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Administration Centrale
01 décembre 2010

Archivé Arrêté du 01 décembre 2010 portant désignation d'ordonnateurs secondaires du ministère de la défense et des anciens combattants relevant du service du commissariat des armées.

NOR : D E F F 1 0 3 0 8 2 0 A

Abrogé le 09 septembre 2015 par : ARRÊTÉ portant abrogation de divers arrêtés. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 16 décembre 2009 conférant la qualité d'ordonnateur secondaire à certaines formations administratives du ministère de la défense. Arrêté du 17 décembre 2009 portant désignation d'ordonnateurs secondaires du ministère de la défense relevant du service du commissariat des armées. Arrêté du 17 décembre 2009 conférant la qualité d'ordonnateur secondaire aux chefs des groupements de soutien des bases de défense. Référence de publication : JO n° 285 du 9 décembre 2010, texte n° 4 ; signalé au BOC 2/2011.

Classé(s) au(x) : BOEM 310.12.2.3.

Administration Centrale
20 novembre 2010

Archivé Arrêté du 20 novembre 2010 fixant les conditions d'admission à l'école de formation des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale en application des 1., 2. et 3. de l'article 5 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées.

NOR : I O C J 1 0 2 3 9 0 6 A

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 28 novembre 2008 fixant les conditions d'admission dans l'école de formation des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale en application des 2. et 3. de l'article 5 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : JO n° 282 du 5 décembre 2010, texte n° 12 ; signalé au BOC 2/2011.

Classé(s) au(x) : BOEM 531.2.2.

Administration Centrale
29 novembre 2010

Archivé Arrêté du 29 novembre 2010 portant création et organisation des bases de défense et fixant les attributions des commandants des bases de défense.

NOR : D E F D 1 0 3 0 2 7 8 A

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 16 décembre 2009 portant création et organisation des bases de défense pilotes et fixant les attributions des commandants des bases de défense pilotes. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 283 du 7 décembre 2010, texte n° 6 ; signalé au BOC 2/2011.

Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.1.5.

Administration Centrale
29 décembre 2010

Archivé Arrêté du 29 décembre 2010 relatif aux délégations de pouvoirs du ministre de la défense et des anciens combattants aux commandants de formation administrative relevant du chef d'état major des armées pour ce qui concerne ses attributions d'ordonnateur-répartiteur des matériels de la défense.

NOR : D E F D 1 0 3 0 3 1 4 A

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 16 décembre 2009 relatif aux délégations de pouvoirs du ministre chargé des armées aux commandants de formation administrative relevant du chef d'état-major des armées pour ce qui concerne ses attributions d'ordonnateur-répartiteur des matériels de la défense. Référence de publication : JO n° 283 du 7 décembre 2010, texte n° 7 ; signalé au BOC 2/2011.

Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.1.5.

Administration Centrale
15 novembre 2010

Archivé Arrêté du 15 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 8 août 2007 portant création de commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des fonctionnaires du ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 0 2 3 1 4 9 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 08 août 2007 portant création de commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des fonctionnaires du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 281 du 4 décembre 2010, texte n° 2 ; signalé au BOC 2/2011.

Texte 1
11 octobre 2010

Circulaire N° 1779/DEF/DCSSA/AST/TEC/EPID du 11 octobre 2010 relative à l'organisation et au fonctionnement du comité technique des vaccinations dans les armées.

NOR : D E F E 1 0 5 2 8 7 9 C

Référence(s) : Instruction N° 3200/DEF/DCSSA/AST/TEC/EPID du 18 février 2005 relative à la pratique des vaccinations dans les armées. Référence de publication : BOC N°2 du 14 janvier 2011, texte 1.

Classé(s) au(x) : BOEM 510-3.1.1.

Texte 2
09 novembre 2010

Circulaire N° 1960/DEF/DCSSA/AST/BERS/EPID du 09 novembre 2010 relative à l'organisation et au fonctionnement du comité de suivi de la lutte contre les maladies transmises par les insectes dans les armées.

NOR : D E F E 1 0 5 2 8 8 5 C

Référence(s) :

Circulaire n° 680/DEF/DCSSA/AST/TEC du 3 avril 2009 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°2 du 14 janvier 2011, texte 2.

Classé(s) au(x) : BOEM 510-3.1.1.

Texte 3
09 novembre 2010

Circulaire N° 1973/DEF/DCSSA/AST/BERS/EPID du 09 novembre 2010 relative à l'organisation et au fonctionnement du comité de suivi de la surveillance épidémiologique dans les armées.

