Résultats de recherche d'un BOEM

  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
    2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
      2. 100. Code de la défense
      3. 101. Traités et accords.
        2. 101-0. Traités et accords liant la France.
        3. 101-1. Accords de coopération ou d'assistance en matière de défense.
        4. 101-2. Droit des conflits armés.
        5. 101-3. Droit de l'union européenne.
          1. Table Analytique :
          2. 101-3.1. Titre premier. Droit originaire.
          3. 101-3.2. Titre II. Accords conclus par l'Union européenne.
          4. 101-3.3. Titre III. Droit dérivé.
            2. 101-3.3.1. Partie 1. PESC.
            3. 101-3.3.2. Partie 2. Politiques de l'Union européenne.
              1. Table Analytique :
              2. 101-3.3.2.1. Chapitre premier. Marché intérieur et concurrence.
              3. 101-3.3.2.10. Chapitre X. Fiscalité.
              4. 101-3.3.2.2. Chapitre II. Environnement.
                1. Table Analytique :
                2. 101-3.3.2.2.1. Section 1. Protection de la biodiversité.
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                3. 101-3.3.2.2.2. Section 2. Air.
                4. 101-3.3.2.2.3. Section 3. Climat.
                5. 101-3.3.2.2.4. Section 4. Substances et déchets.
                6. 101-3.3.2.2.5. Section 5. Droit pénal.
                7. 101-3.3.2.2.6. Section 6. Nucléaire.
                8. 101-3.3.2.2.7. Section 7. Produits dangereux.
                9. 101-3.3.2.2.8. Section 8. Pollution.
              5. 101-3.3.2.3. Chapitre III. Transport.
              6. 101-3.3.2.4. Chapitre IV. Commerce.
              7. 101-3.3.2.5. Chapitre V. Social.
              8. 101-3.3.2.6. Chapitre VI. Espace.
              9. 101-3.3.2.7. Chapitre VII. Énergie.
              10. 101-3.3.2.8. Chapitre VIII. Protection des données et accès aux documents.
              11. 101-3.3.2.9. Chapitre IX. Justice et affaires intérieures.
      4. 102. Droit maritime.
      5. 103. Réglementation aéronautique et spatiale.
      6. 104. Préparation militaire.
      7. 105. Organisation des pouvoirs publics. La défense.
      8. 106. Le service national.
      9. 107. Régime des matériels de guerre, armes et munitions.
      10. 108. Sociétés nationales et sociétés soumises au contrôle économique et financier de l'État travaillant pour l'armement.
    3. 11. Organisation générale des armées.
    4. 12. Règles générales d'exécution du service.
    5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
    6. 14. Règles de service propres à la marine.
    7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
    8. 16. Informatique.
    9. 17. Domaine nucléaire.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.