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Administration Centrale
24 septembre 2015

Décret N° 2015-1176 du 24 septembre 2015 relatif à l'organisation et au régime administratif et financier de l'Ecole polytechnique.

NOR : D E F D 1 5 1 2 6 4 6 D

Texte(s) modifié(s) :

Code de l'éducation.

Décret N° 2015-566 du 20 mai 2015 relatif au remboursement des frais d'entretien et d'études par certains élèves de l'Ecole polytechnique. Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 96-1124 du 20 décembre 1996 relatif à l'organisation et au régime administratif et financier de l'école polytechnique. Référence de publication : JO n° 222 du 25 septembre 2015, texte n° 15 ; signalé au BOC 44/2015.

Classé(s) au(x) : BOEM 711.1.1. , 110.8.1.1.1.

Administration Centrale
02 septembre 2015

Arrêté du 02 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement et conférant la qualité d'ordonnateur secondaire au directeur du service de l'exécution financière, de la gestion logistique des biens et des comptabilités relevant de la direction générale de l'armement

NOR : D E F D 1 5 2 0 8 6 4 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 01 juin 2011 portant règlement de comptabilité au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration pour la désignation d'ordonnateurs secondaires du ministère de la défense et des anciens combattants. Arrêté du 05 août 2011 portant règlement de comptabilité au ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État pour la désignation d'ordonnateurs secondaires du ministère de la défense et des anciens combattants sur les opérations du compte d'affectation spéciale « gestion du patrimoine immobilier de l'État ». Arrêté du 05 août 2011 portant règlement de comptabilité au ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État pour la désignation d'ordonnateurs secondaires du ministère de la défense et des anciens combattants. Arrêté du 25 novembre 2011 portant règlement de comptabilité au ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État pour la désignation d'ordonnateurs du ministère de la défense et des anciens combattants sur le programme n° 762 « Optimisation de l'usage du spectre hertzien ». Arrêté du 23 avril 2015 portant délégation des pouvoirs d'ordonnateur du ministre de la défense. Arrêté du 23 avril 2015 organisant l'exercice des attributions de l'ordonnateur principal du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 221 du 24 septembre 2015, texte n° 10 ; signalé au BOC 44/2015.

Administration Centrale
07 juin 2007

Arrêté du 07 juin 2007 fixant les spécifications techniques destinées à servir de base à l'établissement des servitudes aéronautiques, à l'exclusion des servitudes radioélectriques

NOR : D E V A O 7 5 5 7 9 6 A

Précédent modificatif :

Arrêté du 7 octobre 2011 (n.i. BO ; JO n° 240 du 15 octobre 2011, texte n° 9, p. 17410).

Arrêté du 26 juillet 2012 (n.i. BO ; JO n° 238 du 12 octobre 2012, texte n° 23, P. 15947).

Arrêté du 14 avril 2015 (n.i. BO ; JO n° 96 du 24 avril 2015, texte n° 5, p. 7235).

Arrêté du 6 juin 2017 (n.i. BO ; JO n° 142 du 18 juin 2017, texte n° 7).

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 31 décembre 1985 fixant les spécifications techniques destinées à servir de base à l'établissement des servitudes aéronautiques, à l'exclusion des servitudes radio-électriques. Pièce(s) jointe(s) : Neuf annexes. Référence de publication : JO n° 250 du 27 octobre 2007, texte n° 2 ; signalé au BOC 44/2015.

Classé(s) au(x) : BOEM 103.2.2.4. , 401.1.5.

Administration Centrale
20 août 1992

Arrêté du 20 août 1992 modifiant l'arrêté du 31 décembre 1984 fixant les spécifications techniques destinées à servir de base à l'établissement des servitudes aéronautiques, à l'exclusion des servitudes radioélectriques.

NOR : E Q U A 9 2 0 0 6 0 1 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 31 décembre 1985 fixant les spécifications techniques destinées à servir de base à l'établissement des servitudes aéronautiques, à l'exclusion des servitudes radio-électriques. Référence de publication : JO n° 204 du 3 septembre 1992, page 12084 ; signalé au BOC 44/2015.

Texte 1
28 mai 2015

Directive N° 310387/DEF/SGA/DRH-MD du 28 mai 2015 relative au reclassement au groupe VII des aides-soignants ouvriers de l'État.

NOR : D E F P 1 5 5 1 3 5 7 X

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 44 du 1er octobre 2015, texte 1.

Classé(s) au(x) : BOEM 254-1.1.

Texte 2
28 mai 2015

Directive N° 310388/DEF/SGA/DRH-MD du 28 mai 2015 relative à la rémunération au groupe VII de certains ouvriers de pyrotechnie du service interarmées des munitions.

NOR : D E F P 1 5 5 1 3 5 6 X

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 44 du 1er octobre 2015, texte 2.

Classé(s) au(x) : BOEM 254-0.1.3.

Texte 3
24 juin 2015

Archivé Décision N° 1521/DEF/DGRIS du 24 juin 2015 désignant les responsables de budget opérationnel de programme et d'unité opérationnelle du programme 144.

