Sommaire du BOC n°1 du 08/01/2010

Texte signalé

Administration Centrale
16 décembre 2009

Archivé Arrêté du 16 décembre 2009 portant création et organisation des bases de défense pilotes et fixant les attributions des commandants des bases de défense pilotes.

NOR : D E F D 0 9 3 0 7 0 1 A
Abrogé le 29 novembre 2010 par : ARRÊTÉ portant création et organisation des bases de défense et fixant les attributions des commandants des bases de défense. Référence de publication : JO n° 296 du 22 décembre 2009, texte n° 25 ; signalé au BOC 1/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.1.5.
Administration Centrale
02 décembre 2009

Arrêté du 02 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 16 novembre 2005 fixant les limites de l'exercice de certaines compétences confiées aux autorités appartenant à l'administration centrale du ministère de la défense.

NOR : D E F D 0 9 2 8 9 8 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 16 novembre 2005 fixant les limites de l'exercice de certaines compétences confiées aux autorités appartenant à l'administration centrale du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 34 ; signalé au BOC 1/2010.
Administration Centrale
02 décembre 2009

Arrêté du 02 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 25 août 2000 fixant les attributions et l'organisation du département de suivi des centres d'expérimentations nucléaires.

NOR : D E F D 0 9 2 8 9 7 3 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 25 août 2000 fixant les attributions et l'organisation du département de suivi des centres d'expérimentations nucléaires. Référence de publication : JO n° 228 du 12 décembre 2009, texte n° 32 ; signalé au BOC 1/2010.
Administration Centrale
03 décembre 2009

Arrêté du 03 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2008 portant institution de régies et sous-régies auprès des établissements et services relevant du service des essences des armées.

NOR : D E F F 0 9 2 9 2 8 4 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 22 juillet 2008 portant institution de régies et sous-régies auprès des établissements et services relevant du service des essences des armées Référence de publication : JO n° 290 du 15 décembre 2009, texte n° 26 ; signalé au BOC 1/2010.
Administration Centrale
02 décembre 2009

Archivé Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement.

NOR : D E F D 0 9 2 8 9 2 1 A
Précédent modificatif : Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 25 août 2000 portant création au sein de la délégation générale pour l'armement du département central de la sécurité de défense et de l'information et du département central d'information et de communication. Arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération. Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération. Arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction de l'expertise technique. Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction de l'expertise technique. Arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction des essais. Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des essais. Arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction de la qualité et du progrès. Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction de la qualité et du progrès. Arrêté du 10 mars 2006 fixant les attributions et l'organisation de l'inspection de l'armement pris pour l'application de l'article 3 du décret n°2005-72 du 31 janvier 2005 fixant les attributions et l'organisation de la délégation générale pour l'armement. Arrêté du 14 décembre 2006 portant organisation de la direction des systèmes d'armes. Arrêté du 14 décembre 2006 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des systèmes d'armes. Arrêté du 14 décembre 2006 portant organisation de la direction des plans, du budget et de la gestion. Arrêté du 14 décembre 2006 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des plans, du budget et de la gestion. Arrêté du 12 novembre 2007 portant organisation de la direction des ressources humaines (délégation générale pour l'armement). Arrêté du 12 novembre 2007 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des ressources humaines (délégation générale pour l'armement). Arrêté du 24 août 2009 portant organisation de la direction du développement international. Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation du centre des hautes études de l'armement. Référence de publication : JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC 1/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.9. , 110.4.1.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
23 juin 2009

Archivé Circulaire N° 421868/DEF/SGA/DRH-MD/SA2P/AS du 23 juin 2009 modifiant la circulaire n° 500755/DEF/SGA/DFP/AS/IR du 4 février 2003 relative aux prêts de l'action sociale.

NOR : D E F P 0 9 5 3 0 1 7 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 500755/DEF/SGA/DFP/AS/IR du 04 février 2003 relative aux prêts de l'action sociale. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°1 du 8 janvier 2010, texte 1.
Texte 2
30 décembre 2009

Archivé Arrêté du 30 décembre 2009 portant dissolution du cercle mixte interarmées créé au profit des personnels des organismes implantés sur le camp Galliéni à Saint-Germain-en-Laye.

