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Administration Centrale
29 janvier 2016

Décret N° 2016-82 du 29 janvier 2016 modifiant le décret n° 2008-836 du 22 août 2008 fixant l'échelonnement indiciaire des corps et des emplois communs aux administrations de l'Etat et de ses établissements publics ou afférent à plusieurs corps de fonctionnaires de l'Etat et de ses établissements publics.

NOR : R D F F 1 5 2 7 3 4 8 D

Texte(s) modifié(s) : Décret N° 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'État relevant du régime général des retraites. Décret N° 2008-836 du 22 août 2008 fixant l'échelonnement indiciaire des corps et des emplois communs aux administrations de l'État et de ses établissements publics ou afférent à plusieurs corps de fonctionnaires de l'État et de ses établissements publics.

A compter du 1er janvier 2017 : Décret n° 2009-369 du 1er avril 2009 (n.i. BO ; JO n° 79 du 3 avril 2009, texte n° 9).

Texte(s) abrogé(s) :

A compter du 1er janvier 2017 : Décret n° 2007-1848 du 26 décembre 2007 (n.i. BO ; JO n° 302 du 29 décembre 2007, texte n° 25).

Référence de publication : JO n° 26 du 31 janvier 2016, texte n° 52 ; signalé au BOC 5/2016.

Administration Centrale
19 janvier 2016

Arrêté du 19 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 29 juillet 2014 portant organisation du service du commissariat des armées et l'arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées.

NOR : D E F D 1 6 0 2 1 4 5 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 29 juillet 2014 portant organisation du service du commissariat des armées. Arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées. Arrêté du 23 avril 2015 portant délégation des pouvoirs d'ordonnateur du ministre de la défense. Référence de publication : JO n° 23 du 28 janvier 2016, texte n° 13 ; signalé au BOC 5/2016.

Administration Centrale
01 février 2016

Avis du 01 février 2016 de concours sur épreuves ouverts en 2016 au personnel militaire et à certains fonctionnaires pour le recrutement dans le corps des commissaires des armées.

NOR : D E F E 1 6 5 0 0 4 4 V

Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Décret N° 2012-1029 du 05 septembre 2012 portant statut particulier du corps des commissaires des armées. Arrêté du 12 décembre 2012 relatif aux concours internes de recrutement dans le corps des commissaires des armées. Arrêté du 29 juillet 2014 portant organisation du service du commissariat des armées. Instruction N° 9935/DEF/DCSCA/BGC/SRF du 30 mars 2015 relative à l'organisation et au déroulement des concours internes de recrutement dans le corps des commissaires des armées.

Circulaire n° 15894/DEF/DCSCA/BGC/SRF du 15 décembre 2015 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC n° 5 du 4 février 2016.

Administration Centrale
22 décembre 2015

Arrêté du 22 décembre 2015 portant organisation de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire.

NOR : D E F D 1 5 3 2 6 6 6 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 23 avril 2015 portant délégation des pouvoirs d'ordonnateur du ministre de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 15 octobre 2010 portant organisation de l'institut de recherche stratégique de l'École militaire. Référence de publication : JO n° 25 du 30 janvier 2016 ; texte n° 43 ; signalé au BOC 5/2016.

Classé(s) au(x) : BOEM 110.6.2.1.

Administration Centrale
19 janvier 2016

Arrêté du 19 janvier 2016 relatif à l'inspection du commissariat des armées.

NOR : D E F D 1 6 0 2 1 4 1 A

Précédent modificatif :

Arrêté du 22 décembre 2016 (n.i. BO ; JO n° 302 du 29 décembre 2016, texte n° 59).

Référence de publication : JO n° 23 du 28 janvier 2016, texte n° 12 ; signalé au BOC 5/2016.

Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.5.3.4.

Texte 1
26 novembre 2015

Archivé Instruction N° 11130/DEF/CAB/SDBC/DECO/A4 du 26 novembre 2015 fixant les modalités d'application du décret n° 2014-389 du 29 mars 2014 relatif à la médaille de la défense nationale.

