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Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 23100/DEF/GEND/RH/RF/REC du 24 mai 2002 relative au recrutement des sous-officiers de gendarmerie (à jour de son 7e modificatif). Pièce(s) jointe(s) : Une liste et dix-sept annexes. Référence de publication : BOC N°4 du 1er février 2008, texte 5.

Texte 6
11 janvier 2008

Archivé Instruction N° 13001/DEF/PMAT/GDA/RH/S/OFF du 11 janvier 2008 relative aux modalités d'accès à l'échelon exceptionnel du grade de major.

NOR : D E F T 0 8 5 0 0 2 1 J

Abrogé le 12 mars 2009 par : INSTRUCTION N° 13006/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF relative aux modalités d'accès à l'échelon exceptionnel du grade de major. Référence(s) :

Code de la défense.

Décret N° 75-1211 du 22 décembre 1975 portant statuts particuliers des corps de sous-officiers de carrière de l'armée de terre. Décret N° 77-789 du 01 juillet 1977 relatif aux militaires servant à titre étranger. Décret N° 78-507 du 29 mars 1978 relatif aux statuts particuliers des corps militaires des chefs de musique militaire et des chefs de musique des armées et aux dispositions statutaires applicables aux sous-chefs de musique. Arrêté du 20 juillet 2005 fixant pour l'armée de terre, la composition et le rôle de la commission prévue à l'article 38 de la loi n° 2005-270 du 24 mars 2005 portant statut général des militaires.

Arrêté du 26 décembre 2007 (JO du 30, texte n° 124) (n.i. BO).

Arrêté du 26 décembre 2007 (JO du 30, texte n° 125) (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1442/DEF/PMAT/EG/A/1 du 21 octobre 1999 relative aux modalités d'accès à l'échelon exceptionnel du grade d'adjudant-chef. Instruction N° 1443/DEF/PMAT/EG/A/1 du 21 octobre 1999 relative aux modalités d'accès à l'échelon exceptionnel du grade de major. Référence de publication : BOC N°4 du 1er février 2008, texte 6.

Classé(s) au(x) : BOEM 210-0.3.2.2.

Texte 7
19 décembre 2007

Archivé Circulaire N° 0-83628-2007/DEF/CEMM du 19 décembre 2007 relative à la notation des officiers généraux de la marine.

NOR : D E F B 0 7 5 2 8 7 8 C

Abrogé le 11 mars 2009 par : CIRCULAIRE N° 0-14353-2009/DEF/CEMM relative à la notation des officiers généraux de la marine année 2009. Référence(s) : Décret N° 2005-884 du 01 août 2005 relatif à la notation des militaires. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 000-1799-2007/DEF/CEMM du 11 janvier 2007 relative au guide relatif à la notation des officiers généraux de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°4 du 1er février 2008, texte 7.

Classé(s) au(x) : BOEM 220.3.

Texte 8
19 décembre 2007

Archivé Instruction N° 0-79093-2007/DEF/DPMM/FORM du 19 décembre 2007 modifiant l'instruction n° 10/DEF/DPMM/FORM du 7 février 2005 relative à l'organisation générale de la formation dans les écoles dépendant de la direction du personnel militaire de la marine.

NOR : D E F B 0 7 5 2 8 7 7 J

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 10/DEF/DPMM/FORM du 07 février 2005 relative à l'organisation générale de la formation dans les écoles dépendant de la direction du personnel militaire de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°4 du 1er février 2008, texte 8.

Classé(s) au(x) : BOEM 642.1.1.1.

Texte 9
19 octobre 2007

Circulaire N° 344273/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/GCPC/2/1 du 19 octobre 2007 relative à l'organisation d'un examen professionnel de vérification d'aptitude aux fonctions de chef d'exploitation du ministère de la défense, au titre de l'année 2008.

NOR : D E F P 0 7 5 2 8 9 7 C

Référence(s) : Arrêté du 10 juin 1982 du ministre délégué auprès du Premier ministre chargé de la fonction publique et des réformes administratives, relatif aux programmes et à la nature des épreuves des concours et examens portant sur le traitement de l'information. Arrêté du 18 août 2005 fixant le programme et la nature des épreuves des examens professionnels portant sur le traitement de l'information organisés par le ministère de la défense. Référence de publication : BOC N°4 du 1er février 2008, texte 9.

Texte 10
19 octobre 2007

Circulaire N° 344272/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/GCPC/2/1 du 19 octobre 2007 relative à l'organisation d'un examen professionnel de vérification d'aptitude aux fonctions de programmeur du ministère de la défense, au titre de l'année 2008.

NOR : D E F P 0 7 5 2 8 9 8 C

Référence(s) : Arrêté du 10 juin 1982 du ministre délégué auprès du Premier ministre chargé de la fonction publique et des réformes administratives, relatif aux programmes et à la nature des épreuves des concours et examens portant sur le traitement de l'information. Arrêté du 18 août 2005 fixant le programme et la nature des épreuves des examens professionnels portant sur le traitement de l'information organisés par le ministère de la défense. Arrêté du 23 septembre 2005 fixant la liste des langues pour l'organisation des examens professionnels portant sur le traitement de l'information relevant du ministère de la défense. Référence de publication : BOC N°4 du 1er février 2008, texte 10.