NOR : D E F M 0 9 5 3 2 8 7 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 30 août 2001 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°1 du 8 janvier 2010, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.2.
Texte 3
16 novembre 2009

Archivé Instruction N° 42000/DEF/DCCAT/ORH/BGP/RF du 16 novembre 2009 portant règlement de la soutenance de mémoire sanctionnant la fin d'année de formation des commissaires stagiaires.

NOR : D E F T 0 9 5 3 0 4 2 J
Abrogé le 04 juillet 2014 par : INSTRUCTION N° 4129/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. Référence(s) : Décret N° 2008-950 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air. Arrêté du 21 septembre 2009 fixant, pour l'armée de terre, l'organisation générale de la formation des commissaires stagiaires. Référence de publication : BOC N°1 du 8 janvier 2010, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 640.3.2.1.
Texte 4
01 décembre 2009

Archivé Arrêté N° 193 du 01 décembre 2009 relatif à la dissolution du foyer de l'unité d'instruction et d'intervention de la sécurité civile n° 7 de Brignoles (VAR).

NOR : D E F T 0 9 5 3 0 8 5 A
Référence(s) : Code du 30 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Instruction N° 1831/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 20 octobre 2000 relative à l'organisation et au fonctionnement des foyers de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°1 du 8 janvier 2010, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 707.2.
Texte 5
01 décembre 2009

Archivé Arrêté N° 195 du 01 décembre 2009 relatif à la dissolution du cercle mixte de l'école militaire supérieure d'administration et de management de l'armée de terre de Montpellier (Hérault).

NOR : D E F T 0 9 5 3 0 9 7 A
Référence(s) : Code du 30 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Instruction N° 1832/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 11 avril 2001 relative à l'organisation et au fonctionnement des cercles de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°1 du 8 janvier 2010, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 6
26 novembre 2009

Décision N° 0-61110-2009/DEF/DCCM/ADM/SDPS du 26 novembre 2009 portant abrogation de texte.

NOR : D E F B 0 9 5 3 0 8 6 S
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1284/DEF/DCCM/ADM/SDPS du 14 novembre 1997 relative à la situation administrative du personnel non officier de la marine envoyé en stage dans la région parisienne. Référence de publication : BOC N°1 du 8 janvier 2010, texte 6.
Texte 7
30 novembre 2009

Décision N° 0-60317-2009/DEF/EMM/STN du 30 novembre 2009 portant changement de position du bâtiment de commandement et de soutien de guerre des mines « Loire »

NOR : D E F B 0 9 5 3 0 8 7 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

Décision N° 0-37968-2009/DEF/EMM/STN du 15 septembre 2009 portant changement de position du bâtiment de commandement et de soutien de guerre des mines « Loire ».

d) Compte-rendu n° 2-26376-2009 BN BREST/GSSM du 2 juin 2009 (n.i. BO).

e) Compte-rendu n° 2-49205-2009 BN BREST/GSSM du 19 octobre 2009 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°1 du 8 janvier 2010, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 8
01 décembre 2009

Archivé Autre du 01 décembre 2009 à la circulaire n° 0-35005-2009/DEF/EMM/LOGGEN du 3 juillet 2009 relative aux défenses d'amarrage pour bâtiments de surface, sous-marins et moyens portuaires.

NOR : D E F B 0 9 5 2 7 7 8 Z
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 0-35005-2009/DEF/EMM/LOGGEN du 03 juillet 2009 relative aux défenses d'amarrage pour bâtiments de surface, sous-marins et moyens portuaires. Référence de publication : BOC N°1 du 8 janvier 2010, texte 8.
Texte 9
07 décembre 2009

Archivé Décision N° 0-59009-2009/DEF/EMM/STN du 07 décembre 2009 portant changement de position du chasseur de mines tripartites « Verseau ».