NOR : D E F E 1 0 5 2 8 8 6 C

Référence(s) : Instruction N° 1000/DEF/DCSSA/AST/TEC/2 du 08 novembre 2001 relative à la surveillance épidémiologique dans les armées. Référence de publication : BOC N°2 du 14 janvier 2011, texte 3.

Classé(s) au(x) : BOEM 510-2.2.

Texte 4
15 décembre 2010

Archivé Arrêté N° 2243/DEF/DCSCA du 15 décembre 2010 portant changement de dénomination du cercle mixte du centre d'entraînement de l'infanterie au tir opérationnel (Aveyron).

NOR : D E F E 1 0 5 2 8 4 2 A

Abrogé le 21 septembre 2012 par : ARRÊTÉ N° 5812/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle mixte du 8e régiment de parachutistes d'infanterie de marine - centre d'entraînement de l'infanterie au tir opérationnel. Référence(s) : Code du 24 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Arrêté n° 789 du 17 août 2000 (BOC/PA, p. 4828).

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 517 du 12 septembre 2005 portant dissolution du foyer du centre d'entraînement de l'infanterie au tir opérationnel du camp du Larzac (Aveyron). Référence de publication : BOC N°2 du 14 janvier 2011, texte 4.

Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.

Texte 5
15 décembre 2010

Archivé Décision N° 4399/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 15 décembre 2010 portant création des centres médicaux des armées et interarmées au sein des bases de défense.

NOR : D E F E 1 0 5 2 8 9 1 S

Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 2248/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 18 mai 2009 portant création du centre médical interarmées de Cayenne. Décision N° 2249/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 18 mai 2009 portant création du centre médical interarmées de Fort-de-France. Décision N° 1/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 04 janvier 2010 portant création et organisation des centres médicaux des armées des bases de défense pilotes et fixant les attributions des médecins chefs des bases de défense pilotes. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°2 du 14 janvier 2011, texte 5.

Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.1.5. , 510-0.1.2.

Texte 6
16 décembre 2010

Archivé Arrêté N° 2250/DEF/DCSCA du 16 décembre 2010 portant création du cercle de la base de défense de Cherbourg.

NOR : D E F E 1 0 5 2 8 4 6 A

Référence(s) : Code du 24 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 29 novembre 2010 portant création et organisation des bases de défense et fixant les attributions des commandants des bases de défense. Référence de publication : BOC N°2 du 14 janvier 2011, texte 6.

Classé(s) au(x) : BOEM 724.1.2. , 145.1. , 135.2.

Texte 7
16 décembre 2010

Archivé Instruction N° 5903/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/GEST du 16 décembre 2010 relative aux conditions d'attribution du brevet supérieur de technicien « essences ».

NOR : D E F E 1 0 5 2 8 8 4 J

Référence(s) : Décret N° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées. Arrêté du 06 février 2009 fixant la liste des brevets ouvrant l'accès aux échelles de solde n° 3 et n° 4 aux sous-officiers du service des essences des armées et les conditions requises pour leur obtention. Arrêté du 18 août 2010 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 5439/DEF/DCSEA/5/PERS/MIL/523/T du 18 juin 1986 relative aux conditions d'attribution du brevet supérieur de technicien « essences ». Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°2 du 14 janvier 2011, texte 7.

Classé(s) au(x) : BOEM 503.1.3.6.

Texte 8
16 décembre 2010

Archivé Instruction N° 15318/DEF/DCSSA/RH/PF du 16 décembre 2010 relative à la formation d'infirmier de bloc opératoire pour les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

NOR : D E F E 1 0 5 2 9 3 3 J

Abrogé le 13 mars 2015 par : INSTRUCTION N° 505271/DEF/DCSSA/RH/PF2R relative à la formation d'infirmier de bloc opératoire pour les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Référence(s) :

Code de la défense.

Code de la santé publique (n.i. BO).

Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Arrêté du 11 septembre 1984 du ministre des affaires sociales et de la solidarité nationale relatif à la validation de titres pour l'exercice de la profession d'infirmier (titres militaires).

Arrêté du 22 octobre 2001 (JO n° 268 du 18 novembre 2001, texte n° 9).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 6045/DEF/DCSSA/RH/PF du 08 avril 2009 relative à la formation d'infirmier de bloc opératoire pour les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°2 du 14 janvier 2011, texte 8.

Classé(s) au(x) : BOEM 511-2.4.2.1.1.

Texte 9
20 décembre 2010

Archivé Instruction N° 2296/DEF/DCSCA/SD-REJ/REG du 20 décembre 2010 relative aux établissements du service du commissariat des armées de Marseille et de Brétigny-sur-Orge.

