D E F G 1 6 5 1 3 6 5 C
Abrogé le 04 janvier 2018 par : CIRCULAIRE N° 39000/ARM/GEND/DPMGN/SDC/BFORM relative à la préparation physique opérationnelle et à la pratique du sport par les militaires de la gendarmerie nationale. Référence(s) : Code du 25 juin 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Instruction N° 5705/DEF/SGA/DFP/FM/4 du 25 avril 2002 relative à la situation des militaires pratiquant une activité sportive. Instruction N° 126/DEF/EMA/EMP/3 du 25 janvier 2007 relative au contrôle de la condition physique du militaire. Instruction N° 1700/DEF/DCSSA/PC/MA du 31 juillet 2014 relative à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Instruction N° 600/DEF/DCSSA/PC/MA du 17 juillet 2015 relative au soutien sanitaire des activités à risques dans les armées, directions et services. Instruction N° 40908/DEF/EMA/PERF/BORG - N° 40908/DEF/DCSSA/PC/MA - N° 40908/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 08 janvier 2016 relative à la surveillance médico-physiologique de l'entraînement physique militaire et sportif. Directive N° 17615 du 23 décembre 2003 pour la pratique de l'entraînement physique et des sports dans les armées.

Publication interarmées 7.1.1 n° D-11-008039/DEF/EMA/RH/NP du 12 octobre 2011 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 39000/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 12 mai 2014 relative à la pratique du sport par les militaires de la gendarmerie nationale. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC n° 41 du 8 septembre 2016, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.6.2. , 562.6.4.

Texte réglementaire temporaire

Texte 21
11 juillet 2016

Archivé Circulaire N° 2029/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST du 11 juillet 2016 relative à l'attribution au titre de l'année 2017 de l'échelon exceptionnel des majors du corps des sous-officiers du service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 6 5 1 4 0 2 C