NOR : D E F M 1 5 5 2 1 1 2 J

Abrogé le 28 septembre 2018 par : INSTRUCTION N° 7471/ARM/CAB/SDBC/DDH fixant les modalités d'application du décret n° 2014-389 du 29 mars 2014 relatif à la médaille de la défense nationale. Référence(s) : Décret N° 2014-389 du 29 mars 2014 relatif à la médaille de la défense nationale. Arrêté du 04 septembre 2014 portant délégation de pouvoirs relative à l'octroi ou au retrait de la médaille de la défense nationale, ainsi qu'à la suspension du droit à son port. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 30650/DEF/CAB/SDBC/DECO/A4 du 30 décembre 2015 fixant les modalités d'application du décret n° 2014-389 du 29 mars 2014 relatif à la médaille de la défense nationale. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Cinq imprimés répertoriés. Référence de publication : BOC n° 5 du 4 février 2016, texte 1.

Classé(s) au(x) : BOEM 202.2.10.

Texte 2
23 décembre 2015

Archivé Circulaire N° 230681/DEF/SGA/DRH-MD du 23 décembre 2015 relative au prêt habitat du ministère de la défense.

NOR : D E F P 1 5 5 2 3 6 7 C

Abrogé le 13 avril 2017 par : CIRCULAIRE N° 12263/DEF/SGA/DRH-MD relative au prêt habitat du ministère de la défense. Référence(s) : Circulaire N° 177/DEF/SGA du 14 février 2008 relative à la qualité de ressortissant de l'action sociale des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 500755/DEF/SGA/DFP/AS/IR du 04 février 2003 relative aux prêts de l'action sociale. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Trois imprimés répertoriés. Référence de publication : BOC n° 5 du 4 février 2016, texte 2.

Classé(s) au(x) : BOEM 520.3.2.2.

Texte 3
01 janvier 2015

Arrêté du 01 janvier 2015 fixant pour l'armée de l'air les modalités des épreuves de sélection professionnelle pour l'accès au grade de major.

NOR : D E F P 1 6 5 0 0 3 7 A

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 22 décembre 2008 fixant pour l'armée de l'air les modalités des épreuves de sélection professionnelle pour l'accès au grade de major. Référence de publication : BOC n° 5 du 4 février 2016, texte 3.

Classé(s) au(x) : BOEM 231.1.4.2.

Texte 4
20 janvier 2016

Archivé Arrêté du 20 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 6 février 2014 relatif au recrutement des commis greffiers de carrière du service de la justice militaire.

NOR : D E F D 1 6 5 0 0 3 6 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 06 février 2014 relatif au recrutement des commis greffiers de carrière du service de la justice militaire. Référence de publication : BOC n° 5 du 4 février 2016, texte 4.

Texte 5
07 juillet 2015

Instruction N° 551/DEF/DGA/DS/SDPA du 07 juillet 2015 relative à l'organisation des services d'administration centrale de la direction de la stratégie.

NOR : D E F A 1 5 5 2 1 0 1 J

Référence(s) : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement.

c) Instruction générale n° 1516 du 26 mars 2010 (n.i. BO).

Instruction N° 190998/DEF/DGA/DS du 02 octobre 2013 relative à la gestion des travaux relatifs à la science, recherche, technologie et innovation au sein du ministère de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 551/DEF/DGA/DS/SDPA du 02 avril 2010 relative aux missions et à l'organisation des services d'administration centrale de la direction de la stratégie. Référence de publication : BOC n° 5 du 4 février 2016, texte 5.

Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.3.1.

Texte 6
27 octobre 2015

Instruction N° 553/DEF/DGA/DI/SPEM/SDGQ du 27 octobre 2015 relative à l'organisation de la direction du développement international.

NOR : D E F A 1 5 5 2 1 0 0 J

Référence(s) : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 553/DEF/DGA/DI/SPEM/SDGQ du 14 mars 2014 relative à l'organisation de la direction du développement international. Référence de publication : BOC n° 5 du 4 février 2016, texte 6.

Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.4.1.

