Résultats de recherche d'un BOEM

  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
    2. 50. Service des essences des armées.
    3. 51. Service de santé des armées.
      2. 510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
        1. Table Analytique :
        2. 510-0. Organisation et fonctionnement du service de santé des armées.
        3. 510-1. Déontologie médicale dans les armées.
        4. 510-2. Épidémiologie et statistique médicale des armées.
        5. 510-3. Hygiène, prophylaxie, secourisme et services vétérinaires et biologiques dans les armées.
        6. 510-4. Aptitude au service et sélection médicale dans les armées.
        7. 510-5. Les établissements hospitaliers. Fonctionnement général, administratif et financier.
        8. 510-6. Règles d'hospitalisation. Soins externes. Cures thermales. Accès, tarification, remboursement.
        9. 510-7. Approvisionnement et ravitaillement du service de santé des armées.
        10. 510-8. Services pharmaceutiques et chimiques dans les armées.
          1. Table Analytique :
          2. 510-8.1. TITRE PREMIER. TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES VISANT L'EXERCICE DE LA PHARMACIE AINSI QUE LES MÉDICAMENTS ET PRODUITS PHARMACEUTIQUES.
            1. Table Analytique :
            2. 510-8.1.1. CHAPITRE PREMIER.
            3. 510-8.1.2. CHAPITRE II. CAPACITÉS DE PRESCRIPTION.
            4. 510-8.1.3. CHAPITRE III. PROTOCOLE D'ESSAIS DES MÉDICAMENTS.
            5. 510-8.1.4. CHAPITRE IV. FONCTIONNEMENT DES LABORATOIRES D'ANALYSES DE BIOLOGIE MÉDICALE.
            6. 510-8.1.5. CHAPITRE V. OFFICINE.
            7. 510-8.1.6. CHAPITRE VI. UTILISATION THERAPEUTIQUE DE PRODUITS SANGUINS D'ORIGINE HUMAINE.
            8. 510-8.1.7. CHAPITRE VII. SUBSTANCES VÉNÉNEUSES ET ARTICLES SOUMIS A RESTRICTION.
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            9. 510-8.1.8. CHAPITRE VIII. GAZ MEDICAUX.
            10. 510-8.1.9. CHAPITRE IX. TEXTES DIVERS.
          3. 510-8.2. TITRE II. APPLICATION DANS LES ARMÉES DE LA RÉGLEMENTATION SUR LES SUBSTANCES VÉNÉNEUSES DESTINÉES A LA MÉDECINE.
          4. 510-8.3. TITRE III. COMPTABILITÉ PHARMACEUTIQUE DANS LES ARMÉES.
          5. 510-8.4. TITRE IV. DISPOSITIONS DIVERSES.
        11. 510-9. Gestion financière et comptable du service de santé des armées.
      3. 511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
      4. 512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
      5. 513. Médecine du travail dans les armées.
    4. 52. Actions sociale des armées.
    5. 53. Gendarmerie.
    6. 54. Division des affaires pénales militaires.
    7. 55. Services.
    8. 56. Services divers.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.