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Administration Centrale
06 novembre 2015

Arrêté du 06 novembre 2015 fixant le contenu du dossier et les modalités de détermination de l'usage futur d'un terrain devant faire l'objet d'opérations de dépollution pyrotechnique, pris en application de l'article R. 733-10 du code de la sécurité intérieure.

NOR : D E F D 1 5 2 0 5 3 3 A

Référence de publication : JO n° 278 du 1er décembre 2015, texte n° 17 ; signalé au BOC 54/2015.

Classé(s) au(x) : BOEM 731.3.

Administration Centrale
18 novembre 2015

Arrêté du 18 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 28 février 2012 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement des concours d'admission sur titres à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air dans un cursus de formation préparant à occuper un emploi spécialisé de militaire du rang.

NOR : D E F L 1 5 2 8 2 4 4 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 28 février 2012 fixant les conditions d'organisation et de déroulement des concours sur titres d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air dans un cursus de formation préparant à occuper un emploi spécialisé de militaire du rang. Référence de publication : JO n° 278 du 1er décembre 2015, texte n° 19 ; signalé au BOC 54/2015.

Administration Centrale
18 novembre 2015

Arrêté du 18 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 31 janvier 2014 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement des concours d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air dans un cursus de formation préparant à occuper un emploi spécialisé de sous-officier ou d'officier marinier

NOR : D E F L 1 5 2 8 3 2 4 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 31 janvier 2014 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement des concours d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air dans un cursus de formation préparant à occuper un emploi spécialisé de sous-officier ou d'officier marinier. Référence de publication : JO n° 279 du 2 décembre 2015, texte n° 32 ; signalé au BOC 54/2015.

Texte 1
15 décembre 2014

Instruction N° 301411/DEF/SGA/DRH-MD du 15 décembre 2014 relative aux modalités d'application des dispositions du décret n° 87-1008 du 17 décembre 1987 fixant le régime disciplinaire du personnel à statut ouvrier du ministère de la défense.

NOR : D E F P 1 4 5 2 6 3 9 J

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 301411/DEF/DFR/PER/3 du 06 juin 1988 relative aux modalités d'application des dispositions du décret n° 87-1008 du 17 décembre 1987 relatif au régime disciplinaire du personnel à statut ouvrier du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Dix annexes. Référence de publication : BOC n° 54 du 10 décembre 2015, texte 1.

Classé(s) au(x) : BOEM 254-0.1.10.

Texte 2
19 août 2015

Directive N° 8049/DEF/CAB du 19 août 2015 relative à la contribution du ministère de la défense à la commission interministérielle pour l'étude des exportations de matériels de guerre.

NOR : D E F M 1 5 5 1 4 5 9 X

Référence(s) :

Code de la défense, notamment le Titre III. du Livre III. de la 2e partie de la partie législative.

Décret N° 55-965 du 16 juillet 1955 portant réorganisation de la commission interministérielle pour l'étude des exportations de matériels de guerre. Texte(s) abrogé(s) :

Directive ministérielle n° 187/DEF/CAB/CC2B du 31 octobre 2008 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 54 du 10 décembre 2015, texte 2.

Classé(s) au(x) : BOEM 107.1.

Texte 3
15 octobre 2015

Arrêté du 15 octobre 2015 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel, par le service parisien de soutien de l'administration centrale, dénommé « enquêtes de satisfaction ».

NOR : D E F E 1 5 5 2 1 3 9 A

Référence de publication : BOC n° 54 du 10 décembre 2015, texte 3.

Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.3.7.

Texte 4
22 octobre 2015

Décision N° 444093/DEF/SGA/DRH-MD/ARD du 22 octobre 2015 portant création du comité d'orientation de « défense mobilité », l'agence de reconversion de la défense.

NOR : D E F P 1 5 5 1 9 3 1 S

Référence de publication : BOC n° 54 du 10 décembre 2015, texte 4.

Classé(s) au(x) : BOEM 200.4.1.

