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Administration Centrale
19 mai 2011

Décret N° 2011-542 du 19 mai 2011 modifiant le décret n° 89-655 du 13 septembre 1989 modifié relatif aux cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires.

NOR : P R M X 1 1 1 3 0 4 4 D

Texte(s) modifié(s) : Décret N° 89-655 du 13 septembre 1989 relatif aux cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires. Référence de publication : JO n° 117 du 20 mai 2011, texte n° 1 ; signalé au BOC 27/2011.

Administration Centrale
29 juin 2010

Archivé Arrêté du 29 juin 2010 fixant les règles de détermination des distances d'isolement relatives aux chantiers de dépollution pyrotechnique.

NOR : M T S T 1 0 1 6 0 3 0 A

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 23 janvier 2006 fixant les règles de détermination des distances d'isolement relatives aux chantiers de dépollution pyrotechnique. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : JO n° 174 du 30 juillet 2010, texte n° 23 ; signalé au BOC 27/2011.

Classé(s) au(x) : BOEM 731.2.2.

Administration Centrale
13 mai 2011

Archivé Arrêté du 13 mai 2011 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service du commissariat des armées.

NOR : D E F F 1 1 1 3 3 6 9 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service du commissariat des armées. Référence de publication : JO n° 116 du 19 mai 2011, texte n° 2 ; signalé au BOC 27/2011.

Texte 1
11 mars 2011

Archivé Décision N° 421102/DEF/SGA/DRH-MD du 11 mars 2011 portant création des échelons sociaux d'encadrement et de délivrance des prestations sociales.

NOR : D E F P 1 1 5 0 9 8 1 S

Abrogé le 07 février 2017 par : DÉCISION N° 5551/DEF/SGA/DRH-MD/SA2P portant abrogation de textes. Référence de publication : BOC N°27 du 8 juillet 2011, texte 1.

Classé(s) au(x) : BOEM 520.2.1.

Texte 2
20 mai 2011

Archivé Arrêté du 20 mai 2011 fixant, pour les corps d'ingénieurs militaires gérés par le service d'infrastructure de la défense, la composition de la commission prévue à l'article 2. du décret n° 65-385 du 18 mai 1965 relatif aux tableaux de concours pour l'ordre de la Légion d'honneur des militaires appartenant ou non à l'armée active.

NOR : D E F E 1 1 5 0 9 7 1 A

Référence de publication : BOC N°27 du 8 juillet 2011, texte 2.

Classé(s) au(x) : BOEM 404.3.3.

Texte 3
24 mai 2011

Arrêté du 24 mai 2011 portant dissolution de la compagnie et de la brigade motorisée de gendarmerie de l'air de Metz (57) et création corrélative de la compagnie de gendarmerie de l'air de Dijon (21) et de la brigade motorisée de gendarmerie de l'air de Nancy (54).

NOR : D E F G 1 1 5 0 9 5 4 A

Référence(s) :

Code de la défense.

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R. 15-22 à R. 15-26 (n.i. BO).

Arrêté du 09 mai 2006 relatif à l'organisation et au service de la gendarmerie de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°27 du 8 juillet 2011, texte 3.

Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.

Texte 4
19 mai 2011

Archivé Instruction N° 531/DEF/RH-AT/PMF/DS du 19 mai 2011 relative au domaine de spécialités « défense nucléaire, biologique et chimique » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat et volontaire de ce domaine.

NOR : D E F T 1 1 5 0 9 4 0 J

Abrogé le 22 avril 2016 par : INSTRUCTION N° 531/DEF/RH-AT/PMF/DS relative au domaine de spécialités « défense nucléaire, radiologique, biologique et chimique » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat et volontaire de ce domaine. Référence(s) : Instruction N° 955/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 14 janvier 2009 relative à la formation des officiers d'active. Instruction N° 700/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 août 2009 relative au dispositif de conception des métiers et des formations associées. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 02 février 2010 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Instruction N° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 08 juillet 2010 relative à la formation individuelle des militaires du rang de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 531/DEF/EMAT/PRH/DS - 128/CDNBC/DEP/PIL du 06 juillet 2006 relative au domaine de spécialités «défense nucléaire, biologique et chimique» et à la formation individuelle de spécialités du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire et de réserve du domaine. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°27 du 8 juillet 2011, texte 4.

