Résultats de recherche d'un BOEM

  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
    2. 40. Services immobiliers et travaux.
    3. 41. Organisation et personnel des commissariats.
    4. 42. Solde.
    5. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
      2. 430. Frais de déplacement.
      3. 431. Mouvements et transports de personnes et de matériel.
        2. 431.1. Titre premier. Frais de déplacement.
        3. 431.2. Titre II. Transports de personnes et de matériel.
          1. Table Analytique :
          2. 431.2.1. Chapitre premier. Règles administratives communes à tous les modes de transport.
          3. 431.2.2. Chapitre II. Règles administratives propres à chaque mode de transport.
            2. 431.2.2.1. Section 1. Transports par voie ferrée.
              1. Table Analytique :
              2. 431.2.2.1.1. Sous-section 1. Dispositions communes relatives au transport de personnes et de matériel. Temps de paix.
              3. 431.2.2.1.2. Sous-section 2. Dispositions relatives au transport de personnes. Temps de paix.
                1. 6 texte(s) attaché(s)
              4. 431.2.2.1.3. Sous-section 3. Dispositions relatives au transport en temps de crise et en temps de guerre.
              5. 431.2.2.1.4. Sous-section 4. Textes de documentation.
            3. 431.2.2.2. Section 2. Transports par voie routière.
            4. 431.2.2.3. Section 3. Transports par voie navigable.
            5. 431.2.2.4. Section 4. Transports par voie aérienne.
            6. 431.2.2.5. Section 5. Transports par voie maritime.
    6. 44. Approvisionnements.
    7. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
    8. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
    9. 47. Service du matériel propre aux armées.
    10. 48. Aéronautique navale.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.