Sommaire du BOC n°23 du 04/06/2010

Texte signalé

Administration Centrale
30 mars 2010

Arrêté du 30 mars 2010 portant suppression de services déconcentrés du ministère de la défense chargés des anciens combattants et victimes de guerre. (Radié du BOEM 110.7.4.).

NOR : D E F D 1 0 0 8 8 9 2 A
Référence de publication : JO n° 82 du 8 avril 2010, texte n° 14 ; signalé au BOC 23/2010.
Administration Centrale
10 mars 2010

Archivé Arrêté du 10 mars 2010 fixant les montants de la solde spéciale.

NOR : D E F H 1 0 0 5 4 5 0 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 09 mars 2010 fixant les montants de la solde spéciale. Référence de publication : JO n° 73 du 27 mars 2010, texte n° 18 ; signalé au BOC 23/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.1.1.
Administration Centrale
10 mars 2010

Archivé Arrêté du 10 mars 2010 fixant les montants de la solde des volontaires dans les armées.

NOR : D E F H 1 0 0 5 4 5 9 A
Abrogé le 25 juillet 2012 par : ARRÊTÉ fixant les montants de la solde des volontaires dans les armées. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 09 mars 2010 fixant les montants de la solde des volontaires dans les armées. Référence de publication : JO n° 73 du 27 mars 2010, texte n° 17 ; signalé au BOC 23/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.7. , 710.3.1.
Administration Centrale
19 mars 2010

Archivé Arrêté du 19 mars 2010 établissant la liste des organismes extérieurs prévue par l'article 31 du décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense.

NOR : D E F D 1 0 0 7 8 6 8 A
Référence de publication : JO n° 75 du 30 mars 2010, texte n° 17 ; signalé au BOC 23/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.1.1. , 110.4.1.1. , 110.4.2.1.
Administration Centrale
19 mars 2010

Archivé Arrêté du 19 mars 2010 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies d'avances auprès d'organismes relevant du service du commissariat des armées.

NOR : D E F F 1 0 0 7 8 6 2 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies d'avances auprès d'organismes relevant du service du commissariat des armées. Référence de publication : JO n° 72 du 26 mars 2010, texte n° 17 ; signalé au BOC 23/2010.
Administration Centrale
10 mars 2010

Archivé Arrêté du 10 mars 2010 modifiant l'arrêté du 14 avril 2009 relatif aux concours sur épreuves d'admission à l'École de l'air ouverts aux candidats titulaires d'un diplôme de fin de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV.

NOR : D E F H 1 0 0 7 4 2 7 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 14 avril 2009 relatif aux concours sur épreuves d'admission à l'école de l'air ouverts aux candidats titulaires d'un diplôme de fin de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV. Référence de publication : JO n° 71 du 25 mars 2010, texte n° 34 ; signalé au BOC 23/2010.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
06 mai 2010

Archivé Instruction N° 5880/DEF/CAB/SDBC/DECO du 06 mai 2010 relative à la médaille d'outre-mer.

NOR : D E F M 1 0 5 0 8 6 5 J
Référence de publication : BOC N°23 du 4 juin 2010, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.2.14.
Texte 2
24 mars 2010

Archivé Instruction N° 1626/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR du 24 mars 2010 modifiant l'instruction n° 6050/DEF/DCSEA/SDA/PM/FOR du 3 décembre 2009 relative aux langues étrangères au service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 0 5 0 8 7 7 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 6050/DEF/DCSEA/SDA/PM/FOR du 03 décembre 2009 relative aux langues étrangères au service des essences des armées. Référence de publication : BOC N°23 du 4 juin 2010, texte 2.
Texte 3
08 avril 2010

Archivé Arrêté du 08 avril 2010 modifiant l'arrêté du 20 août 2009 pris en application des articles R. 4137-10 à R. 4137-12 et de l'article R. 4137-25 du livre 1er de la partie IV du code de la défense relatifs aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires fixant, au sein de l'armée de terre, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau.

NOR : D E F T 1 0 5 0 8 2 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 20 août 2009 pris en application des articles R. 4137-10 à R. 4137-12 et de l'article R. 4137-25 du livre 1er de la partie IV du code de la défense relatifs aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires fixant, au sein de l'armée de terre, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°23 du 4 juin 2010, texte 3.
Texte 4
12 mai 2010

Instruction N° 13018/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 12 mai 2010 relative à l'attribution de la prime de qualification aux sous-officiers de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 0 5 0 8 5 2 J
Référence(s) :

Code de la défense.

Décret N° 76-1191 du 23 décembre 1976 portant création d'une prime de service et d'une prime de qualification en faveur des sous-officiers. Décret N° 77-94 du 31 janvier 1977 portant création d'une prime de service et d'une prime de qualification en faveur des sous-officiers de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Arrêté du 02 septembre 2004 fixant le contingent de primes de qualification allouées aux sous-officiers de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Arrêté du 07 septembre 2005 fixant les taux de la prime de service, de la prime de service majorée et de la prime de qualification allouées aux sous-officiers. Instruction N° 13010/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 14 janvier 2010 relative à l'attribution du diplôme de qualification supérieure de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1448/DEF/PMAT/EG/B du 25 octobre 1999 relative à l'attribution aux sous-officiers de l'armée de terre de la prime de qualification prévue par le décret n° 76-1191 du 23 décembre 1976. Référence de publication : BOC N°23 du 4 juin 2010, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 210-0.3.1.1.
Texte 5
11 mai 2010

Archivé Circulaire N° 0-21198-2010/DEF/DPMM/DA du 11 mai 2010 relative à la prime journalière d'habillement pour le personnel non officier de la marine engagé ou de carrière, le personnel non officier volontaire, les aspirants volontaires et les mousses.