Texte 5
25 novembre 2015

Arrêté du 25 novembre 2015 fixant le taux d'avancement de groupe applicable au personnel à statut ouvrier du ministère de la défense au titre de l'année 2016.

NOR : D E F P 1 5 5 2 1 2 5 A

Référence de publication : BOC n° 54 du 10 décembre 2015, texte 5.

Classé(s) au(x) : BOEM 254-0.1.4.

Texte 6
27 novembre 2015

Archivé Circulaire N° 310762/DEF/SGA/DRH-MD du 27 novembre 2015 relative au classement en deux groupes des fonctions des agents techniques du ministère de la défense au regard de leur indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise.

NOR : D E F P 1 5 5 2 1 4 0 C

Abrogé le 22 décembre 2017 par : CIRCULAIRE N° 310762/ARM/SGA/DRH-MD relative au classement en deux groupes des fonctions des agents techniques du ministère de la défense au regard de leur indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise. Référence(s) : Décret N° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'État. Arrêté du 16 novembre 2015 pris pour l'application aux corps des agents techniques du ministère de la défense des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat.

Circulaire du 5 décembre 2014 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 54 du 10 décembre 2015, texte 6.

Classé(s) au(x) : BOEM 255-0.2.

Texte 7
27 octobre 2015

Instruction N° 87/DEF/DGA/DS/S2IE/DGA_ITE du 27 octobre 2015 relative aux missions et à l'organisation générale de la direction générale de l'armement intelligence technique et économique de la direction de la stratégie.

NOR : D E F A 1 5 5 1 9 6 3 J

Référence(s) : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement.

d) Instruction n° 101/D-MAN du 16 mai 2014 (n.i. BO).

Instruction N° 125/DEF/DGA/SMQ/SDSE/SRO du 09 octobre 2014 relative aux responsabilités d'un directeur de site de la direction générale de l'armement et du représentant local du délégué général pour l'armement.

f) Note n° 205333/DGA/DS du 16 décembre 2014.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 87/DEF/DGA/DS/S2IE/CEDOCAR du 28 novembre 2011 relative aux missions et à l'organisation générale du centre d'information et de documentation de l'armement de la direction de la stratégie. Référence de publication : BOC n° 54 du 10 décembre 2015, texte 7.

Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.3.2.

Texte 8
13 octobre 2015

Instruction N° 18000/DEF/DCSSA/AA/PAPS du 13 octobre 2015 relative aux différentes tenues revêtues par le personnel militaire du service de santé des armées.

NOR : D E F E 1 5 5 1 9 2 1 J

Classé(s) au(x) : BOEM 511-3.2.6. , 511-1.6.

Texte 9
16 octobre 2015

Instruction N° 3629/DEF/DCSEA/SDRH/RES du 16 octobre 2015 relative à l'engagement à servir dans la réserve opérationnelle du service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 5 5 1 9 1 9 J

Référence(s) : Code du 07 octobre 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 15 janvier 2001 portant application des articles 10 et 36 du décret 2000-1170 du 1er décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire. Arrêté du 14 décembre 2007 relatif au port de l'uniforme militaire par les réservistes de la réserve militaire, les anciens réservistes admis à l'honorariat de leur grade et les anciens militaires n'appartenant à aucune de ces deux catégories. Arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire.

e) Arrêté du 5 août 2015 (n.i. BO ; JO n° 187 du 14 août 2015, texte n° 20).

Instruction N° 6063/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/RES/DISPO du 10 février 2012 relative à l'admission dans la réserve du personnel militaire du service des essences des armées soumis à l'obligation de disponibilité. Instruction N° 230600/DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/FM2 du 06 septembre 2012 relative à l'application du décret n° 2009-545 du 14 mai 2009 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements du personnel militaire. Instruction N° 6172/DEF/DCSEA/SDA du 28 décembre 2010 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire du service des essences des armées. Directive N° 230885/DEF/DRH-MD/SPGRH/FM.3 du 29 octobre 2009 relative aux ressources humaines de la réserve opérationnelle et à l'honorariat du grade. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1149/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RES/ESRO DEF/DCSEA/SDE/3/ORG/344 du 20 février 2001 relative à l'engagement à servir dans la réserve opérationnelle du service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC n° 54 du 10 décembre 2015, texte 9.