NOR : D E F E 1 5 5 1 6 5 0 S

Abrogé le 09 octobre 2018 par : DÉCISION 18-10-2050/ARM/DGRIS/DG désignant les responsables de budget opérationnel de programme et d'unité opérationnelle du programme 144. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 44 du 1er octobre 2015, texte 3.

Classé(s) au(x) : BOEM 310.1.1.

Texte 4
30 juillet 2015

Arrêté du 30 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 21 août 1970 fixant les conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieure.

NOR : D E F P 1 5 5 1 4 0 1 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 21 août 1970 fixant les conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieure. Référence de publication : BOC n° 44 du 1er octobre 2015, texte 4.

Texte 5
13 juillet 2015

Décision N° 514844/DEF/DCSSA/PC/ORG du 13 juillet 2015 portant dissolution du centre médical des armées de Verdun.

NOR : D E F E 1 5 5 1 3 6 5 S

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 44 du 1er octobre 2015, texte 5.

Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.

Texte 6
15 juillet 2015

Décision N° 1318/DEF/EMA/PERF/BORG du 15 juillet 2015 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F E 1 5 5 1 6 0 4 S

Référence(s) :

Code de la défense.

Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées. Instruction N° 21340/DEF/CAB du 04 juin 1996 relative aux principes d'organisation des organismes interarmées et à vocation interarmées. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 792/DEF/EMA/OL/2 du 22 avril 1998 relative à la tutelle des organismes interarmées relevant du chef d'état-major des armées. Référence de publication : BOC n° 44 du 1er octobre 2015, texte 6.

Texte 7
17 juillet 2015

Instruction N° 512/DEF/RH-AT/PMF/DS du 17 juillet 2015 relative à la gouvernance du domaine de spécialités combat et techniques du génie et à la formation de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire et du personnel civil du domaine.

NOR : D E F T 1 5 5 1 3 5 3 J

Référence(s) : Instruction N° 955/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 14 janvier 2009 relative à la formation des officiers d'active. Instruction N° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 26 mai 2014 relative à la formation individuelle des militaires du rang de l'armée de terre. Instruction N° 700/DEF/RH-AT/PMF/ES du 03 juin 2014 relative au dispositif provisoire de gouvernance des métiers. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 12 mai 2015 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 699/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 49/DEF/ESAG/DEP/PIL/GEN du 19 septembre 2006 relative à la formation individuelle de spécialité des officiers de carrière, sous contrat, volontaires ou de réserve du domaine « combat et techniques du génie ». Instruction N° 512/DEF/RH-AT/PMF/DS du 25 juin 2012 relative au domaine de spécialités « combat et techniques du génie » et la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire et du personnel civil du domaine. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC n° 44 du 1er octobre 2015, texte 7.

Classé(s) au(x) : BOEM 630.2.5.1.

Texte 8
21 septembre 2015

Archivé Arrêté du 21 septembre 2015 fixant les spécialités de mécanicien non navigant de l'armée de terre et la liste des unités ouvrant droit à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs.

NOR : D E F T 1 5 5 1 6 3 1 A

Abrogé le 29 septembre 2017 par : ARRÊTÉ portant abrogation de texte. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 44 du 1er octobre 2015, texte 8.

Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.6.

Texte 9
10 juillet 2015

Décision N° 0-17900-2015/DEF/EMM/ORG du 10 juillet 2015 modifiant la décision n° 0-12244-2014/DEF/EMM/ORG du 9 septembre 2014 portant création de la formation « Provence ».

NOR : D E F B 1 5 5 1 4 0 7 S

Texte(s) modifié(s) : Décision N° 0-12244-2014/DEF/EMM/ORG du 09 septembre 2014 portant création de la formation « Provence ». Référence de publication : BOC n° 44 du 1er octobre 2015, texte 9.

Texte 10
28 juillet 2015

Décision N° 0-19168-2015/DEF/CEMM du 28 juillet 2015 portant homologation d'un motif symbolique et d'un fanion.

NOR : D E F B 1 5 5 1 5 4 4 S

Référence(s) : Circulaire N° 249/DEF/CEMM du 13 mai 2004 relative à la symbolique militaire.

Lettre n° 507091/DEF/SGA/SHD/DSD/DSM du 23 juillet 2015.

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 44 du 1er octobre 2015, texte 10.

Classé(s) au(x) : BOEM 141.6.

Texte 11
29 juillet 2015

Archivé Instruction N° 0-12599-2015/DEF/DPMM/PMS du 29 juillet 2015 relative à l'indemnité pour sujétion spéciale d'alerte opérationnelle.

NOR : D E F B 1 5 5 1 6 5 2 J

Abrogé le 20 décembre 2016 par : INSTRUCTION N° 0-38717-2016/DEF/DPMM/PMS relative à l'indemnité pour sujétion spéciale d'alerte opérationnelle. Référence(s) : Décret du 17 avril 1965 portant création d'une indemnité pour sujétion spéciale d'alerte opérationnelle. Arrêté du 03 mars 2004 fixant le taux de l'indemnité pour sujétion spéciale d'alerte opérationnelle. Arrêté du 27 juillet 2015 fixant la liste des formations ouvrant droit à la perception de l'indemnité pour sujétion spéciale d'alerte opérationnelle. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 0-28792-2011/DEF/EMM/PMS du 24 octobre 2011 relative à l'indemnité pour sujétion spéciale d'alerte opérationnelle. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 44 du 1er octobre 2015, texte 11.