Classé(s) au(x) : BOEM 630.2.8.1.

Texte 5
29 juin 2011

Instruction N° 1896/DEF/EMAT/CAB/CEMAT - N° 3643/DEF/DCSCA/BGC du 29 juin 2011 relative à l'attribution, pour les commissaires de l'armée de terre, du brevet technique option « études administratives militaires supérieures ».

NOR : D E F T 1 1 5 1 0 9 3 J

Référence(s) : Code du 27 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 64-1374 du 31 décembre 1964 relatif à la prime de qualification de certains officiers. Décret N° 2008-950 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air. Arrêté du 25 juillet 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré. Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 10 mars 1995 fixant le taux de la prime de qualification de certains officiers. Arrêté du 21 juin 2010 fixant, pour les corps des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air, l'organisation et la composition des commissions compétentes pour l'examen de certaines situations des commissaires. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 3433/DEF/EMAT/INS/ERO/23 du 17 septembre 1980 fixant les conditions d'attribution du brevet technique, option études administratives militaires supérieures. Référence de publication : BOC N°27 du 8 juillet 2011, texte 5.

Classé(s) au(x) : BOEM 640.3.4.4.

Texte 6
18 mai 2011

Archivé Instruction N° 703/DEF/DPMM/3/RA - /DEF/DCSCA/BGC/RES du 18 mai 2011 relative à la notation annuelle du personnel militaire appartenant à la réserve opérationnelle de la marine.

NOR : D E F B 1 1 5 0 9 5 3 J

Abrogé le 28 mars 2017 par : INSTRUCTION N° 0-6260-2017/DEF/DPMM/3/RA portant abrogation d'un texte. Référence(s) : Code du 27 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 27 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Arrêté du 14 décembre 2009 portant organisation du service du commissariat des armées. Instruction N° 40/DEF/DPMM/3/E du 24 juillet 2009 relative aux conditions et procédures de souscription et de renouvellement d'engagement à servir dans la réserve opérationnelle. Instruction N° 2450/DEF/EMA/RH/PRH du 12 novembre 2009 relative à la notation des officiers d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées et des chefs de musique. Instruction N° 2550/DEF/EMA/RH/PRH du 25 mars 2011 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°27 du 8 juillet 2011, texte 6.

Classé(s) au(x) : BOEM 221.2.3.

Texte 7
30 mai 2011

Décision N° 0-13968-2011/DEF/EMM/STN du 30 mai 2011 portant changement de position du patrouilleur type P400 « La Rieuse ».

NOR : D E F B 1 1 5 0 9 7 2 S

Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Directive n° 0-16082-2010/DEF/EMM/PLANIF/-- du 31 mars 2010 (n.i. BO).

d) Accord intergouvernemental entre les gouvernements français et kenyan du 14 avril 2011 (n.i. BO).

e) Message NMR 0002 -- 2904 - COMSUP ST-DENIS RÉUNION (n.i. BO).

f) Message NMR 0003 -- 0605 - COMSUP ST-DENIS RÉUNION (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°27 du 8 juillet 2011, texte 7.

Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.

Texte 8
22 avril 2011

Archivé Instruction N° 7000/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/NOFF du 22 avril 2011 relative à l'avancement des sous-officiers de l'armée de l'air.

NOR : D E F P 1 1 5 0 9 6 9 J

Référence(s) : Code du 27 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 13 décembre 2008 relatif à la répartition par spécialité des sous-officiers de carrière du personnel navigant et non navigant de l'armée de l'air. Arrêté du 15 avril 2010 fixant pour l'armée de l'air l'organisation et la composition de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense. Instruction N° 126/DEF/EMA/EMP/3 du 25 janvier 2007 relative au contrôle de la condition physique du militaire.

