Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
3. 11. Organisation générale des armées.
4. 12. Règles générales d'exécution du service.
  2. 120. Correspondance générale. Documentation et archives administratives. Bulletins officiels.
  3. 121. Gestion et économies des énergies.
    1. Table Analytique :
  4. 122. Service de garnison.
    2. 122.1. TITRE PREMIER. SERVICE DE GARNISON.
      1. Table Analytique :
      2. 122.1.1. CHAPITRE PREMIER. ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT D'ENSEMBLE.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        26.12.1967 DÉCRET N° 67-1268 portant règlement du service de garnison.
        
        26.12.1967 DÉCRET N° 67-1268 portant règlement du service de garnison.
        
        29.06.2011 INSTRUCTION N° 18011/DEF/EMAT relative à la patrouille de la légion étrangère.
      3. 122.1.2. CHAPITRE II. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES.
        
        Table Analytique :
        
        122.1.2.1. Section 1. Garnisons.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        15.12.1955 DÉCISION N° 1887/EMFA/12/1/19 concernant les honneurs à rendre sur les bases aériennes.
        
        02.01.1978 DÉCISION N° 57/DEF/CAB/C/9 relative au commandement de la garnison de Paris.
        
        17.04.2007 DÉCISION N° 5454 portant désignation du commandant d'armes de la garnison de Chalon-sur-Saône.
        
        122.1.2.2. Section 2. Zones protégées.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        12.03.1980 INSTRUCTION GÉNÉRALE N° 10403/DEF/DAJ/AA/2 relative à l'application de l'article 418-1 du code pénal pour les besoins du ministère de la défense.
        
        14.05.1985 INSTRUCTION N° 999/DEF/EMA/OL/2 sur les gardes et patrouilles dans les zones militaires en temps de paix.
        
        18.12.1985 DÉCRET N° 85-1357 portant création de zones civiles sensibles à l'intérieur de certaines installations d'importance vitale.
        
        122.1.2.3. Section 3. Accès dans les établissements militaires.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        26.02.1952 CIRCULAIRE N° 4670/SEG/CAB/K relative à l'entrée dans les établissements et sur les terrains militaires.
        
        31.10.1919 CIRCULAIRE N° 15308/K relative aux conférences faites par des personnes étrangères à l'armée dans les corps de troupe et les établissements militaires.
        
        17.09.1937 CIRCULAIRE N° 14687/K relative à l'entrée du personnel ouvrier dans les bâtiments militaires.
        
        15.07.1958 INSTRUCTION N° 8590/MA/DSLA/SLP sur l'intervention de l'autorité judiciaire à l'intérieur des établissements, bâtiments et autres dépendances militaires ou maritimes ainsi qu'à bord des bâtiments de l'Etat.
        
        11.07.1947 CIRCULAIRE N° 637/CSI relative à la visite des personnes étrangères à l'armée dans les états-majors, corps de troupe, services et établissements militaires.
        
        122.1.2.4. Section 4. Visite des militaires détenus.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        15.09.1972 CIRCULAIRE N° 3200/DN/EMAT/1/L relative aux relations entre les autorités militaires et l'administration pénitentiaire concernant la visite des militaires détenus.
        
        24.08.1984 INSTRUCTION N° 10888/DEF/DFAJ/AA/2 relative à la visite des détenus par les représentants de l'autorité militaire.
        
        122.1.2.5. Section 5. Surveillance en ville.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        25.11.1968 CIRCULAIRE N° 3119/EMA/ORG/3 relative à la participation de la gendarmerie mobile à la surveillance en ville du personnel militaire.
        
        26.12.1969 CIRCULAIRE N° 4739/DN/EMA/ORG/1 relative à la surveillance en ville du personnel militaire portant l'uniforme et circulant isolément.
        
        122.1.2.6. Section 6. Participation aux charges de garnison.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        05.08.1960 INSTRUCTION N° 671/DN/DCSSA définissant les fonctions de chef de service médical interarmées de garnison pour la coordination des services de santé des armées en cas de crise.
        
        03.11.1966 INSTRUCTION N° 30497/MA/DAAJC/AA/2 relative à l'entretien des tombes des militaires des armées de terre, de mer et de l'air morts en service en temps de paix.
        
        01.04.1969 CIRCULAIRE N° 1923/EMAT/3/EPO relative au service de garnison.
        
        11.07.1980 INSTRUCTION N° 1168/DEF/EMA/OL/2 relative au rôle et aux prérogatives du commandant militaire de l'école militaire.
        
        122.1.2.7. Section 7. Divers.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        04.02.1970 INSTRUCTION N° 4453/DN/CM/K relative à la régularisation des détentions d'armes par les officiers et sous-officiers d'active.
        
        28.07.1981 INSTRUCTION INTERARMÉES N° 10577/DEF/DAJ/AA2 relative à l'information des militaires ou de leur famille en cas d'accidents ou de maladies.
    3. 122.2. TITRE II. HONNEURS ET CÉRÉMONIAL.
      1. Table Analytique :
  5. 123. Mouvements et transports militaires.
    1. Table Analytique :
  6. 124. Protection contre l'incendie.
    1. Table Analytique :
  7. 125. Prévention, hygiène, sécurité et conditions de travail.
    1. Table Analytique :
5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
6. 14. Règles de service propres à la marine.
7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
8. 16. Informatique.
9. 17. Domaine nucléaire.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.