Classé(s) au(x) : BOEM 503.2.

Texte 10
26 novembre 2015

Décision N° 7764/DEF/EMA/PERF/BORG du 26 novembre 2015 relative au centre militaire d'observation par satellites.

NOR : D E F E 1 5 5 2 1 4 2 S

Référence(s) :

Code de la défense.

Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Arrêté du 16 février 2010 portant organisation et fonctionnement de la direction du renseignement militaire. Arrêté du 07 juillet 2010 portant création du commandement interarmées de l'espace et modifiant l'arrêté du 16 février 2010 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des autorités et organismes directement subordonnés au chef d'état-major des armées. Instruction N° 21340/DEF/CAB du 04 juin 1996 relative aux principes d'organisation des organismes interarmées et à vocation interarmées. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 1551/DEF/EMA/OL/2 du 12 juillet 2002 relative à la création du « centre militaire d'observation par satellites ». Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 54 du 10 décembre 2015, texte 10.

Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.4.5.2.

Texte 11
21 novembre 2015

Instruction N° 1/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 21 novembre 2015 portant abrogation de textes.

NOR : D E F T 1 5 5 2 0 6 5 J

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 3077/DEF/DCSN/R du 10 février 1983 relative au livret matricule des personnels non officiers engagés ou de carrière. Instruction N° 7000/DEF/PMAT/EG/B du 12 juillet 1985 relative à la composition et à la tenue des dossiers des officiers de l'armée de terre. Instruction N° 8000/DEF/PMAT/EG/B du 12 juillet 1985 relative à la composition et à la tenue des dossiers des sous-officiers de l'armée de terre. Instruction N° 2414/DEF/PMAT/EG/B du 28 juin 1996 relative à la composition et à la tenue des dossiers des officiers et des aspirants de réserve de l'armée de terre. Instruction N° 3956/DEF/PMAT/EG/B du 19 juin 1997 relative à la composition et à la tenue des dossiers des sous-officiers de réserve de l'armée de terre. Référence de publication : BOC n° 54 du 10 décembre 2015, texte 11.

Texte 12
16 octobre 2015

Archivé Instruction N° 6095/DEF/DRH-AA/EFSOAA/ESC.FORM du 16 octobre 2015 portant règlement intérieur de l'école de formation des sous-officiers de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 5 5 1 9 3 9 J

Abrogé le 08 juin 2018 par : INSTRUCTION N° 6095/ARM/DRH-AA/EFSOAA/ESC.FORM portant règlement intérieur de l'école de formation des sous-officiers de l'armée de l'air. Référence(s) : Code du 07 octobre 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 07 octobre 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code pénal - Partie législative (n.i. BO).

Loi n° 98-468 du 17 juin 1998 (n.i. BO ; JO n° 139 du 18 juin 1998, p. 9255) modifiée.

Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Instruction N° 301/DEF/DRH-AA/DIR.ADJ du 11 octobre 2012 relative à la gestion et au déroulement de la formation des élèves et stagiaires dans les organismes de formation relevant de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 23437/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 14 décembre 2009 portant règlement intérieur de l'école de formation des sous-officiers de l'armée de l'air. Référence de publication : BOC n° 54 du 10 décembre 2015, texte 12.

Classé(s) au(x) : BOEM 643.2.1.

Texte 13
26 mars 2015

Archivé Délégation de gestion du 26 mars 2015 entre le directeur du centre ministériel de gestion de Lyon et le directeur du centre ministériel de gestion de Toulon.

NOR : D E F P 1 5 5 2 0 6 4 X

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 54 du 10 décembre 2015, texte 13.

Sommaire du BOC n°54 du 10/12/2015

Texte signalé