Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
  2. 220. Dispositions particulières aux corps d'officiers relevant de l'état-major de la marine.
    1. Table Analytique :
  3. 221. Personnel des réserves de la marine nationale.
    1. Table Analytique :
  4. 222. Personnel non officier de la marine nationale.
    1. Table Analytique :
    2. 222.1. Titre premier. Administration, spécialisation, avancement.
      1. Table Analytique :
      2. 222.1.1. Chapitre premier. Statuts particuliers et textes d'application.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        17.01.2013 INSTRUCTION N° 0-1483-2013/DEF/EMM/PRH relative à la situation des marins mineurs affectés dans les formations militaires au regard de l'exercice de l'autorité parentale.
        
        03.12.2018 CIRCULAIRE N° 0-31834-2018/ARM/DPMM/SRM/EQUIP relative à l'expérimentation de contrats d'engagement de deux ans pour certains quartiers-maîtres et matelots de la flotte.
      3. 222.1.2. Chapitre II. Commissions, conseils.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        19.11.1985 ARRÊTÉ fixant la composition de la commission d'avancement des sous-chefs de musique.
        
        19.11.1985 ARRÊTÉ fixant la composition des commissions d'avancement des chefs de musique militaire et des chefs de musique des armées.
        
        24.06.1976 ARRÊTÉ relatif aux conseils de régiment de l'armée de terre, aux conseils d'unité de la marine et aux conseils de base de l'armée de l'air.
        
        24.06.1976 ARRÊTÉ relatif aux conseils de régiment de l'armée de terre, aux conseils d'unité de la marine et aux conseils de base de l'armée de l'air.
      4. 222.1.3. Chapitre III. Spécialisation, qualification, professionnelle, avancement.
        
        Table Analytique :
        
        222.1.3.1. Section 1. Dispositions générales.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        222.1.3.2. Section 2. Spécialisation.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        09.12.1982 CIRCULAIRE N° 4149/DEF/DPMM/2/A relative à l'organisation de la spécialité d'informaticien d'informatique spécifique branche sous-marin.
        
        10.02.1982 DÉCISION N° 72/EMM/PL/ORG portant création de la spécialité équipage « informatique spécifique branche sous-marin ».
        
        10.04.2015 INSTRUCTION N° 0-9817-2015/DEF/DPMM/PM2/RA relative à l'organisation de la spécialité de fusilier marin.
        
        17.06.2016 INSTRUCTION N° 0-3647-2016/DEF/DPMM/2 relative à la filière renseignement.
        
        222.1.3.3. Section 3. Qualification professionnelle.
        
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        21.06.2012 INSTRUCTION N° 0-11051-2012/DEF/DPMM/FORM relative au tutorat pré-brevet d'aptitude technique.
        
        02.10.2012 INSTRUCTION N° 10/DEF/DPMM/2/ASC relative à l'accès au brevet de maîtrise.
        
        07.04.2014 CIRCULAIRE N° 0-4678-2014/DEF/DPMM/1/E relative à la validation des compétences acquises.
        
        01.07.2014 INSTRUCTION N° 16/DEF/DPMM/SDC relative au processus de définition et de validation d'un dispositif de développement des compétences.
        
        05.12.2014 INSTRUCTION N° 20/DEF/DPMM/2/RA relative aux modalités d'accès au brevet supérieur.
        
        26.01.2015 CIRCULAIRE N° 16/DEF/DPMM/FORM relative au processus d'élaboration des dispositifs de développement des compétences.
        
        03.07.2015 INSTRUCTION N° 25/DEF/DPMM/PM2/RA relative à l'attribution du brevet supérieur aux marins titulaires de certains certificats.
        
        08.10.2015 CIRCULAIRE N° 3/DEF/DPMM/FORM relative à l'organisation des visites préparatoires aux visites organiques ou fonctionnelles des écoles et centres de formation de la marine.
        
        09.03.2016 INSTRUCTION N° 17/DEF/DPMM/FORM relative à la reconnaissance de l'expérience professionnelle au sein de la marine par validation des compétences acquises.
        
        28.06.2016 INSTRUCTION N° 21/DEF/DPMM/2/COORD relative à l'attribution du brevet supérieur technique.
        
        18.11.2016 INSTRUCTION N° 31/DEF/DPMM/FORM relative au niveau de formation supérieure et niveau de formation professionnelle du personnel non officier de la marine.
        
        25.05.2018 INSTRUCTION N° 40/ARM/DPMM/2/COORD/NOTAV relative à l'attribution du diplôme de qualification supérieure.
        
        19.12.2018 INSTRUCTION N° 0-29080-2018/ARM/DPMM/PMS relative à l'attribution de la prime de haute technicité.
        
        222.1.3.4. Section 4. Certificats, mentions.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        25.04.2012 CIRCULAIRE N° 119/DEF/DPMM/SPM relative au programme de formation du certificat de psychotechnicien.
        
        26.03.2013 CIRCULAIRE N° 1/DEF/DPMM/2/RA relative à l'attribution de qualifications professionnelles complémentaires aux marins des équipages de la flotte et aux marins des ports.
        
        24.11.2016 INSTRUCTION N° 50/DEF/DPMM/FORM relative à la connaissance des langues dans la marine nationale.
        
        20.03.2019 CIRCULAIRE N° 0-3991-2019/ARM/DPMM/1/E relative au classement du personnel officier sous-marinier.
        
        222.1.3.5. Section 5. Avancement, notation.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        02.06.2014 INSTRUCTION N° 80/DEF/DPMM/2/RA relative à l'avancement des marins des équipages de la flotte et des marins des ports.
        
        19.07.2017 INSTRUCTION N° 23371/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), des sous-chefs de musiques, des maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve.
        
        222.1.3.6. Section 6. Administration de divers personnels.
      5. 222.1.4. Chapitre IV. Textes particuliers aux majors.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        21.07.2014 INSTRUCTION N° 0-7218-2014/DEF/DPMM/2/RA relative à l'attribution de l'échelon exceptionnel des majors.
        
        31.03.2017 ARRÊTÉ fixant les modalités d'organisation des épreuves de sélection professionnelle pour ouverture de l'accès au grade de major.
      6. 222.1.5. Chapitre V. Textes divers.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        18.07.2014 ARRÊTÉ fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour le maintien en service du personnel militaire de la marine nationale.
        
        17.02.2017 INSTRUCTION N° 0-6847-2017/DEF/DPMM/DFI relative aux missions et à l'organisation de la cellule audit interne et conseil.
        
        04.10.2017 CIRCULAIRE N° 399/ARM/DPMM/FORM relative aux programmes des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieure.
        
        07.09.2018 CIRCULAIRE n° 399/ARM/DPMM/FORM relative aux programmes des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieure.
    3. 222.2. Titre II. Emploi.
      1. Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
    4. 222.3. Titre III. Recrutement, radiation des contrôles.
      1. Table Analytique :
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.