7) Directive n° 1978/DRH-AA/SDAG/BPP/DSP du 20 octobre 2008 (n.i. BO).

Directive N° 222/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF du 21 mars 2011 relative à l'entraînement physique militaire et sportif dans l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 7000/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV.ANA/SOFFMDRE du 13 mai 2009 relative à l'avancement des sous-officiers de l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Huit annexes et trois appendices. Référence de publication : BOC N°27 du 8 juillet 2011, texte 8.

Classé(s) au(x) : BOEM 231.1.4.2.

Texte 9
19 mai 2011

Décision N° 48925/GEND/DPMGN/SDGP/BPSOGV du 19 mai 2011 portant abrogation de textes.

NOR : D E F G 1 1 5 0 9 4 8 S

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 33000/P/DEF/GEND/P/PSOCA du 26 juillet 1994 relative à l'avancement des sous-officiers de carrière de la gendarmerie nationale. Instruction N° 33500/P/DEF/GEND/P/SOCA du 26 juillet 1994 pour l'application de l'arrêté du 3 novembre 1976 fixant les conditions dans lesquelles les sous-officiers de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement peuvent exprimer leur choix en matière d'affectation. Décision N° 27450/P/DEF/GEND/P/SO du 05 septembre 1988 fixant la composition de la commission chargée de proposer la liste des adjudants-chefs susceptibles d'être recrutés au choix dans le corps des majors. Référence de publication : BOC N°27 du 8 juillet 2011, texte 9.

Texte 10
07 avril 2011

Archivé Circulaire N° 4186/DEF/BOG.1 du 07 avril 2011 concernant le travail d'avancement aux grades d'officier général en 2012 (armée de terre).

NOR : D E F M 1 1 5 0 7 3 3 C

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 6746/DEF/BOG.1 du 21 mai 2010 modifiant la circulaire n° 3549/DEF/BOG.1 du 19 mars 2010 concernant le travail d'avancement aux grades d'officier général en 2011 (armée de terre). Pièce(s) jointe(s) : Six annexes et six appendices. Référence de publication : BOC N° 27 du 8 juillet 2011, texte 10.

Texte 11
27 juin 2011

Arrêté du 27 juin 2011 relatif au choix des écoles de formation spécialisée par les élèves diplomés de l'école militaire interarmes en 2011.

NOR : D E F T 1 1 5 1 0 9 1 A

Référence de publication : BOC N°27 du 8 juillet 2011, texte 11.

Texte 12
27 juin 2011

Arrêté du 27 juin 2011 relatif au choix des écoles de formation spécialisée par les élèves diplomés de l'école spéciale militaire en 2011.

NOR : D E F T 1 1 5 1 0 9 2 A

Référence de publication : BOC N°27 du 8 juillet 2011, texte 12.

Texte 13
28 juin 2011

Protocole du 28 juin 2011 portant délégation de gestion du service de contrôle de la circulation aérienne de l'aérodrome de Nîmes-Garons.

NOR : D E F B 1 1 5 1 0 9 0 X

Référence de publication : BOC N°27 du 8 juillet 2011, texte 13.

Texte 14
03 février 2011

Archivé Circulaire N° 192/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/DR du 03 février 2011 relative à la détermination de la chaîne de notation 2011 du personnel militaire de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 1 5 0 9 3 2 C

Référence(s) : Instruction N° 2450/DEF/EMA/RH/PRH du 12 novembre 2009 relative à la notation des officiers d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées et des chefs de musique. Instruction N° 15/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/N.OFF du 04 janvier 2010 relative à la notation du personnel non officier d'active, de réserve et volontaire de l'armée de l'air. Instruction N° 47/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV.ANA du 15 avril 2009 relative aux principes généraux de la notation du personnel de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 192/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/DR du 14 janvier 2010 relative à la détermination de la chaîne de notation 2010 du personnel militaire de l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Trente-six annexes et un appendice. Référence de publication : BOC N°27 du 8 juillet 2011, texte 14.

Classé(s) au(x) : BOEM 231.1.3.

Sommaire du BOC n°27 du 08/07/2011

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