Texte 7
17 septembre 2015

Instruction N° 144/DEF/EMA/SC_PERF du 17 septembre 2015 relative aux missions et aux attributions du commandant de base de défense.

NOR : D E F E 1 5 5 2 4 1 3 J

Référence(s) :

Voir annexe I.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 144/DEF/EMA/SC_SOUT du 18 juin 2014 relative aux missions et attributions du commandant de base de défense. Pièce(s) jointe(s) : Neuf annexes. Référence de publication : BOC n° 5 du 4 février 2016, texte 7.

Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.5.5.1.

Texte 8
21 septembre 2015

Instruction N° 1/DEF/EMA/PERF/PMRE du 21 septembre 2015 relative à l'organisation et à la coordination interarmées en matière de prévention, maîtrise des risques et environnement.

NOR : D E F E 1 5 5 2 2 4 8 J

Référence(s) :

Voir annexe I.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1447/DEF/EMA/LORH/PSE du 06 juillet 2005 relative à l'organisation de la prévention au profit du personnel civil et militaire dans les organismes et directions interarmées métropolitains relevant de l'état-major des armées. Instruction N° 101/DEF/EMA/SLI/PSE du 13 janvier 2006 relative à l'organisation de la prévention du personnel civil et du personnel militaire dans les organismes implantés outre-mer et à l'étranger. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 5 du 4 février 2016, texte 8.

Classé(s) au(x) : BOEM 125.1.

Texte 9
18 novembre 2015

Circulaire N° 4118/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 18 novembre 2015 relative à la rémunération des agents du service des essences des armées participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement.

NOR : D E F E 1 5 5 2 0 9 3 C

Référence(s) : Décret N° 2010-235 du 05 mars 2010 relatif à la rémunération des agents publics participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement. Arrêté du 30 août 2011 pris en application des dispositions du décret n° 2010-235 du 5 mars 2010 modifié relatif à la rémunération des agents publics participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement. Instruction N° 310528/DEF/SGA/DRH-MD du 11 juin 2013 relative aux dispositions fixées par l'arrêté du 30 août 2011 pris en application des dispositions du décret n° 2010-235 du 5 mars 2010 modifié relatif à la rémunération des agents publics participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 740/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM/RFR du 24 février 2015 relative à la rémunération des agents du service des essences des armées participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes et quatre appendices. Référence de publication : BOC n° 5 du 4 février 2016, texte 9.

Classé(s) au(x) : BOEM 503.1.6.1.

Texte 10
04 décembre 2015

Instruction N° 15667/DEF/DCSCA/BGC/RES du 04 décembre 2015 relative à l'organisation et au fonctionnement de la commission consultative de la réserve opérationnelle du service du commissariat des armées.

NOR : D E F E 1 5 5 2 2 0 5 J

Référence(s) : Code du 12 octobre 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Arrêté du 28 mai 2014 relatif aux commissions consultatives de la réserve opérationnelle. Arrêté du 29 juillet 2014 portant organisation du service du commissariat des armées. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 5 du 4 février 2016, texte 10.

Classé(s) au(x) : BOEM 411.1.

Texte 11
08 janvier 2016

Instruction N° 40908/DEF/EMA/PERF/BORG - N° 40908/DEF/DCSSA/PC/MA - N° 40908/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 08 janvier 2016 relative à la surveillance médico-physiologique de l'entraînement physique militaire et sportif.

NOR : D E F E 1 6 5 0 0 1 6 J

Référence(s) : Arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Instruction N° 600/DEF/DCSSA/PC/MA du 17 juillet 2015 relative au soutien sanitaire des activités à risques dans les armées, directions et services.

Publication interarmées 7.1.1. n° D-11-008039/DEF/EMA/RH du 12 octobre 2011.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 5140/DEF/CSM/EPS/S/C N° 655/DEF/DCSSA/AST/AS du 18 mars 1994 relative à la surveillance médico-physiologique de l'entraînement physique militaire et sportif. Instruction N° 362/DEF/DCSSA/AST/AS du 10 février 1997 relative à la catégorisation médico-physiologique en vue de l'entraînement physique militaire et sportif. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 5 du 4 février 2016, texte 11.

