Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
2. 40. Services immobiliers et travaux.
3. 41. Organisation et personnel des commissariats.
4. 42. Solde.
5. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
6. 44. Approvisionnements.
7. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
  2. 450. Approvisionnements.
    1. Table Analytique :
    2. 450.1. Titre premier. Dispositions générales.
      1. 3 texte(s) attaché(s)
        
        18.09.1920 CIRCULAIRE relative au classement à bord des bâtiments de l'État des officiers passagers d'un grade supérieur à celui du commandant du bord.
        
        26.05.1966 CIRCULAIRE N° 558/M/CMa/4 relative à la compétence pour l'approvisionnement, l'installation et l'entretien des appareils de traitement des eaux des cuisines, laveries et buanderies d'unités à terre.
        
        07.04.1950 CIRCULAIRE N° 697 CMa4 relative à l'mputation des frais de transport de matériel.
    3. 450.2. Titre II. Dispositions financières.
      1. 1 texte(s) attaché(s)
    4. 450.3. Titre III. Contrôle de qualité.
      1. 5 texte(s) attaché(s)
        
        09.10.1985 INSTRUCTION TECHNIQUE (IT - V - 04 - 01) N° 10176/DEF/DCCA/AP/RA/V relative aux prélèvements d'échantillons de denrées alimentaires.
        
        18.05.1984 INSTRUCTION TECHNIQUE N° 10098/DEF/DCCAT/AP/ER relative à l'agrément des unités de production, de transformation et d'entreposage des viandes et des produits à base de viande (IT-V-03-01).
        
        06.05.1968 INSTRUCTION N° 426/A/DCCA/BT relative à la conservation en cours de stockage des effets et des matériels du commissariat.
        
        03.12.1974 CIRCULAIRE N° 10630/DEF/DCCA/2/DT relative aux ceintures et harnais de sécurité et à leurs accessoires.
        
        16.04.1981 INSTRUCTION N° 500020/DEF/INT/PBF/APPRO/AG relative au conditionnement des produits alimentaires liquides.
    5. 450.4. Titre IV. Fonctionnement des établissements.
      1. 2 texte(s) attaché(s)
        
        04.07.1956 INSTRUCTION N° 14229/AM/Int./MB/PLO/DC sur l'installation, l'ameublement, l'entretien et la domesticité des hôtels des officiers généraux et assimilés, dans les territoires et départements d'outre-mer.
        
        12.03.2013 INSTRUCTION N° 11/DEF/SGA/DAF/FFC2 relative à la perception de la redevance ameublement due par le personnel militaire du ministère de la défense affecté dans les départements d'outre-mer.
    6. 450.5. Titre V. Habillement.
      1. 21 texte(s) attaché(s)
        
        04.07.1962 INSTRUCTION N° 1329/EMIA/ORG/1 relative à l'organisation et au fonctionnement des bureaux d'aide militaire.
        
        15.04.1966 CIRCULAIRE N° 335/CMa/1 relative à l'administration des élèves et stagiaires étrangers dans les écoles et formations de la marine.
        
        10.05.1973 DÉCISION N° 347/EMM/CAB N° 22305/MA/GEND/MAT/DIV relative aux tenues des gendarmes maritimes.
        
        21.01.1976 CIRCULAIRE N° 536/DEF/DCCA/2/DT relative à la confection par les maîtres tailleurs, d'effets d'habillement au profit des officiers, dans le cadre des « travaux administratifs ».
        
        15.02.1985 INSTRUCTION N° 20275/DEF/DCCA/MAT/2 relative à l'équipement en effets d'habillement des militaires de l'armée de l'air appelés à séjourner outre-mer.
        
        07.04.1986 NOTE-CIRCULAIRE N° 61/EMM/MAT/FC relative aux brassières de sauvetage à bord des bâtiments et embarcations, nature et répartition.
        
        17.01.1933 CIRCULAIRE relative à l'obligation du port d'une plaque d'identité pour tout le personnel embarqué.
        
        16.10.2007 INSTRUCTION N° 278/DEF/EMAT/SOUT/ASH - DEF/DCCAT/LOG/REG relative à l'habillement dans l'armée de terre.
        
        27.11.2007 CIRCULAIRE N° 0-76087-2007/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP relative à la procédure de l'échange standard assoupli.
        
        21.11.2011 DÉCRET N° 2011-1600 relatif au régime d'habillement du personnel militaire des armées, des services et directions du ministère de la défense et de certaines formations spécialisées de la gendarmerie nationale.
        
