Sommaire du BOC n°54 du 10/12/2015

Texte signalé

Administration Centrale
06 novembre 2015

Texte réglementaire permanent

Texte 2
19 août 2015

Directive N° 8049/DEF/CAB du 19 août 2015 relative à la contribution du ministère de la défense à la commission interministérielle pour l'étude des exportations de matériels de guerre.

NOR : D E F M 1 5 5 1 4 5 9 X
Référence(s) :

Code de la défense, notamment le Titre III. du Livre III. de la 2e partie de la partie législative.

Décret N° 55-965 du 16 juillet 1955 portant réorganisation de la commission interministérielle pour l'étude des exportations de matériels de guerre. Texte(s) abrogé(s) :

Directive ministérielle n° 187/DEF/CAB/CC2B du 31 octobre 2008 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 54 du 10 décembre 2015, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 107.1.
Texte 3
15 octobre 2015
Texte 4
22 octobre 2015

Décision N° 444093/DEF/SGA/DRH-MD/ARD du 22 octobre 2015 portant création du comité d'orientation de « défense mobilité », l'agence de reconversion de la défense.

NOR : D E F P 1 5 5 1 9 3 1 S
Référence de publication : BOC n° 54 du 10 décembre 2015, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.4.1.
Texte 5
25 novembre 2015

Arrêté du 25 novembre 2015 fixant le taux d'avancement de groupe applicable au personnel à statut ouvrier du ministère de la défense au titre de l'année 2016.

NOR : D E F P 1 5 5 2 1 2 5 A
Référence de publication : BOC n° 54 du 10 décembre 2015, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 254-0.1.4.
Texte 8
13 octobre 2015

Instruction N° 18000/DEF/DCSSA/AA/PAPS du 13 octobre 2015 relative aux différentes tenues revêtues par le personnel militaire du service de santé des armées.

NOR : D E F E 1 5 5 1 9 2 1 J
Référence(s) : Code du 29 mars 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2011-1600 du 21 novembre 2011 relatif au régime d'habillement du personnel militaire des armées, des services et directions du ministère de la défense et de certaines formations spécialisées de la gendarmerie nationale. Arrêté du 14 décembre 2007 relatif au port de l'uniforme militaire par les réservistes de la réserve militaire, les anciens réservistes admis à l'honorariat de leur grade et les anciens militaires n'appartenant à aucune de ces deux catégories. Arrêté du 23 décembre 2011 pris en application de l'article 4. du décret n° 2011-1600 du 21 novembre 2011 relatif au régime d'habillement du personnel militaire des armées, des services et directions du ministère de la défense et de certaines formations spécialisées de la gendarmerie nationale. Instruction N° 1087/DEF/EMA/OL/2 du 10 juillet 1981 relative au port des différentes tenues par les personnels militaires des trois armées, de la gendarmerie nationale, de la justice militaire, de la délégation générale pour l'armement et des services communs. Instruction N° 2391/DEF/CAB/CSRM/SP du 14 mars 2014 relative à la gestion et l'administration de la réserve citoyenne. Instruction N° 513445/DEF/DCSSA/RH/RES du 25 juin 2014 relative à l'organisation et au fonctionnement de la réserve citoyenne du service de santé des armées. Circulaire N° 13913/SDBC/DECO du 28 novembre 2011 créant une fourragère à la couleur croix de la Valeur militaire. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 210/DEF/DCSSA/ETG du 25 novembre 1980 relative aux attributs, marques distinctives de corps et insignes de grades portés sur les tenues de service courant et de travail de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air par les officiers du service de santé des armées ayant le grade statutaire de chef des services. Instruction N° 18000/DEF/DCSSA/RH/SEC/AD du 20 octobre 1992 relative aux différentes tenues revêtues par les officiers du service de santé des armées. Instruction N° 14770/DEF/DCSSA/RH/MINOC/1 du 22 septembre 1994 relative à la hiérarchie, aux marques distinctives de corps et de grade et aux appellations des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées et des sous-officiers féminins du service de santé des armées. Instruction N° 14771/DEF/DCSSA/RH/MINOC/1 du 22 septembre 1994 relative aux différentes tenues revêtues par les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (MITHA) et par les sous-officiers féminins du service de santé des armées (SOFSSA). Instruction N° 15583/DEF/DCSSA/RH/MINOC/2 du 10 octobre 1994 relative à l'habillement des volontaires militaires féminines du service de santé des armées (VMFSSA). Instruction N° 2700/DEF/DCSSA/OL/ER du 23 novembre 1994 relative à la réalisation des effets d'habillement des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (MITHA) et des sous-officiers féminins du service de santé des armées (SOFSSA). Instruction PROVISOIRE N° 2701/DEF/DCSSA/OL/ER du 23 novembre 1994 relative à la réalisation des effets d'habillement des volontaires militaires féminines du service de santé des armées. Circulaire N° 2153/DEF/DCSSA/RH/ENS/1 du 15 juillet 1996 relative aux tenues revêtues par les élèves officiers d'active du service de santé des armées. Référence de publication : BOC n° 54 du 10 décembre 2015, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-3.2.6. , 511-1.6.
Texte 9
16 octobre 2015

Instruction N° 3629/DEF/DCSEA/SDRH/RES du 16 octobre 2015 relative à l'engagement à servir dans la réserve opérationnelle du service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 5 5 1 9 1 9 J
Référence(s) : Code du 29 mars 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 15 janvier 2001 portant application des articles 10 et 36 du décret 2000-1170 du 1er décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire. Arrêté du 14 décembre 2007 relatif au port de l'uniforme militaire par les réservistes de la réserve militaire, les anciens réservistes admis à l'honorariat de leur grade et les anciens militaires n'appartenant à aucune de ces deux catégories. Arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire.

e) Arrêté du 5 août 2015 (n.i. BO ; JO n° 187 du 14 août 2015, texte n° 20).

Instruction N° 6063/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/RES/DISPO du 10 février 2012 relative à l'admission dans la réserve du personnel militaire du service des essences des armées soumis à l'obligation de disponibilité. Instruction N° 230600/DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/FM2 du 06 septembre 2012 relative à l'application du décret n° 2009-545 du 14 mai 2009 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements du personnel militaire. Instruction N° 6172/DEF/DCSEA/SDA du 28 décembre 2010 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire du service des essences des armées. Directive N° 230885/DEF/DRH-MD/SPGRH/FM.3 du 29 octobre 2009 relative aux ressources humaines de la réserve opérationnelle et à l'honorariat du grade. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1149/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RES/ESRO DEF/DCSEA/SDE/3/ORG/344 du 20 février 2001 relative à l'engagement à servir dans la réserve opérationnelle du service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC n° 54 du 10 décembre 2015, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 503.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 13
26 mars 2015

Archivé Délégation de gestion du 26 mars 2015 entre le directeur du centre ministériel de gestion de Lyon et le directeur du centre ministériel de gestion de Toulon.

NOR : D E F P 1 5 5 2 0 6 4 X
Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 54 du 10 décembre 2015, texte 13.