Sommaire du BOC n°35 du 14/08/2013

Texte signalé

Administration Centrale
16 juillet 2013

Arrêté du 16 juillet 2013 relatif au Bulletin officiel des armées.

NOR : D E F D 1 3 1 8 8 6 6 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 07 septembre 1965 portant création d'un Bulletin officiel des armées . Référence de publication : JO n° 173 du 27 juillet 2013, texte n° 27 ; signalé au BOC 35/2013
Classé(s) au(x) : BOEM 120-2.1.1.
Administration Centrale
14 juin 2013

Archivé Arrêté du 14 juin 2013 portant institution d'une régie de recettes et d'avances et de sousrégies d'avances auprès de la direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.

NOR : D E F F 1 3 1 5 4 5 1 A
Abrogé le 07 octobre 2014 par : ARRÊTÉ portant institution d'une régie de recettes et d'avances et de sous-régies d'avances auprès de la direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 06 janvier 2011 portant institution d'une régie de recettes et d'avances auprès de la direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres. Référence de publication : JO n° 142 du 21 juin 2013, texte n° 35 ; signalé au BOC 35/2013
Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1.
Administration Centrale
01 juillet 2013

Arrêté du 01 juillet 2013 fixant la liste des personnes morales de droit public relevant des administrations publiques mentionnées au 4. de l'article 1er. du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique.

NOR : B U D E 1 3 1 2 1 5 3 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 157 du 9 juillet 2013, texte n° 77 ; signalé au BOC 35/2013
Classé(s) au(x) : BOEM 310.1.1. , 110.8.
Administration Centrale
11 juin 2013

Archivé Arrêté du 11 juin 2013 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2011 fixant l'organisation générale de la scolarité des élèves officiers de carrière de l'École de l'air et de l'École militaire de l'air.

NOR : D E F L 1 3 1 5 1 1 0 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 22 décembre 2011 fixant l'organisation générale de la scolarité des élèves officiers de carrière de l'École de l'air et de l'École militaire de l'air. Référence de publication : JO n° 142 du 21 juin 2013, texte n° 34 ; signalé au BOC 35/2013
Administration Centrale
24 mai 2013

Archivé Arrêté du 24 mai 2013 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2011 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (régularisation).

NOR : D E F H 1 3 1 4 5 3 5 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 28 janvier 2011 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défens (régularisation). Référence de publication : JO n° 142 du 21 juin 2013, texte n° 33 ; signalé au BOC 35/2013
Administration Centrale
18 juin 2013

Arrêté du 18 juin 2013 pris en application du décret n° 2013-513 du 18 juin 2013 relatif à la surveillance médicale postprofessionnelle des militaires exposés à des agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction.

NOR : D E F H 1 2 3 3 0 3 5 A
Référence de publication : JO n° 141 du 20 juin 2013, texte n° 118 ; signale au BOC 35/2013
Classé(s) au(x) : BOEM 125.1.
Administration Centrale
18 juin 2013

Décret N° 2013-513 du 18 juin 2013 relatif à la surveillance médicale postprofessionnelle des militaires exposés à des agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction.

NOR : D E F H 1 2 3 3 0 4 1 D
Référence de publication : JO n° 141 du 20 juin 2013, texte n° 116 ; signalé au BOC 35/2013
Classé(s) au(x) : BOEM 125.1.
Administration Centrale
05 juin 2013

Archivé Arrêté du 05 juin 2013 portant ouverture de l'agrafe « Sahel » sur la médaille d'outre-mer.

NOR : D E F M 1 3 1 4 5 9 1 A
Référence de publication : JO n° 139 du 18 juin 2013, texte n° 109 ; signalé au BOC 35/2013
Classé(s) au(x) : BOEM 202.2.14.
Administration Centrale
07 juin 2013

Archivé Arrêté du 07 juin 2013 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2005 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès des cabinets du ministre de la défense et du ministre délégué aux anciens combattants.

