Sommaire du BOC n°17 du 07/04/2014

Texte signalé

Texte réglementaire permanent

Texte 2
02 mai 2013

Arrêté du 02 mai 2013 de prescription du plan de prévention des risques technologiques sur la commune du Tampon, autour des installations du dépôt de munitions exploitées par le service interarmées des munitions.

NOR : D E F S 1 3 5 2 4 7 3 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 17 du 7 avril 2014, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.5.
Texte 6
03 mars 2014

Texte réglementaire temporaire

Texte 7
09 décembre 2013

Archivé Circulaire N° 568229/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 09 décembre 2013 relative au recrutement semi-direct des sous-officiers en 2015.

NOR : D E F T 1 3 5 2 4 0 7 C
Abrogé le 26 novembre 2014 par : CIRCULAIRE N° 518562/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF relative au recrutement semi-direct des sous-officiers en 2016. Référence(s) : Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 25 mai 2009 fixant les modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier. Instruction N° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 juillet 2009 relative au recrutement et au renouvellement des engagements français au titre de l'armée de terre. Instruction N° 340200/DEF/RH-AT/PMF/DS du 20 avril 2011 relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers du domaine éducation et entraînement physiques militaires et sportifs. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 mai 2011 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Instruction N° 13000/DEF/RH-AT/PRH/MDR du 23 octobre 2012 relative au bilan professionnel de carrière et à l'orientation des engagés volontaires de l'armée de terre. Instruction N° 4110/DEF/EMA/RH/PRH du 29 mars 2013 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Instruction N° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 26 juin 2013 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 340050/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 19 février 2013 relative au recrutement semi-direct des sous-officiers en 2014. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 17 du 7 avril 2014, texte 7.
Texte 8
10 mars 2014

Archivé Circulaire N° 3432/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 10 mars 2014 relative au recrutement d'élèves par concours sur titre pour une admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air 722 de Saintes en 2014 - formation au certificat d'aptitude professionnelle aéronautique, option systèmes.

NOR : D E F L 1 4 5 0 4 6 1 C
Abrogé le 20 février 2015 par : CIRCULAIRE N° 3399/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC relative au recrutement d'élèves par concours sur titre pour l'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air 722 de Saintes - formation au certificat d'aptitude professionnelle aéronautique, option systèmes - concours 2015. Référence(s) : Code du 07 décembre 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-936 du 12 septembre 2008 relatif aux élèves de l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air. Arrêté du 28 février 2012 fixant les conditions d'organisation et de déroulement des concours sur titres d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air dans un cursus de formation préparant à occuper un emploi spécialisé de militaire du rang.

Arrêté du 31 janvier 2014 (n.i. BO ; JO n° 32 du 7 février 2014, texte n° 28).

Avis du 10 mars 2014 (n.i. BO ; JO n° 69 du 22 mars 2014, texte n° 81).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 20569/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 28 mars 2013 relative au recrutement d'élèves par concours sur titre pour une admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air 722 de Saintes en 2013 - formation au certificat d'aptitude professionnelle électricien systèmes d'aéronefs. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC n° 17 du 7 avril 2014, texte 8.