Classé(s) au(x) : BOEM 562.3.

Texte 12
22 décembre 2015

Instruction N° 500081/DEF/RH-AT/PMF du 22 décembre 2015 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F T 1 5 5 2 4 2 0 J

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 785/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 2831/DEF/EMSAM/DEP du 02 juin 2004 relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière, sous contrat, volontaires ou de réserve, ainsi que du personnel civil de catégorie B du domaine de spécialités « gestion des ressources humaines ». Référence de publication : BOC n° 5 du 4 février 2016, texte 12.

Texte 13
24 novembre 2015

Circulaire N° 1193/DEF/DRH-AA/DIR/ADJ du 24 novembre 2015 relative à la préparation des candidats au concours sur épreuves d'admission à l'école militaire de l'air.

NOR : D E F L 1 5 5 2 2 3 1 C

Référence(s) : Décret N° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 121/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC/EMA du 05 février 2009 relative à la préparation des candidats au concours sur épreuves d'admission à l'école militaire de l'air. Référence de publication : BOC n° 5 du 4 février 2016, texte 13.

Classé(s) au(x) : BOEM 643.3.1.

Texte 14
26 janvier 2016

Circulaire N° 270204/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS du 26 janvier 2016 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre - concours 2016.

NOR : D E F T 1 6 5 0 0 4 3 C

Référence(s) : Arrêté du 03 août 2015 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 340122/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 27 janvier 2014 relative à la formation de spécialité état-major et à l'attribution du diplôme d'état-major. Instruction N° 13013/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 20 mai 2014 relative au diplôme technique de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique de l'armée de terre. Instruction N° 13014/DEF/RH-AT/SDEP/BPRH/OFF du 15 décembre 2015 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 5 du 4 février 2016, texte 14.

Texte 15
12 janvier 2016

Archivé Circulaire N° 46/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF du 12 janvier 2016 portant sur l'accession des militaires du rang engagés et des militaires musiciens de l'air au certificat élémentaire - session 2016.

NOR : D E F L 1 6 5 0 0 1 8 C

Abrogé le 10 janvier 2017 par : CIRCULAIRE N° 45/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC portant sur l'accession des militaires du rang engagés et des militaires musiciens de l'air au certificat élémentaire - session 2017. Référence(s) : Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés.

Décret du 9 juillet 2015 (n.i. BO ; JO n° 158 du 10 juillet 2015 ; texte n° 73).

Arrêté du 03 mars 2010 fixant les conditions et modalités de recrutement des militaires engagés ainsi que les modalités de souscription des engagements dans l'armée de l'air. Arrêté du 03 août 2015 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 1005/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DADM du 03 novembre 2011 relative aux engagements des sous-officiers et des militaires du rang engagés dans l'armée de l'air. Instruction N° 1007/DEF/DRH-AA/SDAc du 20 février 2013 relative au recrutement, à la gestion et à la qualification professionnelle du personnel non officier musicien de l'armée de l'air. Instruction N° 932/DEF/EMA/SC.SOUT/CPCS/CDT - N° 34/DEF/DRH-AA/DIR_ADJT du 03 février 2014 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Instruction N° 1800/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 05 novembre 2014 portant codification des repères et indices de spécialité, sous-spécialité et spécialisation. Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/DIR/ADJ du 13 mars 2015 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Circulaire N° 2034/DEF/DRH-AA/SDGR/BR du 14 février 2013 relative au recrutement externe des élèves sous-officiers du personnel non navigant de l'armée de l'air. Note N° 1490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORTS du 17 juillet 2008 relative au contrôle de la condition physique des militaires. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 3089/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 19 janvier 2015 portant sur l'accession des militaires du rang engagés et des militaires musiciens de l'air au certificat élémentaire - session 2015. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes et deux appendices. Référence de publication : BOC n° 5 du 4 février 2016, texte 15.

Sommaire du BOC n°5 du 04/02/2016

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