Classé(s) au(x) : BOEM 421.2.2.

Texte 12
26 juin 2015

Archivé Arrêté du 26 juin 2015 fixant la liste des spécialités ouvrant droit à l'indemnité journalière de service aéronautique.

NOR : D E F L 1 5 5 1 2 1 8 A

Abrogé le 19 décembre 2016 par : ARRÊTÉ fixant la liste des spécialités de l'armée de l'air ouvrant droit à l'indemnité journalière de service aéronautique. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 28 mai 2013 fixant la liste des spécialités ouvrant droit à l'indemnité journalière de service aéronautique. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 44 du 1er octobre 2015, texte 12.

Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.6.

Texte 13
10 juin 2013

Archivé Délégation de gestion du 10 juin 2013 entre la directrice du centre ministériel de gestion de Lyon et le directeur du centre ministériel de gestion de Bordeaux.

NOR : D E F P 1 3 5 2 5 3 2 X

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 44 du 1er octobre 2015, texte 13.

Texte 14
18 août 2015

Circulaire N° 230472/DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/FM4 du 18 août 2015 relative aux demandes de renouvellement de pension militaire d'invalidité temporaire et aux demandes de révision pour aggravation d'infirmités faites par les militaires.

NOR : D E F P 1 5 5 1 4 9 0 C

Référence(s) :

Code des pensions militaires dinvalidité et des victimes de la guerre.

Circulaire N° 230125/DEF/DGA/DRH-MD/SPGRH/FM4 du 12 février 2010 relative à la constitution, à l'instruction et à la liquidation des dossiers de pension d'invalidité du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre. Référence de publication : BOC n° 44 du 1er octobre 2015, texte 14.

Texte 15
31 août 2015

Archivé Circulaire N° 131351/DEF/DGA/DRH/SDGS/RS du 31 août 2015 portant sur les modalités d'attribution du pécule modulable d'incitation au départ des militaires pour l'année 2016.

NOR : D E F A 1 5 5 1 5 6 5 C

Abrogé le 18 avril 2017 par : CIRCULAIRE N° 45216/DEF/DGA/DRH/SDGS/RS portant abrogation de textes. Référence(s) : Code du 28 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code général des impôts, (article 81).

Code du 28 avril 2024 des pensions civiles et militaires de retraite. (Dernière modification le 25 janvier 2016 - Document consolidé le 16 février 2016). Loi N° 2013-1168 du 18 décembre 2013 relative à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale (1). Décret N° 2011-2103 du 30 décembre 2011 portant relèvement des bornes d'âge de la retraite des fonctionnaires, des militaires et des ouvriers de l'État. Décret N° 2013-1308 du 27 décembre 2013 pris pour l'application de l'article 38 de la loi n° 2013-1168 du 18 décembre 2013 relative à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC n° 44 du 1er octobre 2015, texte 15.

Texte 16
01 juillet 2015

Archivé Circulaire N° 509803/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 01 juillet 2015 relative à l'orientation et à l'information des officiers de l'armée de terre en 2015-2016.

NOR : D E F T 1 5 5 1 3 5 2 C

Abrogé le 25 juillet 2016 par : CIRCULAIRE N° 509803/DEF/RH-AT/EP/PRH/OFF relative à l'orientation et à l'information des officiers de l'armée de terre à compter de 2016. Référence(s) : Code du 28 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Instruction N° 1220/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 juin 2010 relative aux officiers sous contrat de l'armée de terre. Instruction N° 13014/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 23 mars 2014 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre. Instruction N° 13013/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 20 mai 2014 relative au diplôme technique de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 512539/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 22 juillet 2014 relative à l'orientation et à l'information des officiers de l'armée de terre en 2014-2015. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 44 du 1er octobre 2015, texte 16.

Texte 17
02 septembre 2015

Archivé Circulaire N° 502744/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD du 02 septembre 2015 relative à l'organisation des concours sur épreuves d'admission à l'école militaire interarmes en 2016.

NOR : D E F T 1 5 5 1 5 7 0 C

Abrogé le 28 juillet 2016 par : CIRCULAIRE N° 503696/DEF/RH-AT/SDR/BC/RSD relative à l'organisation des concours sur épreuves d'admission à l'école militaire interarmes en 2017. Référence(s) : Décret N° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. Arrêté du 23 décembre 2009 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'admission dans les écoles militaires d'élèves officiers de carrière de l'armée de terre et des candidats pour un recrutement au choix dans le corps des officiers des armes de l'armée de terre. Arrêté du 13 janvier 2011 relatif aux concours d'admission à l'école militaire interarmes. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 500922/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD du 28 août 2014 relative aux concours sur épreuves d'admission à l'école militaire interarmes en 2015. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 44 du 1er octobre 2015, texte 17.

Sommaire du BOC n°44 du 01/10/2015

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