Sommaire du BOC n°49 du 27/10/2016

Texte signalé

Texte réglementaire permanent

Texte 3
21 octobre 2016

Arrêté N° 509889/DEF/RH-AT/EP/PRH/LEG du 21 octobre 2016 relatif au conseil de perfectionnement de l'école nationale des sous-officiers d'active.

NOR : D E F T 1 6 5 1 8 1 1 A
Référence de publication : BOC n° 49 du 27 octobre 2016, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 641.1.
Texte 7
20 juillet 2016

Décision N° 0-26432-2016/DEF/CEMM du 20 juillet 2016 portant parrainage du bâtiment de projection et de commandement « Dixmude » par la ville de Marseille.

NOR : D E F B 1 6 5 1 7 5 6 S
Référence(s) : Autre N° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 relative au parrainage des éléments de force maritime.

Convention de partenariat du 26 juin 2001 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC n° 49 du 27 octobre 2016, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.7. , 470-0.2.8.
Texte 8
07 septembre 2016

Décision N° 0-28202-2016/DEF/EMM/ORG du 07 septembre 2016 portant changement d'appellation de la formation « élément de base navale Mayotte ».

NOR : D E F B 1 6 5 1 6 8 6 S
Référence de publication : BOC n° 49 du 27 octobre 2016, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.3.1. , 112.5.
Texte 9
12 septembre 2016

Décision N° 0-28177-2016/DEF/EMM/ORG du 12 septembre 2016 portant prise d'armement pour essais de la frégate multi-missions « Auvergne ».

NOR : D E F B 1 6 5 1 6 8 7 S
Référence de publication : BOC n° 49 du 27 octobre 2016, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 14
29 septembre 2016

Archivé Circulaire N° 1130/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 29 septembre 2016 relative aux concours sur épreuves et sur titres pour l'admission à l'école militaire de l'air en 2017.

NOR : D E F L 1 6 5 1 7 5 3 C
Abrogé le 14 décembre 2017 par : CIRCULAIRE N° 1335/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC relative au concours interne sur épreuves pour l'admission à l'école de l'air en 2018. Référence(s) : Décret N° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air. Arrêté du 10 février 2009 relatif aux concours sur épreuves et sur titre d'admission à l'École militaire de l'air. Arrêté du 27 juillet 2011 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'admission dans les écoles militaires d'élèves officiers de carrière de l'armée de l'air, des officiers de l'armée de l'air issus de l'École polytechnique et des candidats pour un recrutement au choix dans les corps des officiers de l'armée de l'air. Arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination du profil médical d'aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale. Instruction N° 2050/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC/EMA du 10 juillet 2009 relative à la candidature et admission à l'école militaire de l'air. Instruction N° 2802/DEF/DC-SCA/SD_PERFORMANCE_SYNTHESE - N° 609/DEF/DRH-AA/SDEF du 16 juin 2016 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air.

Circulaire n° 1205/EOAA/AG/DEC du 23 juillet 2015 (n.i BO.).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 2004/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 05 octobre 2015 relative aux concours sur épreuves et sur titres pour l'admission à l'école militaire de l'air en 2016. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 49 du 27 octobre 2016, texte 14.