NOR : D E F E 1 0 5 2 9 0 1 J

Référence(s) : Code du 24 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Instruction N° 596/DEF/DCSCA/SDREG du 20 mai 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées. Référence de publication : BOC N°2 du 14 janvier 2011, texte 9.

Classé(s) au(x) : BOEM 511-0.1.1. , 510.1.4.5. , 512.1.1.

Texte 10
22 décembre 2010

Archivé Arrêté N° 2319/DEF/DCSCA du 22 décembre 2010 portant dissolution du cercle mixte de la marine à Cherbourg.

NOR : D E F E 1 0 5 2 8 9 9 A

Référence(s) : Code du 24 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté N° 2250/DEF/DCSCA du 16 décembre 2010 portant création du cercle de la base de défense de Cherbourg. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 166 du 28 juin 2006 portant organisation des cercles et des foyers de l'arrondissement maritime de la Manche et de la mer du Nord. Référence de publication : BOC N°2 du 14 janvier 2011, texte 10.

Classé(s) au(x) : BOEM 145.1.

Texte 11
22 décembre 2010

Archivé Arrêté N° 2320/DEF/DCSCA du 22 décembre 2010 portant dissolution du cercle sportif et culturel de la marine à Cherbourg.

NOR : D E F E 1 0 5 2 9 0 0 A

Référence(s) : Code du 24 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté N° 2250/DEF/DCSCA du 16 décembre 2010 portant création du cercle de la base de défense de Cherbourg. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 213 du 14 octobre 2003 relatif à la dissolution du foyer du centre d'instruction naval de Querqueville et à la création du foyer de l'école des fourriers de Querqueville. Arrêté N° 263 du 08 décembre 2004 relatif à la dissolution du foyer club sportif de la marine à Cherbourg et à la création du foyer commun club sportif artistique et de loisirs de la marine à Cherbourg. Arrêté N° 268 du 22 décembre 2005 portant dissolution du foyer commun club sportif artistique et de loisirs de la marine à Cherbourg et de la création du cercle sportif et culturel de la marine à Cherbourg. Référence de publication : BOC N°2 du 14 janvier 2011, texte 11.

Classé(s) au(x) : BOEM 145.1.

Texte 12
23 décembre 2010

Archivé Arrêté N° 2355/DEF/DCSCA du 23 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 19 février 2010 fixant au sein du service du commissariat des armées la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau.

NOR : D E F E 1 0 5 2 9 5 6 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 19 février 2010 fixant au sein du service du commissariat des armées la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau. Référence de publication : BOC N°2 du 14 janvier 2011, texte 12.

Texte 13
17 décembre 2010

Archivé Décision N° 0-56675-2010/DEF/EMM/ROJ du 17 décembre 2010 portant création du centre d'expertise des ressources humaines de la marine.

NOR : D E F B 1 0 5 2 9 1 7 S

Abrogé le 20 juillet 2011 par : DÉCISION N° 0-19965-2011/DEF/EMM/ROJ relative au centre d'expertise des ressources humaines de la marine. Référence(s) : Arrêté N° 195 du 07 novembre 2008 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau. Instruction N° 1/DEF/EMM/MDR/ENV du 19 septembre 2008 portant application de la réglementation et à l'organisation relatives à la protection de l'environnement dans la marine.

c) Directive n° 0-53254-2009/DEF/EMM/EFF du 5 novembre 2009 (n.i. BO).

Décision N° 0-69675-2009/DEF/EMM/ORJ du 23 décembre 2009 portant rattachement organique du centre des allocations financières de la marine, du centre d'administration marine de la solde et du bureau « famille/invalidité » de la direction du commissariat de la marine de Toulon. Référence de publication : BOC N°2 du 14 janvier 2011, texte 13.

Classé(s) au(x) : BOEM 113.5.

Texte 14
20 décembre 2010

Archivé Décision N° 0-55791-2010/DEF/EMM/ROJ du 20 décembre 2010 portant création de la formation « Dixmude ».

NOR : D E F B 1 0 5 2 9 1 8 S

Référence(s) : Instruction N° 177/DEF/EMM/PL/ORA du 02 avril 2001 relative au commandement et au soutien des bâtiments en construction. Instruction N° 26/DEF/EMM/PL/ORA du 27 juillet 2006 relative aux missions et organisation de la force d'action navale. Autre N° 14/DEF/EMM/ORJ du 24 juin 2010 relative à l'exercice du commandement et à l'organisation des forces maritimes et des éléments de force maritime. Instruction N° 99/DEF/EMM/ORJ du 28 juin 2010 relative à la désignation au commandement.

e) Marché n° 2009-90000600 du 16 avril 2009 relatif à la fourniture dun troisième bâtiment de projection et de commandement et à la réalisation des prestations associées (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°2 du 14 janvier 2011, texte 14.

