Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
2. 70. Organisation et règles générales de fonctionnement de la direction générale de l'armement.
3. 71. Personnel et écoles de la direction générale de l'armement.
  2. 710. Corps militaires de l'armement.
    1. Table Analytique :
  3. 711. École polytechnique.
    1. Table Analytique :
    2. 711.1. PREMIÈRE PARTIE. ORGANISATION ET PERSONNEL.
      1. Table Analytique :
        26 texte(s) attaché(s)
        
        19.08.1976 DÉCRET N° 76-801 portant statut particulier du corps des commissaires de l'air.
        
        11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.
        
        11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.
        
        11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.
        
        11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.
        
        15.07.1970 LOI N° 70-631 relative à l'école polytechnique.
        
        22.12.1975 DÉCRET N° 75-1208 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air.
        
        22.12.1975 DÉCRET N° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie.
        
        19.08.1976 DÉCRET N° 76-801 portant statut particulier du corps des commissaires de l'air.
        
        15.07.1970 LOI N° 70-631 relative à l'école polytechnique.
        
        11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.
        
        11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.
        
        11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.
        
        11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.
        
        11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.
        
        11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.
        
        11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.
        
        11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.
        
        11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.
        
        11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.
        
        11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.
        
        11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.
        
        11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.
        
        11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État (1).
        
        29.03.2017 DÉCRET N° 2017-436 fixant la liste des emplois et types d'emplois des établissements publics administratifs de l'Etat prévue au 2° de l'article 3 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984.
        
        11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État (1).
      2. 711.1.1. TITRE PREMIER. ORGANISATION DE L'ÉCOLE POLYTECHNIQUE.
        
        17 texte(s) attaché(s)
        
        25.08.1971 DÉCRET N° 71-708 relatif à la sanction des études et la discipline à l'école polytechnique.
        
        03.03.1983 DÉCRET N° 83-173 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans l'emploi de directeur de l'enseignement et de la recherche de l'école polytechnique.
        
        07.04.1986 INSTRUCTION N° 1234/DEF/EMAA/3/INS relative à l'entraînement aérien du personnel de réserve du personnel navigant.
        
        11.03.1794 LOI relative à l'ouverture d'une école centrale des travaux publics à Paris (art. 1 et 4).
        
        01.09.1795 LOI relative au changement de nom de l'école centrale des travaux publics en celui d'école polytechnique (art. 1er).
        
        21.10.1796 LOI relative à la destination de l'école polytechnique (art. 1er du titre II).
        
        26.01.1984 LOI N° 84-52 sur l'enseignement supérieur (art. 16).
        
        25.08.1971 DÉCRET N° 71-708 relatif à la discipline à l'École polytechnique.
        
        25.08.1971 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL pris en application du titre IV, articles 16 à 27 du décret n° 71-707 du 25 août 1971 fixant les modalités du contrôle financier sur l'école polytechnique.
        
        27.01.1972 LISTE des immeubles du domaine privé de l'État mis à la disposition de l'école polytechnique.
        
        05.07.1984 DÉCRET N° 84-573 relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur.
        
        29.01.1985 ARRÊTÉ relatif à la commission médicale de l'école polytechnique.
        
        16.12.1799 LOI N° 3475 relative à l'organisation de l'école polytechnique
        
        16.07.1804 DÉCRET IMPÉRIAL relatif à l'organisation de l'école polytechnique
        
        12.09.2008 DÉCRET N° 2008-960 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'École polytechnique.
        
        29.01.1985 ARRÊTÉ relatif à la commission médicale de l'école polytechnique.
        
        24.09.2015 DÉCRET N° 2015-1176 relatif à l'organisation et au régime administratif et financier de l'Ecole polytechnique.
      3. 711.1.2. TITRE II. PERSONNELS DE L'ÉCOLE POLYTECHNIQUE.
        
        Table Analytique :
        
        711.1.2.1. Chapitre premier. Personnels enseignants.
        
        8 texte(s) attaché(s)
        
        26.11.1956 DÉCRET N° 56-1211 portant règlement d'administration publique et relatif aux membres des personnels enseignants de l'école polytechnique.
        
        27.03.1973 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif à la rémunération des personnels enseignants de l'école polytechnique.
        
        14.03.1973 DÉCRET N° 73-310 relatif aux règles applicables aux personnels enseignants de l'école polytechnique.
        
        31.12.1968 LOI N° 68-1246 relative au personnel enseignant de l'école polytechnique.
        
        29.07.1969 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant l'échelonnement indiciaire de certains personnels enseignants de l'école polytechnique.
        
        21.06.1977 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant la rémunération des psychologues vacataires à l'école polytechnique.
        
        14.01.1987 DÉCRET N° 87-16 complétant le décret n° 84-38 du 18 janvier 1984 fixant la liste des établissements publics de l'Etat à caractère administratif prévue au 2 o de l'article 3 de la loi du 11 janvier 1984.
        
        02.12.2011 DÉCRET N° 2011-1712 relatif au régime indemnitaire des personnels enseignants à temps incomplet de l'École polytechnique.
        
        711.1.2.2. Chapitre II. Personnel scientifique, technique, administratif et ouvrier.
        
        7 texte(s) attaché(s)
        
        26.05.1955 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif à la rémunération de certains agents comptables d'établissements publics nationaux.
        
        14.03.1973 DÉCRET N° 73-311 fixant les dispositions applicables aux personnels scientifiques des laboratoires et centres de recherche de l'école polytechnique.
        
        14.03.1973 DÉCRET N° 73-312 fixant les dispositions applicables à certains personnels contractuels techniques de l'école polytechnique.
        
        25.10.1973 ARRÊTÉ relatif à l'organisation et aux attributions de la commission paritaire du personnel scientifique des laboratoires et centres de recherche de l'école polytechnique.
        
        25.10.1973 ARRÊTÉ relatif à l'organisation de la commission paritaire des personnels techniques des laboratoires et centres de recherche de l'école polytechnique.
        
        27.04.2007 DÉCRET N° 2007-620 fixant les modalités d'intégration des agents régis par le décret n° 73-312 du 14 mars 1973 fixant les dispositions applicables à certains personnels contractuels techniques de l'École polytechnique dans les catégories créées par le décret n° 2003-1006 du 21 octobre 2003 portant dispositions applicables aux personnels contractuels scientifiques, techniques et administratifs de recherche de l'École polytechnique et modifiant le décret n° 2003-1006 du 21 octobre 2003.
        
        31.05.2013 ARRÊTÉ fixant les modalités des élections des représentants des personnels et des étudiants au conseil d'administration de l'École polytechnique.
    3. 711.2. DEUXIÈME PARTIE. DISPOSITIONS RELATIVES AUX CONDITIONS D'ADMISSION A LA SCOLARITÉ ET A LA SORTIE.
      1. Table Analytique :
  4. 712. Enseignements et écoles de l'armement.
    1. Table Analytique :
4. 72. Réglementation en matière d'armement.
5. 73. Dispositions spéciales à certains organismes dépendant de la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.