Sommaire du BOC n°35 du 14/08/2013

Texte signalé

Administration Centrale
16 juillet 2013

Arrêté du 16 juillet 2013 relatif au Bulletin officiel des armées.

NOR : D E F D 1 3 1 8 8 6 6 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 07 septembre 1965 portant création d'un Bulletin officiel des armées . Référence de publication : JO n° 173 du 27 juillet 2013, texte n° 27 ; signalé au BOC 35/2013
Classé(s) au(x) : BOEM 120-2.1.1.
Administration Centrale
01 juillet 2013

Arrêté du 01 juillet 2013 fixant la liste des personnes morales de droit public relevant des administrations publiques mentionnées au 4. de l'article 1er. du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique.

NOR : B U D E 1 3 1 2 1 5 3 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 157 du 9 juillet 2013, texte n° 77 ; signalé au BOC 35/2013
Classé(s) au(x) : BOEM 310.1.1. , 110.8.
Administration Centrale
24 mai 2013
Administration Centrale
18 juin 2013
Administration Centrale
18 juin 2013

Décret N° 2013-513 du 18 juin 2013 relatif à la surveillance médicale postprofessionnelle des militaires exposés à des agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction.

NOR : D E F H 1 2 3 3 0 4 1 D
Référence de publication : JO n° 141 du 20 juin 2013, texte n° 116 ; signalé au BOC 35/2013
Classé(s) au(x) : BOEM 125.1.
Administration Centrale
05 juin 2013

Archivé Arrêté du 05 juin 2013 portant ouverture de l'agrafe « Sahel » sur la médaille d'outre-mer.

NOR : D E F M 1 3 1 4 5 9 1 A
Référence de publication : JO n° 139 du 18 juin 2013, texte n° 109 ; signalé au BOC 35/2013
Classé(s) au(x) : BOEM 202.2.14.

Texte réglementaire permanent

Texte 2
10 juillet 2013

Archivé Arrêté du 10 juillet 2013 portant agrément d'un comité d'éthique en expérimentation animale.

NOR : D E F A 1 3 5 1 1 4 5 A
Référence de publication : BOC N°35 du 14 août 2013, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.3.2. , 510-3.2.4.
Texte 3
16 mai 2013

Décision N° 500543/DEF/DCSSA/PC/ORG du 16 mai 2013 portant création de l'antenne Grenoble du centre de traitement de l'information médicale dans les armées.

NOR : D E F E 1 3 5 1 1 6 1 S
Référence de publication : BOC N°35 du 14 août 2013, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 4
07 juin 2013
Texte 5
24 juin 2013

Instruction N° 2591/DEF/DCSEA/SDE2/TMD du 24 juin 2013 relative aux dispositions particulières d'application au ministère de la défense de l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres pour ce qui concerne le transport par route des marchandises relevant de la compétence du service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 3 5 1 0 4 7 J
Référence(s) :

Accord européen du 30 septembre 1957 (n.i. BO).

Code du 05 mars 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Arrêté du 8 décembre 1995 (n.i. BO).

Arrêté du 1er avril 2004 (n.i. BO ; JO n° 91 du 17 avril 2004, p. 7083, texte n° 21).

Arrêté du 27 juillet 2004 (n.i. BO ; JO n° 207 du 5 septembre 2004, p. 15731, texte n° 21).

Arrêté du 29 mai 2009 (n.i. BO ; JO n° 147 du 27 juin 2009, p. 10735, texte n° 11).

Instruction N° 4666/DEF/DCSEA/SDP/3/SERTP du 18 juillet 2007 relative aux dispositions particulières d'application, au ministère de la défense, pour les matières distribuées par le service des essences des armées, de l'arrêté du 1er juin 2001 modifié relatif au transport des marchandises dangereuses par route. Instruction N° S/CAT/608/DEF/DGA/DT/ETAS du 15 octobre 2010 relative à la réception des véhicules et des matériels spéciaux des armées.

Note n° 2390/DEF/EMA/OL/5 du 24 décembre 1997 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 4666/DEF/DCSEA/SDP/3/SERTP du 18 juillet 2007 relative aux dispositions particulières d'application, au ministère de la défense, pour les matières distribuées par le service des essences des armées, de l'arrêté du 1er juin 2001 modifié relatif au transport des marchandises dangereuses par route. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°35 du 14 août 2013, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 502.3. , 123.2.1.3.
Texte 6
10 juillet 2013

Décision N° 4911/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 10 juillet 2013 portant filiation et transmission de patrimoine.

NOR : D E F M 1 3 5 1 1 4 3 S
Référence de publication : BOC N°35 du 14 août 2013, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 10
25 juillet 2013

Décision N° 0-16437-2013/DEF/EMM/ROJ du 25 juillet 2013 portant création de l'unité élémentaire centre « direction du personnel militaire de la marine Lamalgue ».

NOR : D E F B 1 3 5 1 1 5 3 S
Référence de publication : BOC N°35 du 14 août 2013, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.4.

Texte réglementaire temporaire

Texte 13
22 juillet 2013

Circulaire N° 0-15504-2013/DEF/DPMM/SRM/OFF du 22 juillet 2013 relative à l'ouverture des concours d'admission en première année à l'école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine en 2014.

NOR : D E F B 1 3 5 1 1 4 6 C