Sommaire du BOC n°44 du 27/12/2018

Texte signalé

Administration Centrale
15 novembre 2018
Administration Centrale
07 décembre 2018

Texte réglementaire permanent

Texte 6
20 décembre 2018

Décision du 20 décembre 2018 portant création du centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Crozon.

NOR : A R M E 1 8 5 2 0 8 9 S
Référence de publication : BOC n° 44 du 27 décembre 2018, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.2.2.
Texte 7
21 novembre 2018

Arrêté du 21 novembre 2018 portant dissolution des cercles mixtes de gendarmerie de Longeville-Les-Saint-Avold et Verdun.

NOR : A R M G 1 8 5 1 9 9 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 22 mars 2017 fixant la liste des cercles mixtes de la gendarmerie nationale. Référence de publication : BOC n° 44 du 27 décembre 2018, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 8
21 novembre 2018

Arrêté du 21 novembre 2018 portant dissolution du cercle mixte de gendarmerie de La Réole.

NOR : A R M G 1 8 5 1 9 9 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 22 mars 2017 fixant la liste des cercles mixtes de la gendarmerie nationale. Référence de publication : BOC n° 44 du 27 décembre 2018, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 12
19 décembre 2018