Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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02. Le personnel.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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70. Organisation et règles générales de fonctionnement de la direction générale de l'armement.
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71. Personnel et écoles de la direction générale de l'armement.
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710. Corps militaires de l'armement.
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Table Analytique :
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711. École polytechnique.
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Table Analytique :
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711.1. PREMIÈRE PARTIE. ORGANISATION ET PERSONNEL.
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Table Analytique :26 texte(s) attaché(s)11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.22.12.1975 DÉCRET N° 75-1208 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air.11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État (1).29.03.2017 DÉCRET N° 2017-436 fixant la liste des emplois et types d'emplois des établissements publics administratifs de l'Etat prévue au 2° de l'article 3 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984.11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État (1).
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711.2. DEUXIÈME PARTIE. DISPOSITIONS RELATIVES AUX CONDITIONS D'ADMISSION A LA SCOLARITÉ ET A LA SORTIE.
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Table Analytique :
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711.2.1. TITRE PREMIER. ADMISSION.
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10 texte(s) attaché(s)16.09.1971 DÉCRET N° 71-783 relatif à l'admission, au régime des études et à la discipline des élèves du sexe féminin à l'école polytechnique.27.12.1982 INSTRUCTION N° 13074/DEF/DGA/DPAG relative aux normes médicales d'aptitude applicables aux candidats à l'école polytechnique et à ses élèves, aux candidats à l'admission dans les corps militaires de l'armement, ainsi qu'au personnel de ces corps.02.03.1978 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL portant application du décret n° 77-1247 du 14 novembre 1977 relatif à l'accès aux grandes écoles et aux établissements d'enseignement supérieur des candidats titulaires d'un diplôme attestant une qualification professionnelle (art. 1er).27.12.1982 INSTRUCTION N° 13074/DEF/DGA/DPAG relative aux normes médicales d'aptitude applicables aux candidats à l'école polytechnique et à ses élèves, aux candidats à l'admission dans les corps militaires de l'armement, ainsi qu'au personnel de ces corps.03.07.1973 INSTRUCTION N° 38575/DMA/DPAG relative au régime des élèves étrangers admis à l'école polytechnique.14.11.1977 DÉCRET N° 77-1247 relatif à l'accès aux grandes écoles et aux établissements d'enseignement supérieur des candidats titulaires d'un diplôme attestant une qualification professionnelle.20.11.1978 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif aux conditions d'admission à l'école polytechnique d'ingénieurs diplômés de l'école nationale supérieure d'arts et métiers.27.03.1979 ARRÊTÉ relatif aux conditions d'admission à l'école polytechnique par la voie de l'option organisée conformément au décret du 14 novembre 1977.27.05.2014 ARRÊTÉ relatif aux conditions d'aptitude physique des candidats et élèves de l'École polytechnique.22.11.2017 ARRÊTÉ portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière d'admission à l'Ecole polytechnique.
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711.2.2. TITRE II. SCOLARITÉ.
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11 texte(s) attaché(s)10.01.1972 DÉCRET N° 72-30 portant création d'un cadre de personnels militaires féminins de réserve.21.11.1983 INSTRUCTION N° 23785/DEF/DCSN/R relative à la situation au regard du service national actif des élèves rayés des contrôles de l'école polytechnique avant d'avoir accompli la totalité de ce service.03.05.1957 DÉCISION N° 2111/EM A/1/PH instituant des examens psychotechniques à l'école polytechnique.23.05.1972 ARRÊTÉ portant application du deuxième alinéa de l'article 4 de la loi n° 70-631 du 15 juillet 1970 relative à l'école polytechnique.05.05.1975 ARRÊTÉ relatif à la formation militaire des élèves français de l'école polytechnique prévue au deuxième alinéa de l'article 4 de la loi n° 70-631 du 15 juillet 1970 relative à l'école polytechnique.28.03.1983 DIRECTIVE N° 498/DEF/EMA/OL/3 relative aux conditions d'exécution de la formation militaire des élèves reçus au concours de l'école polytechnique.12.09.2008 DÉCRET N° 2008-960 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'École polytechnique.17.11.2017 ARRÊTÉ fixant les droits de scolarité des élèves étrangers de l'Ecole polytechnique et modifiant l'arrêté du 17 novembre 2016 fixant les règles relatives au concours d'admission de l'Ecole polytechnique.
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711.2.3. TITRE III. SORTIE.