NOR : D E F F 1 3 1 4 7 3 7 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 07 juillet 2005 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès des cabinets du ministre de la défense et du ministre délégué aux anciens combattants. Référence de publication : JO n° 137 du 15 juin 2013, texte n° 30 ; signalé au BOC 35/2013

Texte réglementaire permanent

Texte 1
09 août 2013

Archivé Autre du 09 août 2013 à l'instruction n° 2595/DEF/SGA/MA du 26 mars 2013 processus ministériel de suivi des démarches de rationalisation optimisée du fonctionnement en régie ou d'externalisation.

NOR : D E F D 1 3 5 0 8 4 9 Z
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 2595/DEF/SGA/MA du 26 mars 2013 processus ministériel de suivi des démarches de rationalisation optimisée du fonctionnement en régie ou d'externalisation. Référence de publication : BOC N°35 du 14 août 2013, texte 1.
Texte 2
10 juillet 2013

Archivé Arrêté du 10 juillet 2013 portant agrément d'un comité d'éthique en expérimentation animale.

NOR : D E F A 1 3 5 1 1 4 5 A
Référence de publication : BOC N°35 du 14 août 2013, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.3.2. , 510-3.2.4.
Texte 3
16 mai 2013

Décision N° 500543/DEF/DCSSA/PC/ORG du 16 mai 2013 portant création de l'antenne Grenoble du centre de traitement de l'information médicale dans les armées.

NOR : D E F E 1 3 5 1 1 6 1 S
Référence de publication : BOC N°35 du 14 août 2013, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 4
07 juin 2013

Arrêté du 07 juin 2013 portant création d'un traitement automatisé de données à caractères personnel relatif à la vidéosurveillance au dépôt essences air de la base aérienne 107 de Villacoublay.

NOR : D E F E 1 3 5 0 8 8 0 A
Référence de publication : BOC N°35 du 14 août 2013, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.2.
Texte 5
24 juin 2013

Instruction N° 2591/DEF/DCSEA/SDE2/TMD du 24 juin 2013 relative aux dispositions particulières d'application au ministère de la défense de l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres pour ce qui concerne le transport par route des marchandises relevant de la compétence du service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 3 5 1 0 4 7 J
Référence(s) :

Accord européen du 30 septembre 1957 (n.i. BO).

Code du 20 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Arrêté du 8 décembre 1995 (n.i. BO).

Arrêté du 1er avril 2004 (n.i. BO ; JO n° 91 du 17 avril 2004, p. 7083, texte n° 21).

Arrêté du 27 juillet 2004 (n.i. BO ; JO n° 207 du 5 septembre 2004, p. 15731, texte n° 21).

Arrêté du 29 mai 2009 (n.i. BO ; JO n° 147 du 27 juin 2009, p. 10735, texte n° 11).

Instruction N° 4666/DEF/DCSEA/SDP/3/SERTP du 18 juillet 2007 relative aux dispositions particulières d'application, au ministère de la défense, pour les matières distribuées par le service des essences des armées, de l'arrêté du 1er juin 2001 modifié relatif au transport des marchandises dangereuses par route. Instruction N° S/CAT/608/DEF/DGA/DT/ETAS du 15 octobre 2010 relative à la réception des véhicules et des matériels spéciaux des armées.

Note n° 2390/DEF/EMA/OL/5 du 24 décembre 1997 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 4666/DEF/DCSEA/SDP/3/SERTP du 18 juillet 2007 relative aux dispositions particulières d'application, au ministère de la défense, pour les matières distribuées par le service des essences des armées, de l'arrêté du 1er juin 2001 modifié relatif au transport des marchandises dangereuses par route. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°35 du 14 août 2013, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 502.3. , 123.2.1.3.
Texte 6
10 juillet 2013

Décision N° 4911/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 10 juillet 2013 portant filiation et transmission de patrimoine.

NOR : D E F M 1 3 5 1 1 4 3 S
Référence de publication : BOC N°35 du 14 août 2013, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 7
16 juillet 2013

Décision N° 0-15687-2013/DEF/EMM/ROJ du 16 juillet 2013 portant dissolution de l'école des officiers du commissariat de la marine.