NOR : D E F B 0 9 5 3 0 8 8 S
Abrogé le 22 décembre 2011 par : DÉCISION N° 0-32608-2011/DEF/EMM/STN portant abrogation de textes. Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Directive n° 0-79909-2008/DEF/EMM/PLANIF/ -- du 23 octobre 2008 (n.i. BO).

d) Note n° 0-4038-2009/DEF/EMM/STN du 2 février 2009 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 0-37969-2009/DEF/EMM/STN du 15 septembre 2009 portant changement de position du chasseur de mines tripartites « Verseau ». Référence de publication : BOC N°1 du 8 janvier 2010, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.

Texte réglementaire temporaire

Texte 10
24 novembre 2009

Circulaire N° 141680/GEND/SRH/SDC/BCE du 24 novembre 2009 relative aux modalités d'organisation en 2010 du concours sur épreuves d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie et aux adjudants-chefs de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement.

NOR : D E F G 0 9 5 3 0 5 8 C
Référence(s) : Décret N° 2008-946 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie. Arrêté du 28 novembre 2008 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement ainsi que les cœfficients attribués aux différentes épreuves des concours prévus aux articles 6 et 8 du décret n° 2008-946 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie.

Arrêté du 25 septembre 2009 autorisant l'ouverture de concours pour le recrutement d'officiers de la gendarmerie nationale (JORF n° 255 du 3 novembre 2009, texte n° 22) (n.i BO).

Instruction N° 12700/DEF/GEND/RH/RF/CE du 18 mai 2007 relative aux modalités d'organisation et de déroulement des concours et examens organisés dans la gendarmerie nationale. Référence de publication : BOC N°1 du 8 janvier 2010, texte 10.
Texte 11
24 novembre 2009

Circulaire N° 141692/GEND/SRH/SDC/BCE du 24 novembre 2009 relative aux modalités d'organisation en 2010 du concours sur épreuves d'admission à l'école de formation des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux militaires de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de fin d'enseignement de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé ou moins au niveau IV.

NOR : D E F G 0 9 5 3 0 6 2 C
Référence(s) : Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Arrêté du 28 novembre 2008 fixant les conditions d'admission dans l'école de formation des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale en application des 2. et 3. de l'article 5 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées.

Arrêté du 25 septembre 2009 autorisant l'ouverture de concours pour le recrutement d'officiers de la gendarmerie nationale (JORF n° 255 du 3 novembre 2009, texte n° 22) (n.i. BO).

Instruction N° 12700/DEF/GEND/RH/RF/CE du 18 mai 2007 relative aux modalités d'organisation et de déroulement des concours et examens organisés dans la gendarmerie nationale. Référence de publication : BOC N°1 du 8 janvier 2010, texte 11.
Texte 12
24 novembre 2009

Circulaire N° 141693/GEND/SRH/SDC/BCE du 24 novembre 2009 relative aux modalités d'organisation en 2010 du concours sur épreuves d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme validant la fin de première année du grade de master ou d'un certificat de scolarité validant l'année précédant celle de l'attribution du grade de master et aux fonctionnaires civils de l'État, des collectivités territoriales, d'un établissement public ou d'un organisme international, comptant au moins cinq ans de service dans un corps de catégorie A ou assimilé.

NOR : D E F G 0 9 5 3 0 6 3 C
Référence(s) : Décret N° 2008-946 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie. Arrêté du 28 novembre 2008 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement ainsi que les cœfficients attribués aux différentes épreuves des concours prévus aux articles 6 et 8 du décret n° 2008-946 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie.

Arrêté du 25 septembre 2009 autorisant l'ouverture de concours pour le recrutement d'officiers de la gendarmerie nationale (JORF n° 255 du 3 novembre 2009, texte n° 22) (n.i. BO).

Instruction N° 12700/DEF/GEND/RH/RF/CE du 18 mai 2007 relative aux modalités d'organisation et de déroulement des concours et examens organisés dans la gendarmerie nationale. Référence de publication : BOC N°1 du 8 janvier 2010, texte 12.