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Table Analytique :
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711.2.3.1. Chapitre premier. Conditions de sortie.
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3 texte(s) attaché(s)02.07.1965 LOI N° 65-518 relative à la prise de rang de certains élèves de l'école polytechnique dans les services publics de l'État.16.02.1984 DÉCRET N° 84-117 relatif à l'admission dans les services publics des ingénieurs diplômés de l'école polytechnique.16.02.1984 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant la composition du jury d'admission dans les services publics des ingénieurs diplômés de l'école polytechnique.
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711.2.3.2. Chapitre II. Recrutement des corps civils et militaires à l'école polytechnique.
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Table Analytique :
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711.2.3.2.1. Section 1. Corps militaires.
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Table Analytique :3 texte(s) attaché(s)22.12.1975 DÉCRET N° 75-1206 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre.18.06.2014 DÉCRET N° 2014-639 portant création d'une indemnité compensatoire pouvant être allouée à certains élèves admis en formation initiale ou complémentaire à l'École des officiers de la gendarmerie nationale.03.07.2017 DÉCRET N° 2017-1131 relatif à la formation initiale des officiers de l'armée de l'air et modifiant le décret n° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air.
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711.2.3.2.1.1. A) Statut général des militaires
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711.2.3.2.1.2. B) Armée de terre
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4 texte(s) attaché(s)22.12.1975 DÉCRET N° 75-1206 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre.12.03.1984 DÉCRET N° 84-173 portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre.12.03.1984 DÉCRET N° 84-173 portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre.12.03.1984 DÉCRET N° 84-173 portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre.
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711.2.3.2.1.3. C) Armée de mer
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3 texte(s) attaché(s)22.12.1975 DÉCRET N° 75-1207 portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine.22.12.1975 DÉCRET N° 75-1207 portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine.22.12.1975 DÉCRET N° 75-1207 portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine.
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711.2.3.2.1.4. D) Armée de l'air.
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7 texte(s) attaché(s)22.12.1975 DÉCRET N° 75-1208 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air.22.12.1975 DÉCRET N° 75-1208 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air.22.12.1975 DÉCRET N° 75-1208 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air.
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711.2.3.2.1.5. E) Gendarmerie
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5 texte(s) attaché(s)
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711.2.3.2.1.6. F) Ingénieurs de l'armement
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5 texte(s) attaché(s)15.12.1982 DÉCRET N° 82-1067 portant statut particulier du corps militaire des ingénieurs de l'armement.15.12.1982 DÉCRET N° 82-1067 portant statut particulier du corps militaire des ingénieurs de l'armement.21.12.1967 LOI N° 67-1115 relative aux corps militaires des ingénieurs de l'armement et des ingénieurs des études et techniques d'armement.15.12.1982 DÉCRET N° 82-1067 portant statut particulier du corps militaire des ingénieurs de l'armement.15.12.1982 DÉCRET N° 82-1067 portant statut particulier du corps militaire des ingénieurs de l'armement.
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711.2.3.2.2. Section 2. Corps civils.
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Table Analytique :
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711.2.3.3. Chapitre III. Remboursement des frais de scolarité.
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6 texte(s) attaché(s)13.04.1970 DÉCRET N° 70-323 relatif au remboursement des frais de scolarité par certains élèves de l'école polytechnique.01.06.1979 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL portant application de l'article 3-3 o du décret n° 70-323 du 13 avril 1970 relatif au remboursement des frais de scolarité par certains élèves de l'école polytechnique.13.04.1970 DÉCRET N° 70-323 relatif au remboursement des frais de scolarité par certains élèves de l'école polytechnique.01.06.1979 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL portant application de l'article 3-3° du décret n° 70-323 du 13 avril 1970 relatif au remboursement des frais de scolarité par certains élèves de l'école polytechnique.25.08.1970 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL portant application de l'article 8 du décret n° 70-323 du 13 avril 1970 relatif au remboursement des frais de scolarité par certains élèves de l'école polytechnique.09.12.1970 DÉCRET N° 70-1169 pris pour l'application de l'article 6 du décret n° 70-323 du 13 avril 1970 relatif au remboursement des frais de scolarité par certains élèves de l'école polytechnique.
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712. Enseignements et écoles de l'armement.
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Table Analytique :
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72. Réglementation en matière d'armement.
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73. Dispositions spéciales à certains organismes dépendant de la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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