NOR : D E F B 1 0 5 0 8 4 3 C
Abrogé le 02 juillet 2012 par : CIRCULAIRE N° 0-15993-2012/DEF/DPMM/DIR portant abrogation de textes. Référence(s) : Instruction N° 0-11890-2009/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 27 février 2009 relative à l'habillement du personnel non officier masculin de la marine nationale. Instruction N° 0-18364-2009/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 30 mars 2009 relative à l'habillement du personnel non officier féminin de la marine nationale. Instruction N° 0-23010-2009/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 20 avril 2009 relative au régime d'habillement du personnel officier masculin et féminin de la marine nationale. Instruction N° 0-42033-2009/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 31 août 2009 relative à l'habillement du personnel « mousse » masculin et féminin de la marine nationale. Circulaire N° 105/DEF/DCCM/LOG/HCC du 12 mars 1992 relative à l'habillement du personnel militaire non officier de la gendarmerie maritime. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-56075-2009/DEF/DCCM/ADM/SDPS du 26 octobre 2009 relative à la prime journalière d'habillement pour le personnel non officier de la marine engagé ou de carrière. Circulaire N° 0-16894-2008/DEF/DCCM/ADM/SDPS du 17 mars 2008 relative à la prime journalière d'habillement pour le personnel non officier volontaire de la marine, les volontaires aspirants et les gendarmes maritimes adjoints. Référence de publication : BOC N°23 du 4 juin 2010, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 554-1.2.1.
Texte 6
12 mai 2010

Décision N° 0-16800-2010/DEF/EMM/STN du 12 mai 2010 portant changement de position du bâtiment support de nageurs de combat « Poséidon ».

NOR : D E F B 1 0 5 0 8 4 5 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

Décision N° 598/DEF/EMM/OPL/STN du 11 juillet 2006 portant retrait du service actif du bâtiment support de nageur de combat Poséidon .

d) Décision n° 0-5460-2008/DEF/EMM/STN du 6 février 2008 (n.i. BO).

e) Note-express n° 11 BN TOULON/SST/SLF du 28 décembre 2006 (n.i. BO).

f) Procès-verbal de désarmement n° 1-8378-2010 BN TOULON/SG du 3 mars 2010 (n.i. BO).

g) Protocole interservices n° 1-14743-2010/BN TOULON/SG (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°23 du 4 juin 2010, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 7
12 mai 2010

Décision N° 0-16799-2010/DEF/EMM/STN du 12 mai 2010 portant changement de position du bâtiment d'intervention sous la mer « Isard ».

NOR : D E F B 1 0 5 0 8 4 4 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

Décision N° 765/DEF/EMM/OPL/STN du 29 novembre 2005 portant retrait du service actif du bâtiment de soutien à la plongée Isard .

d) Lettre n° 3516 SVR du 31 juillet 2006 (n.i. BO).

e) Procès-verbal de désarmement n° 1-8384-2010/BN TOULON/SG du 5 mars 2010 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°23 du 4 juin 2010, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 8
19 mai 2010

Archivé Instruction N° 0-20630-2010/DEF/EMM/PRH du 19 mai 2010 portant organisation du stage d'application embarqué des officiers de marine.

NOR : D E F B 1 0 5 0 8 4 6 J
Abrogé le 29 février 2016 par : INSTRUCTION N° 0-2414-2016/DEF/DPMM/FORM relative à l'organisation de l'école d'application des officiers de marine et de la mission de formation « Jeanne d'Arc ». Référence(s) : Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Décret N° 2008-947 du 12 septembre 2008 fixant certaines dispositions applicables aux élèves militaires des écoles militaires d'élèves officiers de carrière. Décret N° 2008-950 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air. Arrêté N° 195 du 07 novembre 2008 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau. Arrêté N° 0-41367-2009/DEF/EMM/PRH du 03 septembre 2009 relatif à l'organisation générale de la scolarité des élèves de l'école navale et des élèves de l'école militaire de la flotte.

f) Lettre n° 1679 DEF/EMA/EMPL/1/-- du 24 novembre 2008 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 288/DEF/EMM/PL/ORA du 15 mai 1992 relative à l'organisation du groupe école d'application des officiers de marine. Instruction N° 239/DEF/DPMM/FORM du 04 mai 1995 relative à la mission et au règlement de l'école d'application des officiers de marine (EAOM). Référence de publication : BOC N°23 du 4 juin 2010, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 642.1.2.2.2.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 9
21 mai 2010

Archivé Circulaire N° 6746/DEF/BOG.1 du 21 mai 2010 modifiant la circulaire n° 3549/DEF/BOG.1 du 19 mars 2010 concernant le travail d'avancement aux grades d'officier général en 2011 (armée de terre).

NOR : D E F M 1 0 5 0 8 6 7 C
Abrogé le 07 avril 2011 par : CIRCULAIRE N° 4186/DEF/BOG.1 concernant le travail d'avancement aux grades d'officier général en 2012 (armée de terre). Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 3549/DEF/BOG.1 du 19 mars 2010 concernant le travail d'avancement aux grades d'officier général en 2011 (armée de terre). Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°23 du 4 juin 2010, texte 9.