Sommaire du BOC n°31 du 19/07/2013
Texte signalé
Administration Centrale
28 mai 2013
28 mai 2013
Administration Centrale
23 mai 2013
23 mai 2013
Administration Centrale
30 mai 2013
30 mai 2013
Administration Centrale
31 mai 2013
31 mai 2013
Administration Centrale
12 avril 2013
12 avril 2013
Archivé Arrêté du 12 avril 2013 fixant la liste et les attributions des organismes directement rattachés au secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense et la liste des organismes dont il exerce la présidence ou la tutelle.
NOR : D E F D 1 3 1 0 0 5 8 A Classé(s) au(x) : BOEM 110.4.2.1.
Administration Centrale
03 mai 2013
03 mai 2013
Archivé Arrêté du 03 mai 2013 fixant les règles du maintien de la navigabilité des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile.
NOR : D E F D 1 3 0 8 3 7 8 A Classé(s) au(x) : BOEM 107.1.1.
Administration Centrale
24 mai 2013
24 mai 2013
Arrêté du 24 mai 2013 fixant les règles de fonctionnement du Conseil supérieur de la gendarmerie nationale.
NOR : I N T J 1 3 1 0 8 8 6 A Classé(s) au(x) : BOEM 530.1.
Administration Centrale
30 mai 2013
30 mai 2013
Arrêté du 30 mai 2013 fixant la liste des fonctions particulières au ministère de la défense en application de l'article 11 bis. du décret n° 99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils.
NOR : D E F H 1 3 1 1 4 3 6 A Classé(s) au(x) : BOEM 251.1.1.1.Texte réglementaire permanent
Texte
1
12 décembre 2012
12 décembre 2012
Autre du 12 décembre 2012 entre le directeur du centre expert pour les ressources humaines du personnel civil du ministère de la défense à Bordeaux, ordonnateur secondaire des dépenses de rémunération du personnel civil et le directeur de l'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux.
NOR : D E F P 1 2 5 2 8 2 9 X Classé(s) au(x) : BOEM 240.11.
Texte
2
12 décembre 2012
12 décembre 2012
Autre du 12 décembre 2012 entre le directeur du centre expert pour les ressources humaines du personnel civil du ministère de la défense à Bordeaux, ordonnateur secondaire des dépenses de rémunération du personnel civil et le directeur de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées à Nancy.
NOR : D E F P 1 2 5 2 8 3 0 X Classé(s) au(x) : BOEM 240.11.
Texte
3
12 décembre 2012
12 décembre 2012
Autre du 12 décembre 2012 entre le directeur du centre expert pour les ressources humaines du personnel civil du ministère de la défense à Bordeaux, ordonnateur secondaire des dépenses de rémunération du personnel civil et le directeur du centre ministériel de gestion de Toulon.
NOR : D E F P 1 2 5 2 8 3 2 X Classé(s) au(x) : BOEM 240.11.
Texte
4
15 avril 2013
15 avril 2013
Autre du 15 avril 2013 portant sur la mise en œuvre d'une démarche de sensibilisation des français à la vaccination, à l'occasion des journées défense et citoyenneté.
NOR : D E F H 1 3 5 0 6 4 7 X Classé(s) au(x) : BOEM 106.2.2.4.
Texte
5
01 juin 2013
01 juin 2013
Texte
6
11 juin 2013
11 juin 2013
Instruction N° 447192/DEF/SGA/DRH-MD/ARD du 11 juin 2013 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement du centre de traitement de l'indemnisation du chômage.
NOR : D E F P 1 3 5 0 9 9 4 J Classé(s) au(x) : BOEM 200.4.1.
Texte
7
17 juillet 2013
17 juillet 2013
Texte
8
19 juin 2013
19 juin 2013
Arrêté du 19 juin 2013 portant création d'un traitement automatisé de données à caractères personnel relatif à la vidéosurveillance sur le site militaire de l'île du Levant.
NOR : D E F A 1 3 5 1 0 0 2 A Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.4.
Texte
9
14 mars 2013
14 mars 2013
Circulaire N° 1384/DEF/DCSSA/PC/ORG du 14 mars 2013 portant fermeture de l'institut de recherche biomédicale des armées - antenne La Tronche - centre de recherches du service de santé des armées.
NOR : D E F E 1 3 5 0 6 0 7 C Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.
Texte
10
24 juin 2013
24 juin 2013
Circulaire N° 0-13986-2013/DEF/EMM/PIL du 24 juin 2013 relative aux déplacements temporaires hors de France métropolitaine.
NOR : D E F B 1 3 5 1 0 1 1 C Classé(s) au(x) : BOEM 430-0.2.4. , 255-1.2.Texte réglementaire temporaire
Texte
11
15 mai 2013
15 mai 2013
Texte
12
04 juin 2013
04 juin 2013