Classé(s) au(x) : BOEM 112.7.

Texte 15
20 décembre 2010

Instruction N° 0-57257-2010/DEF/DPMM/2/ASC du 20 décembre 2010 modifiant l'instruction n° 0-16349-2010/DEF/DPMM/2 du 6 avril 2010 relative aux filières particulières du personnel non officier de la marine.

NOR : D E F B 1 0 5 2 9 1 9 J

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 0-16349-2010/DEF/DPMM/2 du 06 avril 2010 relative aux filières particulières du personnel non officier de la marine. Référence de publication : BOC N°2 du 14 janvier 2011, texte 15.

Texte 16
08 décembre 2010

Archivé Circulaire N° 16857/DEF/SIMMAD/SDTL du 08 décembre 2010 relative au processus de gestion de la documentation technique dans l'aéronautique navale.

NOR : D E F L 1 0 5 2 8 9 6 C

Référence(s) : Instruction N° 2/DEF/SIMMAD/SDTL du 25 mai 2010 relative au processus de gestion de la documentation technique associée aux matériels aéronautiques du ministère de la défense. Autre N° 17/DEF/IGA-Air/BSMN du 30 juillet 2010 dite « instruction FRA-M, 145, 66 et 147 » relative au maintien de la navigabilité des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et des produits, pièces et équipements aéronautiques et relative à l'agrément des organismes et des personnels participant à ces tâches. Instruction N° 2095/DEF/EMA/LORH/LIA - N° 04-141/DGA/DPMM/MCO du 25 octobre 2004 relative à la politique harmonisée en matière de documentation technique électronique au sein du ministère de la défense.

Dictionnaire de terminologie aéronautique du ministère de la défense [(RRA100) (n.i. BO)].

Texte(s) abrogé(s) :

RRD AN 200 : instruction sur la documentation technique dans laéronautique navale. (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Quatorze annexes. Référence de publication : BOC N°2 du 14 janvier 2011, texte 16.

Classé(s) au(x) : BOEM 915-61.

Texte 17
09 décembre 2010

Décision N° 1039/DEF/DRH-AA/BPRH/SRMS du 09 décembre 2010 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F L 1 0 5 2 8 9 4 S

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 172/DEF/EMAA/LEG du 09 mai 1985 relative au mariage des militaires de l'armée de l'air. Référence de publication : BOC N°2 du 14 janvier 2011, texte 17.

Texte 18
08 décembre 2010

Archivé Circulaire N° 5739/DEF/DCSEA/SDA2/CHANCELLERIE du 08 décembre 2010 relative au recrutement au choix au grade de lieutenant au titre de l'année 2012 dans le corps technique et administratif du service des essences des armées parmi les personnels sous-officiers.

NOR : D E F E 1 0 5 2 8 8 0 C

Abrogé le 08 décembre 2011 par : CIRCULAIRE N° 5076/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/CHANCELLERIE relative au recrutement au choix au grade de lieutenant au titre de l'année 2013 dans le corps technique et administratif du service des essences des armées parmi les personnels sous-officiers. Référence(s) : Code du 24 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1054/EDF/DCSEA/SDA/2/PM/CHANCELLERIE du 23 février 2010 relative au recrutement au choix au grade de lieutenant au titre de l'année 2011 dans le corps technique et administratif du service des essences des armées parmi les personnels sous-officiers. Référence de publication : BOC N°2 du 14 janvier 2011, texte 18.

Texte 19
17 décembre 2010

Archivé Circulaire N° 6000/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST du 17 décembre 2010 relative à l'attribution en 2011 du brevet supérieur de technicien « essences » aux sous-officiers du service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 0 5 2 8 7 2 C

Abrogé le 11 juillet 2011 par : CIRCULAIRE N° 3008/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST relative à l'attribution en 2012 du brevet supérieur de technicien « essences » aux sous-officiers du service des essences des armées. Référence(s) : Instruction N° 5903/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/GEST du 16 décembre 2010 relative aux conditions d'attribution du brevet supérieur de technicien « essences ». Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 3672/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512.32 du 10 juillet 2009 relative à l'attribution en 2010 du brevet supérieur de technicien « essences » aux sous-officiers du service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°2 du 14 janvier 2011, texte 19.

Sommaire du BOC n°2 du 14/01/2011

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