        17.02.2012 DIRECTIVE N° 882/DEF/DCSCA/SD_AS/BRL relative au montant du droit de tirage habillement individuel du personnel militaire de l'armée de terre.
        
        23.12.2011 ARRÊTÉ pris en application de l'article 4. du décret n° 2011-1600 du 21 novembre 2011 relatif au régime d'habillement du personnel militaire des armées, des services et directions du ministère de la défense et de certaines formations spécialisées de la gendarmerie nationale.
        
        27.06.2013 INSTRUCTION N° 473/DEF/DPSD/SDAL relative au régime d'habillement des militaires travaillant en tenue civile au sein de la direction de la protection et de la sécurité de la défense.
        
        07.01.1966 INSTRUCTION INTERMINISTÉRIELLE N° 401/MA/CAB relative aux élèves et stagiaires militaires étrangers dans les écoles et formations militaires françaises.
        
        28.02.1973 DÉCISION N° 163/EMM/CAB et N° 9800/DN/GEND/MAT/DIV relative à la commission de la tenue de la gendarmerie maritime.
        
        16.02.2017 CIRCULAIRE N° 0-3604-2017/DEF/EMM/ASC relative à la composition du sac et du trousseau du personnel militaire de la marine, de la gendarmerie maritime et des ayants droit.
        
        02.11.2017 INSTRUCTION N° 1756/ARM/EMM/ASC relative à la gestion des effets d'habillement du personnel militaire de la marine nationale.
        
        22.11.2017 INSTRUCTION N° 30000/ARM/DGRIS/SPRI relative aux élèves et stagiaires étrangers dans les organismes de formation français de défense et de sécurité.
        
        25.05.2018 CIRCULAIRE N° 829/ARM/EMM/ASC relative à la collection individuelle d'habillement de sous-marinier.
        
        19.09.2018 CIRCULAIRE N° 1603/ARM/EMM/ASC relative aux rubans légendés règlementaires.
        
        03.12.2018 CIRCULAIRE N° 2007/ARM/EMM/ASC relative à l'allocation en effets spéciaux du personnel marin pompier à terre des équipes d'intervention terrestre et du personnel en formation « sécurité-incendie ».
    7. 450.6. Titre VI. Matériel.
      1. 4 texte(s) attaché(s)
        
        26.05.1975 INSTRUCTION N° 5000/DEF/DCCA/2/5 fixant les standards en matériels hôteliers à bord des avions du commandement du transport aérien militaire (COTAM) qui ne sont pas équipés par l'entremise d'un service d'armement hôtelier.
        
        18.09.1978 NOTE-CIRCULAIRE N° 120/EMM/MAT/FC portant mise en service d'une calculatrice de navigation TI 59.
        
        01.06.1979 CIRCULAIRE N° 402/DEF/CMa 4 relative aux remorques de port et de mer.
        
        20.06.1979 CIRCULAIRE N° 302/EMM/OPS/EMPL relative au matériel météorologique des bâtiments.
    8. 450.7. Titre VII. Dispositions diverses.
      1. 7 texte(s) attaché(s)
        
        15.06.1970 CIRCULAIRE N° 20311/T/3/2/INT relative à l'activité des sections « chauffage » et « froid » des ateliers régionaux de réparation des matériels des subsistances.
        
        25.09.1986 INSTRUCTION N° 40725/DEF/DCCAT/AP/M relative à la dotation des organismes d'alimentation en matériels de restauration collective, au suivi, à l'entretien, au renouvellement et à la comptabilité de ces matériels.
        
        24.02.1986 INSTRUCTION TECHNIQUE N° 10030/DEF/DCCAT/AP/RA relative aux produits alimentaires pré-emballés (IT-V-02-01).
        
        18.06.1976 CIRCULAIRE N° 106/EMM/LOG/TAR relative à l'accord franco-allemand sur les règlements des frais occasionnés par les escales.
        
        08.12.1982 CIRCULAIRE N° 767/DEF/CMa/4 relative à l'acquisition et à la mise en place des chiens d'accompagnement des unités de la marine.
        
        07.07.2006 INSTRUCTION N° 10440/DEF/DCCAT/LOG relative à la maintenance des matériels du commissariat de l'armée de terre.
        
        30.05.2007 INSTRUCTION N° 000-33810-2007/DEF/DCCM/LOG/AF relative au réglement d'armement, au ravitaillement et à l'administration du matériel de culte des formations et organismes de la marine.
  3. 451. Tenues et uniformes.
8. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
9. 47. Service du matériel propre aux armées.
10. 48. Aéronautique navale.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.