Sommaire du BOC n°2 du 14/01/2011

Texte signalé

Administration Centrale
29 novembre 2010

Archivé Arrêté du 29 novembre 2010 portant création et organisation des bases de défense et fixant les attributions des commandants des bases de défense.

NOR : D E F D 1 0 3 0 2 7 8 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 16 décembre 2009 portant création et organisation des bases de défense pilotes et fixant les attributions des commandants des bases de défense pilotes. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 283 du 7 décembre 2010, texte n° 6 ; signalé au BOC 2/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.1.5.

Texte réglementaire permanent

Texte 2
09 novembre 2010

Circulaire N° 1960/DEF/DCSSA/AST/BERS/EPID du 09 novembre 2010 relative à l'organisation et au fonctionnement du comité de suivi de la lutte contre les maladies transmises par les insectes dans les armées.

NOR : D E F E 1 0 5 2 8 8 5 C
Référence(s) :

Circulaire n° 680/DEF/DCSSA/AST/TEC du 3 avril 2009 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°2 du 14 janvier 2011, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-3.1.1.
Texte 17
09 décembre 2010

Texte réglementaire temporaire