NOR : D E F B 1 3 5 1 1 4 8 S
Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 167/DEF/EMM/PL/ORA du 01 avril 2005 relative au transfert du groupe des écoles du commissariat de la marine (à jour de son erratum du 11 avril 2005). Référence de publication : BOC N°35 du 14 août 2013, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.8.
Texte 8
16 juillet 2013

Instruction N° 0-14907-2013/DEF/EMM/ROJ - N° 4261/DEF/DCSCA/SD/REJ/BREJ du 16 juillet 2013 relative à l'organisation de l'administration dans les formations administratives de la marine.

NOR : D E F B 1 3 5 1 1 4 9 J
Référence(s) :

Voir annexe II.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction GÉNÉRALE N° 10/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 07 juin 1995 relative à l'organisation de l'administration dans les formations de la marine. Instruction N° 30/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 27 novembre 1996 relative à l'organisation et au fonctionnement de la trésorerie des formations administratives de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°35 du 14 août 2013, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.8.
Texte 9
25 juillet 2013

Décision N° 0-16499-2013/DEF/EMM/ROJ du 25 juillet 2013 portant placement en gardiennage des chasseurs de mines tripartites « Pégase » et « Sagittaire ».

NOR : D E F B 1 3 5 1 1 5 0 S
Référence(s) : Autre N° 14/DEF/EMM/ORJ du 24 juin 2010 relative à l'exercice du commandement et à l'organisation des forces maritimes et des éléments de force maritime.

Convention (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°35 du 14 août 2013, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.9.
Texte 10
25 juillet 2013

Décision N° 0-16437-2013/DEF/EMM/ROJ du 25 juillet 2013 portant création de l'unité élémentaire centre « direction du personnel militaire de la marine Lamalgue ».

NOR : D E F B 1 3 5 1 1 5 3 S
Référence de publication : BOC N°35 du 14 août 2013, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.4.

Texte réglementaire temporaire

Texte 11
19 juin 2013

Circulaire N° 2538/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST du 19 juin 2013 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang, parmi les brigadiers-chefs, pour l'année 2014.

NOR : D E F E 1 3 5 0 9 9 0 C
Référence(s) : Code du 20 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 22 septembre 2009 fixant les modalités de souscription des engagements dans le service des essences des armées ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade militaire du rang ou de sous-officier. Instruction N° 7940/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 20 décembre 2005 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang du service des essences des armées. Instruction N° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 juillet 2009 relative au recrutement et au renouvellement des engagements français au titre de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 7938/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST du 06 juin 2012 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang, parmi les brigadiers-chefs, pour l'année 2013. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°35 du 14 août 2013, texte 11.
Texte 12
08 juillet 2013

Archivé Autre du 08 juillet 2013 à la circulaire n° 2705/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR du 28 juin 2013 relative au concours sur épreuves pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences au grade d'ingénieur principal en 2014.

NOR : D E F E 1 3 5 1 0 3 9 Z
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 2705/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR du 28 juin 2013 relative au concours sur épreuves pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences au grade d'ingénieur principal en 2014. Référence de publication : BOC N°35 du 14 août 2013, texte 12.
Texte 13
22 juillet 2013

Circulaire N° 0-15504-2013/DEF/DPMM/SRM/OFF du 22 juillet 2013 relative à l'ouverture des concours d'admission en première année à l'école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine en 2014.

NOR : D E F B 1 3 5 1 1 4 6 C
Référence(s) : Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Arrêté du 23 mars 2009 relatif aux concours d'admission en première année à l'école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine. Arrêté du 21 mai 2012 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour l'admission dans les corps d'officiers navigants de la marine et pour la souscription d'un contrat au titre de la marine nationale. Circulaire N° 0-22778-2012/DEF/DPMM/SRM/OFF du 11 octobre 2012 relative au thème général de la première épreuve de français des concours d'admission en première année à l'école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine en 2014. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-18020-2012/DEF/DPMM/SRM/OFF du 26 juillet 2012 relative à l'ouverture des concours d'admission en première année à l'école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine en 2013. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°35 du 14 août 2013, texte 13.