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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
3. 11. Organisation générale des armées.
4. 12. Règles générales d'exécution du service.
5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
  2. 130. Service intérieur dans l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
  3. 131. La Légion étrangère.
    1. Table Analytique :
  4. 132. Aviation légère de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
    2. 132.1. CHAPITRE PREMIER. ORGANISATION.
      1. 10 texte(s) attaché(s)
        
        18.11.1980 ARRÊTÉ relatif au conseil permanent de la sécurité aérienne de l'armée de terre.
        
        09.07.1982 INSTRUCTION N° 875/DEF/EMAT/EP/L relative aux compétences particulières attribuées aux inspecteurs placés sous l'autorité du chef d'état-major de l'armée de terre.
        
        03.03.1952 DÉCRET N° 52-235 relatif à l'aviation légère d'observation d'artillerie.
        
        16.03.1966 DÉCRET N° 66-149 relatif au commandement de l'aviation légère de l'armée de terre.
        
        15.05.1979 INSTRUCTION N° 1500/DEF/EMAT/EMPL/AA N° 464/DEF/EMAT/MO/ORG portant attributions du commandant de l'aviation légère de l'armée de terre (ALAT) de corps d'armée.
        
        06.04.1983 CIRCULAIRE N° 295/DEF/EMAT/MO/ORG relative à l'appellation des unités de l'aviation légère de l'armée de terre.
        
        16.07.1986 INSTRUCTION N° 1865/DEF/EMAT/DIV/LOG/EQUIP/AL relative aux instances de coordination de la maintenance des aéronefs de l'armée de terre.
        
        09.12.2013 INSTRUCTION N° 3030/DEF/COMALAT/BCA relative aux attributions particulières des commandants de formation administrative en raison de l'affectation d'aérodromes de l'armée de terre.
        
        29.06.2018 INSTRUCTION N° 777/ARM/EMAT/SCPP/B.PLANS relative au commandement de l'aviation légère de l'armée de terre.
        
        25.06.2018 ARRÊTÉ relatif à la composition du conseil permanent de la sécurité aérienne de l'armée de terre.
    3. 132.2. CHAPITRE II. PERSONNEL.
      1. Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
      2. 132.2.1. Sect ion I. Aptitude médicale.
      3. 132.2.2. Section II. Formation.
        
        8 texte(s) attaché(s)
        
        09.11.1967 INSTRUCTION N° 16321/DTAI/EG/ALAT relative à l'obtention des qualifications « vol sans visibilité » de l'aviation légère de l'armée de terre.
        
        12.05.1970 INSTRUCTION N° 7834/DTAI/EG/ALAT relative à l'obtention des brevets d'observateur-pilote, de pilote et d'observateur de l'aviation légère de l'armée de terre.
        
        15.02.1966 ARRÊTÉ relatif aux épreuves annuelles de contrôle de l'entraînement aérien du personnel de l'armée de terre breveté pilote, observateur, observateur-pilote ou mécanicien volant d'appareil à voilure tournante.
        
        30.04.1970 INSTRUCTION N° 7272/DTAI/EG/ALAT relative à l'obtention de la qualification « mécanicien volant d'appareil à voilure tournante » de l'aviation légère de l'armée de terre.
        
        31.03.1980 INSTRUCTION N° 1181/DEF/EMAT/INS/IS relative à la progression professionnelle des sous-officiers contrôleurs de la sécurité aérienne en service dans l'aviation légère de l'armée de terre.
        
        30.04.1970 INSTRUCTION N° 7272/DTAI/EG/ALAT relative à l'obtention de la qualification « mécanicien volant d'appareil à voilure tournante » de l'aviation légère de l'armée de terre.
        
        12.04.2010 DÉCISION N° 500204/DEF/EMAT/PP/BMCO relative au rôle du mécanicien contrôleur volant des matériels aériens.
        
        13.05.2015 INSTRUCTION N° 128.5000/DEF/EMAT/OAT/BEMP relative à l'entraînement et au contrôle annuel de l'aptitude technique des spécialistes des aéronefs pilotés à distance de l'armée de terre.
      4. 132.2.3. Section III. Affectation. Gestion.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        10.10.1967 INSTRUCTION N° 3785/EMAT/1/O relative à la gestion des personnels des unités de l'aviation légère de l'armée de terre.
        
        17.02.1972 INSTRUCTION N° 636/DN/EMAT/1/L - N° 276/DN/EMAA/1/EFF relative au changement d'armée d'élèves provenant des écoles de pilotage de l'armée de l'air.
      5. 132.2.4. Section IV. Discipline.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        01.10.1980 DÉCRET N° 80-781 portant réglementation applicable dans le domaine des faits professionnels aéronautiques, aux personnels navigants de l'armée de terre et à certains spécialistes des formations spécifiques de l'aviation légère de l'armée de terre.
        
        18.11.1980 ARRÊTÉ fixant le barème des punitions qui sanctionnent en matière aéronautique, les manquements aux règles professionnelles dans l'armée de terre.
        
        24.01.2006 INSTRUCTION N° 600/DEF/EMAT/CAB/DISCIP relative à l'autorité de l'armée de terre habilitées à infliger des points négatifs.
    4. 132.3. CHAPITRE III. MATÉRIEL.
    5. 132.4. CHAPITRE IV. EMPLOI.
      1. 4 texte(s) attaché(s)
        
        26.02.1986 INSTRUCTION N° 3400/DEF/EMAT/EMPL/AA sur les vols particuliers à l'aviation légère de l'armée de terre.
        
        26.02.1986 INSTRUCTION N° 3400/DEF/EMAT/EMPL/AA sur les vols particuliers à l'aviation légère de l'armée de terre.
        
        28.03.2014 INSTRUCTION N° 3000/DEF/EMAT/PP/B.EMP/EMP/NP relative aux règles de sécurité aérienne encadrant l'exploitation des aéronefs habités de l'armée de terre.
        
        06.03.2015 INSTRUCTION N° 128/DEF/EMAT/OAT/BEMP relative à la sécurité aérienne et encadrant l'exploitation des aéronefs pilotés à distance de l'armée de terre.
    6. 132.5. CHAPITRE V. MANIFESTATIONS AÉRIENNES.
      1. 2 texte(s) attaché(s)
        
        28.04.1993 CIRCULAIRE N° 1489/ALAT/4 relative à la mission de l'officier représentant l'ALAT aux meetings aériens nationaux et régionaux ou aux manifestations aériennes diverses.
        
        01.07.1968 CIRCULAIRE N° 2177/ALAT/3 relative à la participation de l'ALAT aux meetings aériens.
    7. 132.6. CHAPITRE VI. ACCIDENTS.
      1. Table Analytique :
6. 14. Règles de service propres à la marine.
7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
8. 16. Informatique.
9. 17. Domaine nucléaire.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.