Texte 11
09 janvier 2008

Circulaire N° 300050/DEF/PMAT/RSV/GI du 09 janvier 2008 relative à l'établissement des travaux d'avancement aux différents grades d'officier de réserve de l'armée de terre en 2008.

NOR : D E F T 0 8 5 0 0 2 4 C

Référence(s) :

Code de la défense, notamment sa partie 4.

Décret N° 2000-1170 du 01 décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire. Instruction N° 850/DEF/EMAT/DRAT du 19 septembre 2001 relative aux conditions d'activités exigées des officiers et des sous-officiers de réserve de l'armée de terre pour faire l'objet d'une proposition au grade supérieur. Instruction N° 1024/DEF/PMAT/EG/B du 15 février 2002 relative à l'avancement des officiers de réserve de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°4 du 1er février 2008, texte 11.

Texte 12
09 janvier 2008

Circulaire N° 300051/DEF/PMAT/RES/GI du 09 janvier 2008 relative à l'établissement des travaux d'avancement aux grades de sous-officiers de réserve de l'armée de terre, autre que celui de major de réserve, pour l'année 2008.

NOR : D E F T 0 8 5 0 0 2 5 C

Référence(s) :

Code de la défense, notamment sa partie 4.

Décret N° 75-1211 du 22 décembre 1975 portant statuts particuliers des corps de sous-officiers de carrière de l'armée de terre. Décret N° 2000-1170 du 01 décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire. Instruction N° 850/DEF/EMAT/DRAT du 19 septembre 2001 relative aux conditions d'activités exigées des officiers et des sous-officiers de réserve de l'armée de terre pour faire l'objet d'une proposition au grade supérieur. Référence de publication : BOC N°4 du 1er février 2008, texte 12.

Texte 13
15 janvier 2008

Archivé Circulaire N° 319/DEF/CoFAT/DF/BCF/FI/SO du 15 janvier 2008 modifiant la circulaire n° 5611/DEF/CoFAT/DF/BCF/FI/SO du 7 juin 2007 relative à l'organisation de l'épreuve d'accès au deuxième niveau en 2008, du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre du millésime 2009.

NOR : D E F T 0 8 5 0 0 2 6 C

Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 5611/DEF/CoFAT/DF/BCF/FI/SO du 07 juin 2007 relative à l'organisation de l'épreuve d'accès au deuxième niveau (EA2) en 2008, du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre du millésime 2009. Référence de publication : BOC N°4 du 1er février 2008, texte 13.

Texte 14
18 décembre 2007

Archivé Circulaire N° 0-82092-2007/DEF/DCCM/PERS/MIL du 18 décembre 2007 relative au recrutement au choix d'un officier du corps technique et administratif de la marine en 2008.

NOR : D E F B 0 7 5 2 8 4 7 C

Référence(s) : Décret N° 76-1227 du 24 décembre 1976 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées. Arrêté du 06 juin 1977 pour l'application du 1° de l'article 14 du décret n° 76-1227 du 24 décembre 1976 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées. Arrêté du 09 novembre 2004 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'admission dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°4 du 1er février 2008, texte 14.

Sommaire du BOC n°4 du 01/02/2008

Texte signalé

Archivé Arrêté du 28 novembre 2007 portant organisation du commandement des forces aériennes.

Archivé Arrêté du 28 novembre 2007 portant organisation du commandement du soutien des forces aériennes.

Archivé Arrêté du 28 novembre 2007 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air.

Archivé Arrêté du 28 novembre 2007 portant organisation du service de l'administration générale et des finances de l'armée de l'air.

Texte réglementaire permanent

Archivé Directive N° 4/DEF/DGSIC du 27 septembre 2007 portant règles d'emploi du plan d'occupation des sols de la démarche d'urbanisation des systèmes d'information et de communication du ministère de la défense.

Archivé Arrêté du 21 décembre 2007 relatif aux conditions d'attribution et de retrait des certificats de sous-mariniers.

Archivé Instruction N° 116074/DEF/GEND/OE/SDOE du 02 octobre 2007 relative à l'organisation et au fonctionnement du service de santé dans la gendarmerie nationale.

Arrêté du 27 décembre 2007 portant dissolution de la brigade de recherches de Guebwiller et création corrélative de celle de Soultz-Guebwiller (Haut-Rhin).

Instruction N° 160129/DEF/GEND/RH/RF/REC du 27 décembre 2007 modifiant l'instruction n° 23100/DEF/GEND/RH/RF/REC du 24 mai 2002 (BOC, 2003, p.1129 ; BOEM 651) relative au recrutement des sous-officiers de gendarmerie.